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2 074 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Difficultés entre la France et le prince de Montbéliard à propos des sujets de Châtenois et de Dorans : mémoire, correspondance.

    Date

    1705-1716

    Cote

    1 C 1

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Affaires étrangères
    • Difficultés entre la France et le prince de Montbéliard...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    « 4e liasse de Montbéliard ». Inventaire de titres relatifs au prieuré de Châtenois dressé en vue de la rédaction d’un mémoire à l’intendant Vanolles.

    Date

    [vers 1744-1750]

    Cote

    1 C 2

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Affaires étrangères
    • « 4e liasse de Montbéliard ». Inventaire de titres...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Requête des sieurs Pingenot et Noblat pour l’investiture du fief de la Mothe à Angeot. Règlement pour la jouissance des biens communaux par les habitants des communes de Rechotte.

    Date

    1755

    Cote

    1 C 3

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Fiefs, vassalité
    • Requête des sieurs Pingenot et Noblat pour l’investiture...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    « Privilèges accordés à la ville de Belfort », copies de titres de 1413 à 1617 effectuées en 1756.

    Date

    1756

    Cote

    1 C 4

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Règlements
    • « Privilèges accordés à la ville de Belfort », copies...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Ordonnances et règlements sur les assemblées communales à Réchésy, Vourvenans et Grosmagny.

    Date

    1708-1789

    Cote

    1 C 5

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Règlements
    • Ordonnances et règlements sur les assemblées communales...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Nominations et plaintes à l’encontre de maires prévôts et bourgmestres à Anjoutey, Auxelles-Haut, Belfort, Danjoutin, Eloie, Florimont, Fontaine, Foussemagne, Menoncourt, Meroux, Mésiré, Morvillars, Réchésy, Reppe, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Urcerey.

    Date

    1724-1788

    Cote

    1 C 6

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Magistrats et conseillers
    • Nominations et plaintes à l’encontre de maires prévôts...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Règlements des droits de bourgeoisie à Angeot, Boron, Bourg, Courcelles, Courtelevant, Delle, Étueffont, Evette, Faverois, Florimont, Lebetain, Moval, Phaffans et Valdoie.

    Cote

    1 C 7

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Magistrats et conseillers
    • Bourgeois.
    • Règlements des droits de bourgeoisie à Angeot, Boron,...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Demandes pour obtenir le droit de bourgeoisie à Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Charmois, Châtenois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelle, Courtelevant, Danjoutin, Evette, Fontaine, Frais, Giromagny, Grandvillars, Lacollonge, Menoncourt, Perouse, Petit-Croix, Petitmagny, Rechesy, Romagny, Sermagny, Urcerey et Vauthiermont.

    Cote

    1 C 8

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Magistrats et conseillers
    • Bourgeois.
    • Demandes pour obtenir le droit de bourgeoisie à Belfort,...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Abornement à Botans, Eschêne : requêtes, avis, correspondance.

    Date

    1772, 1783

    Cote

    1 C 9

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Délimitations des subdélégations, bailliages, communes
    • Abornement à Botans, Eschêne : requêtes, avis, correspondance.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Demande de délimitation entre Florimont et Courcelles par le curé de Florimont pour perception de dîmes.

    Date

    1771

    Cote

    1 C 10

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Délimitations des subdélégations, bailliages, communes
    • Demande de délimitation entre Florimont et Courcelles...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Contestation au sujet de leurs limites des communes de Méziré, Morvillars et Bourogne : extrait d'inventaire d'archives.

    Date

    1788

    Cote

    1 C 11

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Délimitations des subdélégations, bailliages, communes
    • Contestation au sujet de leurs limites des communes...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange, Lepuix, Trétudans afin d'être érigées en cures (1771-1780). Etats de situation des maisons religieuses dans le bailliage de Belfort concernant Belfort et Giromagny (1723).

    Date

    1723-1780

    Cote

    1 C 12

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Affaires religieuses
    • Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange,...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Séparation en deux paroisses des villages de Trétudans et Vourvenans : délibérations des communautés, témoignages.

    Date

    1778-1783

    Cote

    1 C 13

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Affaires religieuses
    • Séparation en deux paroisses des villages de Trétudans...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Nominations et destitutions de maîtres à Angeot, Bavilliers, Belfort, Bourogne, Faverois, Giromagny, Lepuix, Morvillars, Méziré, Réchésy, Vézelois et Vourvenans.

    Date

    1771-1787

    Cote

    1 C 14

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Education
    • Nominations et destitutions de maîtres à Angeot, Bavilliers,...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Accord entre la communauté de Felon et son maître d’école.

    Date

    1784

    Cote

    1 C 15

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Education
    • Accord entre la communauté de Felon et son maître d’école.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Comptes de l’hôpital Sainte-Barbe de Belfort.

    Date

    1753-1754

    Cote

    1 C 16

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Assistance et hôpitaux
    • Comptes de l’hôpital Sainte-Barbe de Belfort.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Droit de tenir cantine accordé à Belfort. Droit d’umgeld et de grenier à sel à Florimont. Débit de vin à Belfort (1753), Florimont (1752-1753), Etueffont (1779-1780).

    Date

    1752-1780

    Cote

    1 C 17

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
    • Droit de tenir cantine accordé à Belfort. Droit d’umgeld...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Etablissements de foires à Belfort, Florimont, Giromagny.

    Date

    1755-1773

    Cote

    1 C 18

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
    • Etablissements de foires à Belfort, Florimont, Giromagny.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Droit de péage à Chavannes-les-Grands. Arrêt du Conseil d’Etat qui autorise la ville de Belfort à établir un droit d’octroi. Ordonnance sur la vente de vin à Belfort.

    Date

    1740-1759

    Cote

    1 C 19

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
    • Droit de péage à Chavannes-les-Grands. Arrêt du Conseil...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Arrêts du Conseil d’Etat maintenant les communes de Delle, Florimont, Grandvillars dans la perception du péage.

    Date

    1749

    Cote

    1 C 20

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
    • Arrêts du Conseil d’Etat maintenant les communes de...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Morvillars, vente du droit de péage. Florimont, contestation au sujet du droit de péage.

    Date

    1716-1770

    Cote

    1 C 21

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
    • Morvillars, vente du droit de péage. Florimont, contestation...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Octroi à Belfort - Défense de débiter aucune eau de vie en détail dans les environs de Belfort, sans la permission du subdélégué. Arrêt du conseil d’Etat qui maintient la ville de Belfort pour la perception des droits d’octroi pour terminer la construction de l’église. Rétablissement des droits sur le grain à Belfort.

    Date

    1728-1784

    Cote

    1 C 22

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
    • Octroi à Belfort - Défense de débiter aucune eau de...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Octroi à Giromagny - Ordonnance de l’intendant qui maintient quatre foires à Giromagny. Etat du produit des octrois à Giromagny.

    Date

    1757-1763

    Cote

    1 C 23

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
    • Octroi à Giromagny - Ordonnance de l’intendant qui...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Droit d'Umgeld à Belfort.

    Date

    1756-1790

    Cote

    1 C 24

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
    • Droit d'Umgeld à Belfort.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Sages femmes : nomination, traitement. Lettre du curé de Fontaine et de M. Noblat à M. Desmarais demandant des médicaments pour les habitants des campagnes. Giromagny : demande de médicaments.

    Date

    1764-1787

    Cote

    1 C 25

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Hygiène, Santé
    • Sages femmes : nomination, traitement. Lettre du curé...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Décision de l’intendant ordonnant la démolition d’un mur entre deux maisons à Belfort.

    Date

    1742

    Cote

    1 C 26

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Hygiène, Santé
    • Décision de l’intendant ordonnant la démolition d’un...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort : marchés.

    Date

    1731-1774

    Cote

    1 C 27

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Mendicité, prisons
    • Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Mendicité, entrée et sorties du dépôt de Belfort : correspondance.

    Date

    1762-1773

    Cote

    1 C 28

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Mendicité, prisons
    • Mendicité, entrée et sorties du dépôt de Belfort :...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Fixation du prix du grain vendu sur les marchés de Belfort. Etat des grains déposés dans les granges de Vauthiermont.

    Date

    1732-1772

    Cote

    1 C 29

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Subsistance, Agriculture
    • Surveillance des grains
    • Fixation du prix du grain vendu sur les marchés de...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Ordonnances sur les haras.

    Date

    1758

    Cote

    1 C 30

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Subsistance, Agriculture
    • Haras, troupeaux, épizooties
    • Ordonnances sur les haras.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Etats de population, dénombrement des chevaux et des bœufs du bailliage de Belfort.

    Date

    1774-1776

    Cote

    1 C 31

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Subsistance, Agriculture
    • Haras, troupeaux, épizooties
    • Etats de population, dénombrement des chevaux et des...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Ordonnance relative à l’entretien des troupeaux de Bavilliers, Courtelevant, Dorans, Morvillars, Pérouse.

    Date

    1780-1788

    Cote

    1 C 32

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Subsistance, Agriculture
    • Haras, troupeaux, épizooties
    • Ordonnance relative à l’entretien des troupeaux de...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Etats des bestiaux du bailliage de Belfort attaqués et morts de l’épizootie. Etats des chevaux provenant des équipages des vivres placés chez des agriculteurs du bailliage de Belfort. Epizootie à Florimont (1755), à Bretagne (1754).

    Date

    1754-1755

    Cote

    1 C 33

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Subsistance, Agriculture
    • Haras, troupeaux, épizooties
    • Etats des bestiaux du bailliage de Belfort attaqués...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Etablissement d’une manufacture de bonneterie à Belfort – Morvillars : requête, mémoire, correspondance.

    Date

    1762-1768

    Cote

    1 C 34

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Commerce et industrie
    • Etablissement d’une manufacture de bonneterie à Belfort...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Tarif général des ouvrages en granites, porphyres de la manufacture de Giromagny : imprimé (s.d). Requête des négociants de Belfort au roi contre la taxation sur le roulage (transport) des marchandises (1782). Permission accordée aux habitants de Grosmagny d’exporter à Bâle des écorces de chêne préparées pour la tannerie (1784).

    Date

    [1782-1784]

    Cote

    1 C 35

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Commerce et industrie
    • Tarif général des ouvrages en granites, porphyres de...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Maîtres de poste de Belfort, Delle, Lachapelle : nomination, démission, privilèges. Demandes des maîtres de poste à propos de la distance entre les postes de Belfort et de Frayet sur la route de Belfort à Paris. Imposition des maîtres de poste de Belfort et Delle.

    Date

    1750-1786

    Cote

    1 C 36

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Postes et messageries
    • Maîtres de poste de Belfort, Delle, Lachapelle : nomination,...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Mandements de paiement des impositions des communes de Lachapelle-sous-Chaux, Salbert.

    Date

    1765

    Cote

    1 C 37

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Mandements de paiement des communes
    • Mandements de paiement des impositions des communes...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Capitation - Répartition d’impositions dans les bailliages de Belfort. Rôles des sommes qui devaient être payées pour la capitation par les communes du bailliage de Belfort (1715). Imposition de la ville de Delle (1785). Imposition du vingtième : états de répartition par communes pour le bailliage de Belfort (1780-1788). Florimont : litige avec M. de Ferrette (1720-1723). Etats des Suisses du bailliage de Belfort et de leurs impositions sur les biens fonciers (1759). Ordre de procéder à une nouvelle estimation générale des biens des habitants de Menoncourt pour mieux répartir la taxe (1744). Condamnation des jésuites d’Ensisheim par l’intendant à payer les impositions de la communauté sur le pied de la moitié, pour leurs biens à Grosne (1719). Requête des habitants de Grandvillars demandant que Pierre François de la Bassinière, seigneur du lieu, soit contraint de payer les deniers royaux pour ses biens de roture (1731-1733). Réduction d’imposition d’un particulier d’Angeot (1744). Lettre aux magistrats de Belfort relative au paiement de l’abonnement (1774). Procès entre les communautés d’Offemont et de Pérouse au sujet des tailles seigneuriales (1741). Plaintes de nobles au sujet de leur imposition par la ville de Belfort (1744). Contestation entre les communes de Banvillars et différents nobles ou abbayes sur les biens du fief de Landenberg (1745-1790).

    Date

    1719-1788

    Cote

    1 C 38

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Collecte, répartition
    • Capitation - Répartition d’impositions dans les bailliages...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Don gratuit payé par la ville de Belfort (1760-1767). Pièces justificatives des comptes de l’imposition du don gratuit de la ville de Belfort.

    Date

    1760-1767

    Cote

    1 C 39

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Don gratuit
    • Don gratuit payé par la ville de Belfort (1760-1767)....

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40
    Andelnans : minute et mise au net.

    2 medias

    Andelnans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 40

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Andelnans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort