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625 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ABRY Gustave Célestin

Date

21/06/1886

Cote

3 R 15 / 1 / 6

Résultat n°2
Commune de Bavilliers (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bavilliers (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 30

Résultat n°3

Commune de Bavilliers

Date

1828

Cote

3 P 30

Résultat n°4

Bavilliers, don d'une somme de 250 F par M. Ferguson et Bornèque pour la construction d'une nouvelle maison d'école (1835) ; don Barret, 400 F (1865) ; don Engel, 103 F (1915).

Date

1835-1936

Cote

4 O 8

Résultat n°5

Comptabilité, emprunts (1915-1932). Rentes, transports (1863-1931). Impositions (1868-1935). Subventions (1928-1940). Crédits supplémentaires (1911-1939). Comptabilité (1853-1936).

Date

1853-1940

Cote

2 O 8/29

Résultat n°6

1903-1940

Date

-

Cote

2 O 8/28

Résultat n°7

1823-1902

Date

-

Cote

2 O 8/27

Résultat n°8

Achat de pommes de terre à ensemencer (1917). Elevage, taxe à payer pour le parcours (1839). Industrie. Atelier de distillation, désignation de locaux (1923-1940).

Date

1839-1940

Cote

2 O 8/26

Résultat n°9

Ouvrages militaires, cession de batterie du Châtelet (1925) ; utilisation d'un chemin militaire (1929) ; ligne électrique militaire Delle-Pouxeux, concessions de terrains (1917-1921). Réquisitions de chevaux et d'automobiles (1918-1919). Indemnités diverses, dégâts militaires causés aux forêts (1917-1922). Secours aux militaires, tombes militaires (1922-1937). Sapeurs pompiers, habillement, subventions (1856, 1910-1926).

Date

1856-1937

Cote

2 O 8/25

Résultat n°10

Assistance médicale gratuite (1915-1928). Enfants assistés, aliénés, vieillards, familles nombreuses (1915-1934). Secours à indigents (1855-1934). Fonds de chômage (1931-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1930). Aides aux sinistrés incendie ; incendie du Fourneau-Belfort (1923).

Date

1855-1939

Cote

2 O 8/24

Résultat n°11

Arrêtés, réglementation (1909-1935). Fixation du prix du pain (1934-1938). Voie publique, interdiction de circulation sur des ponts, port de médailles pour les chiens, délimitation et éclairage des rues (1913-1923), affichage Fournier (1935). Ramonage des cheminées (1937). Nomades (1934). Renseignements (1938). Transport de corps, corbillard ; adjudication de la conduite du corbillard (1920-1938). Commission arbitrale des loyers (1918-1920).

Date

1909-1938

Cote

2 O 8/23

Résultat n°12

Fêtes. - Adjudication du jeu de quilles (1873-1880). Adjudication de la fête communale (1878-1939). Fête du 14 juillet, dépenses (1911, 1918). Fête de l’armistice (11 novembre 1938). Cérémonie de remise de médailles aux anciens combattants, dépenses (1914).

Date

1873-1938

Cote

2 O 8/22

Résultat n°13

Ecole, chauffage (1873-1930). Scolarité obligatoire pour les enfants de moins de 13 ans (1920). Fermeture des écoles (1940). Bibliothèque, achat de matériel (1930-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions, dons (1931-1940).

Date

1873-1940

Cote

2 O 8/21

Résultat n°14

Gaz, autorisation d’alimentation de maisons (1935). Assainissement, construction d’aqueducs et d’égouts (1929-1936). Téléphone, établissement d’une ligne (1927) ; installation du téléphone rural automatique (1935). Postes, réclamation au sujet d’une mauvaise distribution (1913). Transports, société des transports automobiles, demande d’un arrêt, prix (1932-1933). Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, expropriations des terrains appartenant à l’orphelinat de Bavilliers et à la Congrégation des Sœurs de Ribeauvillé (1934).

Date

1913-1936

Cote

2 O 8/20

Résultat n°15

Electrification de la commune, traité avec la société des Houillères de Ronchamp.

Date

1909-1937

Cote

2 O 8/19

Résultat n°16

Eau, travaux d’alimentation en eau potable, établissement de puits de captage, tarifs d’abonnement.

Date

1920-1934

Cote

2 O 8/18

Résultat n°17

Entretien (1861-1930). Location (1814-1939). Carrières, adjudications (1838-1933). Chasse, baux (1872-1936). Vaine pâture (1833-1886). Adjudications diverses (fruits, herbes…) (1882-1922). Cours d’eau, entretien, curage, plaintes contre un barrage d’irrigation (1817-1929).

Date

1814-1933

Cote

2 O 8/17

Résultat n°18

Echange.

Date

1834

Cote

2 O 8/16

Résultat n°19

 1857-1939

Date

-

Cote

2 O 8/15

Résultat n°20

 An IX-1853

Date

-

Cote

2 O 8/14