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562 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940

Date

-

Cote

3 X 8

Résultat n°2

G.

Date

1827-1955

Cote

3 X 247

Résultat n°3

T-Z.

Date

1827-1955

Cote

3 X 252

Résultat n°4

Travaux d’utilité communale, secours aux communes : états des secours demandés par les communes, états de répartition des crédits. 1847-1853

Date

-

Cote

3 X 24

Résultat n°5

Médecins : nominations de médecins des épidémies de l’arrondissement de Belfort (1855), plainte contre le Dr Petitjean (1882).

Date

1855, 1882

Cote

3 X 18

Résultat n°6

Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins et pharmaciens.

Date

1888, 1895

Cote

3 X 332

Résultat n°7

Ri-S.

Date

1827-1955

Cote

3 X 251

Résultat n°8

C-D.

Date

1827-1955

Cote

3 X 245

Résultat n°9

E-F.

Date

1827-1955

Cote

3 X 246

Résultat n°10

L-M.

Date

1827-1955

Cote

3 X 249

Résultat n°11

Enregistrement des subventions aux pupilles.

Date

s.d.

Cote

3 X 82

Résultat n°12

Dépenses des communes.

Date

1908, [s.d.]

Cote

3 X 274

Résultat n°13

Registre des délibérations.

Date

1907-1955

Cote

3 X 181

Résultat n°14

N-Re.

Date

1827-1955

Cote

3 X 250

Résultat n°15

Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile de secours, hospitalisations. 1822-1899

Date

-

Cote

3 X 25

Résultat n°16

Bi-Bu.

Date

1827-1955

Cote

3 X 244

Résultat n°17

Liste des préventoriums par département : cahier.

Date

[s.d.]

Cote

3 X 368

Résultat n°18

H-K.

Date

1827-1955

Cote

3 X 248

Résultat n°19

Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.

Date

1827-1955

Cote

3 X 243

Résultat n°20

Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection, installation d’un commissaire correspondant du siège de Dijon (1910-1911).

Date

1905, 1910-1911

Cote

4 X 45