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885 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret, arrêté (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934, 1938). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1938

Cote

2 X 9

Résultat n°2
Commune de Banvillars (5 feuilles).

6 medias

Commune de Banvillars (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 29

Résultat n°3

Commune de Banvillars

Date

1828

Cote

3 P 29

Résultat n°4

Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935). Comptabilité, caisse d’amortissement (1909-1938).

Date

1860-1938

Cote

2 O 7/34

Résultat n°5

Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens, contestations.

Date

1830-1937

Cote

2 O 7/33

Résultat n°6

Placements, rentes.

Date

1836

Cote

2 O 7/32

Résultat n°7

Emprunts.

Date

1934-1938

Cote

2 O 7/31

Résultat n°8

1902-1940

Date

-

Cote

2 O 7/30

Résultat n°9

1823-1901

Date

-

Cote

2 O 7/29

Résultat n°10

Agriculture, achat et entretien de matériel (1925) ; élevage ; garde du verra (an XIII). Industrie, distillation ; ateliers (1922-1927), bouilleurs de cru (1939-1940).

Date

An XIII -1940

Cote

2 O 7/28

Résultat n°11

Ouvrages militaires, travaux de défense de la place de Belfort ; expropriation (1907), dégâts militaires (1877-1928). Réquisitions ; indemnités (1939). Secours ; aides aux familles de l’armée d’Orient (1855) ; transport de linge pour l’armée d’Italie (1859) ; entretien des tombes militaires (1928). Sapeurs pompiers ; gratifications (1932).

Date

1855-1939

Cote

2 O 7/27

Résultat n°12

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1935). Secours à indigents (1855, 1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932).

Date

1855-1932

Cote

2 O 7/26

Résultat n°13

Arrêtés, réglementation. - Règlement de police des lieux publics (1837), intérieur de l’église (1839). Autorisation de construire près de la forêt (1829). Voie publique, divagation des volailles ; éclairage des rues (1932-1935). Plaintes, contestation au sujet d’une radiation sur la liste électorale (1924).

Date

1829-1935

Cote

2 O 7/25

Résultat n°14

Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de matériel (1851-1938). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1932). Congés scolaires (1925-1938). Fêtes, état de frais (1840).

Date

1840-1938

Cote

2 O 7/24

Résultat n°15

Electricité-électrification, emprunt, traité avec la Société du Refrain.

Date

1929-1939

Cote

2 O 7/23

Résultat n°16

Eau, réparations des conduites d’eau.

Date

1813-1938

Cote

2 O 7/22

Résultat n°17

Entretien, état des terrains incultes susceptibles d’être asséchés (1861). Location (1831-1931). Carrières, bail (1840). Chasse, adjudications (1873-1937). Vaine pâture, contestation (1840) ; suppression (1890-1891). Cours d’eau, curage (1838-1859).

Date

1831-1937

Cote

2 O 7/21

Résultat n°18

Echange.

Date

1876-1928

Cote

2 O 7/20

Résultat n°19

Aliénation.

Date

1819-1938

Cote

2 O 7/19

Résultat n°20

Acquisition.

Date

1823-1918

Cote

2 O 7/18

Résultat n°21

Délimitation.

Date

1840

Cote

2 O 7/17

Résultat n°22

Cimetière, confection de portes (1860) ; transfert (1878-1879) ; clôture (1880).

Date

1860-1880

Cote

2 O 7/16

Résultat n°23

Corps de garde, éclairage.

Date

1840

Cote

2 O 7/15

Résultat n°24

Pont-bascule, réfection.

Date

1938

Cote

2 O 7/14

Résultat n°25

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

Résultat n°26

Fontaine, réparations.

Date

1840

Cote

2 O 7/12

Résultat n°27

Lavoir, couverture.

Date

1937-1939

Cote

2 O 7/11

Résultat n°28

Presbytère, réparations, agrandissement.

Date

1840-1932

Cote

2 O 7/10

Résultat n°29

Eglise, réparations, reconstruction du clocher, agrandissement.

Date

1840-1927

Cote

2 O 7/9

Résultat n°30

Ecole, construction, achat de terrains, agrandissement, réparations.

Date

1847-1933

Cote

2 O 7/8

Résultat n°31

Mairie, réparations, achat de mobilier, mur de clôture.

Date

1839-1925

Cote

2 O 7/7

Résultat n°32

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1838-1933

Cote

2 O 7/6

Résultat n°33

Fonctionnement des services municipaux, frais de chauffage.

Date

1858-1937

Cote

2 O 7/5

Résultat n°34

Procès, dommages et intérêts.

Date

1831-1877

Cote

2 O 7/4

Résultat n°35

Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure-inventaire des parutions officielles (1859).

Date

1859, 1929

Cote

2 O 7/3

Résultat n°36

Assurances des bâtiments communaux.

Date

1840-1933

Cote

2 O 7/2

Résultat n°37

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).

Date

1840-1959

Cote

2 O 7/1

Résultat n°38

Délimitation, abornement avec plans (1830-1850, 1893). Etat signalétique (1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1847-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1833-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1826-1938). Elagage, menus produits (1902). Droits de passage (1931). Construction à distance prohibée (1829-1931). Location du droit de chasse (1840-1869). Agents forestiers, indemnités (1828-1909). Extraction de pierres (1838-1839). Affouage (1843, 1864).

Date

1826-1939

Cote

7 M 644

Résultat n°39
1936

8 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 122/20

Résultat n°40
1931

7 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 122/19