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887 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret, arrêté (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934, 1938). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1938

Cote

2 X 9

Résultat n°2
Commune de Banvillars (5 feuilles).

6 medias

Commune de Banvillars (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 29

Résultat n°3

Commune de Banvillars

Date

1828

Cote

3 P 29

Résultat n°4

Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935). Comptabilité, caisse d’amortissement (1909-1938).

Date

1860-1938

Cote

2 O 7/34

Résultat n°5

Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens, contestations.

Date

1830-1937

Cote

2 O 7/33

Résultat n°6

Placements, rentes.

Date

1836

Cote

2 O 7/32

Résultat n°7

Emprunts.

Date

1934-1938

Cote

2 O 7/31

Résultat n°8

1902-1940

Date

-

Cote

2 O 7/30

Résultat n°9

1823-1901

Date

-

Cote

2 O 7/29

Résultat n°10

Agriculture, achat et entretien de matériel (1925) ; élevage ; garde du verra (an XIII). Industrie, distillation ; ateliers (1922-1927), bouilleurs de cru (1939-1940).

Date

An XIII -1940

Cote

2 O 7/28

Résultat n°11

Ouvrages militaires, travaux de défense de la place de Belfort ; expropriation (1907), dégâts militaires (1877-1928). Réquisitions ; indemnités (1939). Secours ; aides aux familles de l’armée d’Orient (1855) ; transport de linge pour l’armée d’Italie (1859) ; entretien des tombes militaires (1928). Sapeurs pompiers ; gratifications (1932).

Date

1855-1939

Cote

2 O 7/27

Résultat n°12

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1935). Secours à indigents (1855, 1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932).

Date

1855-1932

Cote

2 O 7/26

Résultat n°13

Arrêtés, réglementation. - Règlement de police des lieux publics (1837), intérieur de l’église (1839). Autorisation de construire près de la forêt (1829). Voie publique, divagation des volailles ; éclairage des rues (1932-1935). Plaintes, contestation au sujet d’une radiation sur la liste électorale (1924).

Date

1829-1935

Cote

2 O 7/25

Résultat n°14

Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de matériel (1851-1938). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1932). Congés scolaires (1925-1938). Fêtes, état de frais (1840).

Date

1840-1938

Cote

2 O 7/24

Résultat n°15

Electricité-électrification, emprunt, traité avec la Société du Refrain.

Date

1929-1939

Cote

2 O 7/23

Résultat n°16

Eau, réparations des conduites d’eau.

Date

1813-1938

Cote

2 O 7/22

Résultat n°17

Entretien, état des terrains incultes susceptibles d’être asséchés (1861). Location (1831-1931). Carrières, bail (1840). Chasse, adjudications (1873-1937). Vaine pâture, contestation (1840) ; suppression (1890-1891). Cours d’eau, curage (1838-1859).

Date

1831-1937

Cote

2 O 7/21

Résultat n°18

Echange.

Date

1876-1928

Cote

2 O 7/20

Résultat n°19

Aliénation.

Date

1819-1938

Cote

2 O 7/19

Résultat n°20

Acquisition.

Date

1823-1918

Cote

2 O 7/18