Privilèges des forges : extrait d'inventaire de titres [relatif à la donation royale de 1659] avec mémoire sur des affaires en cours [tentatives de l'inspecteur des domaines pour assujetir les fers de la forge aux mêmes droits que les fers du royaume et des magistrats de Belfort qui veulent faire payer le droit d'octroi] (s.d.). Forge, Clouterie, projet d'arrangements (s.d.).
Date
s.d., 1700-1800
Cote
3 E 502
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Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté de Belfort
- Belfort
- Bâtiments
- Bâtiments seigneuriaux
- Les Forges
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Producteur :
Fonds Mazarin