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624 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ABRY Gustave Célestin

Date

21/06/1886

Cote

3 R 15 / 1 / 6

Résultat n°2
Commune de Bavilliers (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bavilliers (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 30

Résultat n°3

Commune de Bavilliers

Date

1828

Cote

3 P 30

Résultat n°4

Bavilliers, don d'une somme de 250 F par M. Ferguson et Bornèque pour la construction d'une nouvelle maison d'école (1835) ; don Barret, 400 F (1865) ; don Engel, 103 F (1915).

Date

1835-1936

Cote

4 O 8

Résultat n°5

Comptabilité, emprunts (1915-1932). Rentes, transports (1863-1931). Impositions (1868-1935). Subventions (1928-1940). Crédits supplémentaires (1911-1939). Comptabilité (1853-1936).

Date

1853-1940

Cote

2 O 8/29

Résultat n°6

1903-1940

Date

-

Cote

2 O 8/28

Résultat n°7

1823-1902

Date

-

Cote

2 O 8/27

Résultat n°8

Achat de pommes de terre à ensemencer (1917). Elevage, taxe à payer pour le parcours (1839). Industrie. Atelier de distillation, désignation de locaux (1923-1940).

Date

1839-1940

Cote

2 O 8/26

Résultat n°9

Ouvrages militaires, cession de batterie du Châtelet (1925) ; utilisation d'un chemin militaire (1929) ; ligne électrique militaire Delle-Pouxeux, concessions de terrains (1917-1921). Réquisitions de chevaux et d'automobiles (1918-1919). Indemnités diverses, dégâts militaires causés aux forêts (1917-1922). Secours aux militaires, tombes militaires (1922-1937). Sapeurs pompiers, habillement, subventions (1856, 1910-1926).

Date

1856-1937

Cote

2 O 8/25

Résultat n°10

Assistance médicale gratuite (1915-1928). Enfants assistés, aliénés, vieillards, familles nombreuses (1915-1934). Secours à indigents (1855-1934). Fonds de chômage (1931-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1930). Aides aux sinistrés incendie ; incendie du Fourneau-Belfort (1923).

Date

1855-1939

Cote

2 O 8/24

Résultat n°11

Arrêtés, réglementation (1909-1935). Fixation du prix du pain (1934-1938). Voie publique, interdiction de circulation sur des ponts, port de médailles pour les chiens, délimitation et éclairage des rues (1913-1923), affichage Fournier (1935). Ramonage des cheminées (1937). Nomades (1934). Renseignements (1938). Transport de corps, corbillard ; adjudication de la conduite du corbillard (1920-1938). Commission arbitrale des loyers (1918-1920).

Date

1909-1938

Cote

2 O 8/23

Résultat n°12

Fêtes. - Adjudication du jeu de quilles (1873-1880). Adjudication de la fête communale (1878-1939). Fête du 14 juillet, dépenses (1911, 1918). Fête de l’armistice (11 novembre 1938). Cérémonie de remise de médailles aux anciens combattants, dépenses (1914).

Date

1873-1938

Cote

2 O 8/22

Résultat n°13

Ecole, chauffage (1873-1930). Scolarité obligatoire pour les enfants de moins de 13 ans (1920). Fermeture des écoles (1940). Bibliothèque, achat de matériel (1930-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions, dons (1931-1940).

Date

1873-1940

Cote

2 O 8/21

Résultat n°14

Gaz, autorisation d’alimentation de maisons (1935). Assainissement, construction d’aqueducs et d’égouts (1929-1936). Téléphone, établissement d’une ligne (1927) ; installation du téléphone rural automatique (1935). Postes, réclamation au sujet d’une mauvaise distribution (1913). Transports, société des transports automobiles, demande d’un arrêt, prix (1932-1933). Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, expropriations des terrains appartenant à l’orphelinat de Bavilliers et à la Congrégation des Sœurs de Ribeauvillé (1934).

Date

1913-1936

Cote

2 O 8/20

Résultat n°15

Electrification de la commune, traité avec la société des Houillères de Ronchamp.

Date

1909-1937

Cote

2 O 8/19

Résultat n°16

Eau, travaux d’alimentation en eau potable, établissement de puits de captage, tarifs d’abonnement.

Date

1920-1934

Cote

2 O 8/18

Résultat n°17

Entretien (1861-1930). Location (1814-1939). Carrières, adjudications (1838-1933). Chasse, baux (1872-1936). Vaine pâture (1833-1886). Adjudications diverses (fruits, herbes…) (1882-1922). Cours d’eau, entretien, curage, plaintes contre un barrage d’irrigation (1817-1929).

Date

1814-1933

Cote

2 O 8/17

Résultat n°18

Echange.

Date

1834

Cote

2 O 8/16

Résultat n°19

 1857-1939

Date

-

Cote

2 O 8/15

Résultat n°20

 An IX-1853

Date

-

Cote

2 O 8/14

Résultat n°21

Acquisition.

Date

1881-1932

Cote

2 O 8/13

Résultat n°22

Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12

Résultat n°23

Autres bâtiments, hangar pour le corbillard.

Date

1937

Cote

2 O 8/11

Résultat n°24

Bergerie, réparations.

Date

1801

Cote

2 O 8/10

Résultat n°25

Pompe à incendie, réparation, achat de matériel.

Date

1934-1940

Cote

2 O 8/9

Résultat n°26

Monument aux morts, construction, entretien.

Date

1920

Cote

2 O 8/8

Résultat n°27

Fontaine, réparations.

Date

1840, 1902

Cote

2 O 8/7

Résultat n°28

Lavoir-puits, construction, réparations.

Date

1904-1906

Cote

2 O 8/6

Résultat n°29

Dossier relatif à plusieurs écoles, réparations 1(921-1932) ; achat de terrains, mobilier (1833-1840). Ecole des garçons, achat de terrains, construction, installation d’eau, réparations (1875-1940). Ecole des filles, construction, réparations (1909-1921). Ecole maternelle, réparations (1919-1934) ; logements des enseignants (1930-1936).

Date

1833-1940

Cote

2 O 8/5

Résultat n°30

Mairie, réfection de la salle de la mairie.

Date

1933

Cote

2 O 8/4

Résultat n°31

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.

Date

1916-1936

Cote

2 O 8/3

Résultat n°32

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935) ; réunions, annulations de délibérations (1912-1935) ; démissions (1912-1935). Archives, restauration de documents (1918-1925). Procès, dommages et intérêts (1912-1933). Fonctionnement des services, chauffage et frais de bureau (1840-1939).

Date

1840-1939

Cote

2 O 8/2

Résultat n°33

Personnel, caisse de retraite, indemnités diverses (1922-1940). Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1840-1940). Receveur municipal, indemnités remises (1840-1932). Régisseur de recettes, nomination (1939). Percepteur, indemnités (1919-1923). Garde champêtre, traitement, indemnités (1874-1936). Cantonnier, traitement, indemnités (1921-1937). Tambour-afficheur (1921-1937), traitement (1916). Taupier, nomination (1938) ; indemnités (1921). Sonneur, nomination (1936). Instituteur, traitement (1840) ; indemnités (1919-1932). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1939). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1922-1935). Garde forestier, nomination, traitement (1840-1940). Régisseur de la caisse de chômage, nomination, traitement (1932). Experts - avocat, indemnités (1919, 1933). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin, traitement (1934). Vétérinaire-vérificateur des viandes, traitement, indemnités (1922, 1937). Auxiliaires, nomination (1939). Femmes de service, traitement (1929-1937). Architecte; indemnités (1935-1936). Releveur de compteurs d’eau, nomination (1935). Préposé à la station de pompage, nomination (1933-1939). Maires et adjoints, indemnités, remboursements (1851-1939).

Date

1840-1940

Cote

2 O 8/1

Résultat n°34

Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère, cimetière : réparations (1862-1938). Eglise : reconstruction, acquisition d'une maison et dépendances pour servir d'emplacement, vente des matériaux de l'ancienne église (1843-1867), reconstruction du clocher (1872), réparations diverses, réparations faites après la guerre de 1871 (an X-1938) ; mobilier : construction de maître-autel et de retable (1847-1873) ; cloches : électrification (1931). Presbytère : construction, acquisition d'un terrain pour emplacement, aliénation d'un pâturage pour payer les travaux (1809-1840), réparations (1836-1932), achat d'un fourneau (1873), adduction d'eau (1933-1934), assurances (1839, 1882), location (1935). Cimetière : aménagement, entretien (1909-1928), agrandissement (1911-1912), réparation et entretien du mur de clôture (1817-1934), concessions (1885-1936), classement comme monument historique d'une pierre tombale (1924).

Date

An X-1938

Cote

1 O 15

Résultat n°35

Bavilliers, délimitation générale.

Date

1859

Cote

7 M 810

Résultat n°36

Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1843-1921). Elagage, menus produits (1839-1939). Droits de passage (1884-1930). Chemins de vidange des coupes (1881-1882). Construction à distance prohibée (1856-1883). Concessions diverses (1924-1933). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1840-1864). Agents forestiers (1872-1909). Extraction de marne (1892-1907) ; pierres avec plans(1911-1914). Lignes électriques (1928-1933). Concession temporaire pour l'exécution du canal de Montbéliard à la Haute-Saône avec plans (1882-1883).

Date

1840-1940

Cote

7 M 646

Résultat n°37
1936

56 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 123/20

Résultat n°38
1931

55 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 123/19

Résultat n°39
1926

55 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 123/18

Résultat n°40
1921

52 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 123/17