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624 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Cote

    3 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Liève de la seigneurie.

    Cote

    3 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Liève de la seigneurie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Registre des saisies réelles.

    Cote

    3 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des saisies réelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Cote

    3 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Adjudication de la succession Lang.

    Cote

    3 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Adjudication de la succession Lang.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Comptes de la fabrique de Bavilliers.

    Cote

    3 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la fabrique de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Baux judiciaires.

    Cote

    3 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Mutations de biens.

    Cote

    3 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Successions.

    Cote

    3 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Témoignages et enquêtes.

    Cote

    3 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Témoignages et enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Maix, délimitations de terres.

    Cote

    3 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Maix, délimitations de terres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Procédures diverses.

    Cote

    3 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Procédures diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    3 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime