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  1. Résultat n°1

    Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940

    Cote

    3 X 8

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Commission départementale d’appel en matière d’assistance :...
  2. Résultat n°2

    G.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 247

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • G.
  3. Résultat n°3

    T-Z.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 252

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • T-Z.
  4. Résultat n°4

    Travaux d’utilité communale, secours aux communes : états des secours demandés par les communes, états de répartition des crédits. 1847-1853

    Cote

    3 X 24

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Travaux d’utilité communale, secours aux communes :...
  5. Résultat n°5

    Médecins : nominations de médecins des épidémies de l’arrondissement de Belfort (1855), plainte contre le Dr Petitjean (1882).

    Date

    1855, 1882

    Cote

    3 X 18

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance - Personnel
    • Médecins : nominations de médecins des épidémies de...
  6. Résultat n°6

    Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins et pharmaciens.

    Date

    1888, 1895

    Cote

    3 X 332

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins...
  7. Résultat n°7

    Ri-S.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 251

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Ri-S.
  8. Résultat n°8

    C-D.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 245

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • C-D.
  9. Résultat n°9

    E-F.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 246

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • E-F.
  10. Résultat n°10

    L-M.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 249

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • L-M.
  11. Résultat n°11

    Enregistrement des subventions aux pupilles.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 X 82

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Comptabilité du service
    • Enregistrement des subventions aux pupilles.
  12. Résultat n°12

    Dépenses des communes.

    Date

    1908, [s.d.]

    Cote

    3 X 274

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Dépenses des communes.
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations.

    Date

    1907-1955

    Cote

    3 X 181

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Comité de patronage des H.B.M.
    • Registre des délibérations.
  14. Résultat n°14

    N-Re.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 250

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • N-Re.
  15. Résultat n°15

    Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile de secours, hospitalisations. 1822-1899

    Cote

    3 X 25

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile...
  16. Résultat n°16

    Bi-Bu.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 244

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Bi-Bu.
  17. Résultat n°17

    Liste des préventoriums par département : cahier.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 X 368

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Lutte antituberculeuse
    • Liste des préventoriums par département : cahier.
  18. Résultat n°18

    H-K.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 248

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • H-K.
  19. Résultat n°19

    Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 243

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.
  20. Résultat n°20

    Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection, installation d’un commissaire correspondant du siège de Dijon (1910-1911).

    Date

    1905, 1910-1911

    Cote

    4 X 45

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Mont-de-Piété
    • Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection,...