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562 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Subventions pour attribution de congés de maternité : circulaires, demandes.

    Date

    1910-1912

    Cote

    4 X 11

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Subventions pour attribution de congés de maternité :...
  2. Résultat n°2

    Soins aux cancéreux : dossiers individuels.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3 X 351

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Soins aux cancéreux : dossiers individuels.
  3. Résultat n°3

    Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques, rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1932-1939

    Cote

    3 X 340

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques,...
  4. Résultat n°4

    Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite pendant la guerre : instructions, correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    3 X 334

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite...
  5. Résultat n°5

    Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).

    Date

    1894

    Cote

    3 X 331

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite...
  6. Résultat n°6

    Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.

    Date

    1909-1910

    Cote

    3 X 290

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.
  7. Résultat n°7

    Nombre et montant des allocations versées par communes : questionnaire (1905). Fixation du taux d'allocation : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1913-1935

    Cote

    3 X 146

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Familles nombreuses
    • Nombre et montant des allocations versées par communes...
  8. Résultat n°8

    Protection des enfants du premier âge : registre matricule.

    Date

    1927-1942

    Cote

    3 X 120

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
  9. Résultat n°9

    Registre des enfants secourus, par perceptions.

    Date

    1925-1936

    Cote

    3 X 119

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre des enfants secourus, par perceptions.
  10. Résultat n°10

    Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans admis à la charge du département (matricules 5472 -6216).

    Date

    1890-1901

    Cote

    3 X 111

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans...
  11. Résultat n°11

    Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès des enfants âgés de 1 jour à 12 ans (concerne les matricules 3924 à 5641).

    Date

    1862-1888

    Cote

    3 X 110

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès...
  12. Résultat n°12

    Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21 ans (tranche matricules 5079-6195).

    Date

    1870-1901

    Cote

    3 X 109

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21...
  13. Résultat n°13

    Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal ou main courante pour servir à la 1re inscription des enfants de toute catégorie à la charge du département » (matricules 5500-6159).

    Date

    1880-1900

    Cote

    3 X 91

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal...
  14. Résultat n°14

    Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels, des enfants de la Patrie (par commune ou par canton).

    Date

    1829

    Cote

    3 X 70

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels,...
  15. Résultat n°15

    Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes de secours, domicile de secours, secours pour soins médicaux.

    Date

    1812-1928

    Cote

    3 X 26

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes...
  16. Résultat n°16

    Mar à Y.

    Date

    1920

    Cote

    6 P 101

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1920
    • Mar à Y.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  17. Résultat n°17

    Carre à Man.

    Date

    1920

    Cote

    6 P 100

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1920
    • Carre à Man.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  18. Résultat n°18

    A à Cardot.

    Date

    1920

    Cote

    6 P 99

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1920
    • A à Cardot.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  19. Résultat n°19

    1917 (M à Pas).

    Date

    1917

    Cote

    6 P 93

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1917 (M à Pas).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  20. Résultat n°20

    1917 (A à L).

    Date

    1917

    Cote

    6 P 92

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1917 (A à L).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.