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125 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Privilèges des forges : extrait d'inventaire de titres [relatif à la donation royale de 1659] avec mémoire sur des affaires en cours [tentatives de l'inspecteur des domaines pour assujetir les fers de la forge aux mêmes droits que les fers du royaume et des magistrats de Belfort qui veulent faire payer le droit d'octroi] (s.d.). Forge, Clouterie, projet d'arrangements (s.d.).
Cote
3 E 502
 Date
s.d., 1700-1800
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Les Forges
  • Privilèges des forges : extrait d'inventaire de titres...
Résultat n°2

Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée de l’Hôtel Mazarin à Belfort (43x28 cm, échelle de 18 cm pour 9 toises, s.d., noir et blanc. Plan du rez-de-chaussée de l’hôtel Mazarin à Belfort (s.d., noir et blanc, 59x42 cm, échelle de 10 cm pour 5 toises).
Cote
3 E 492
 Date
s.d., [XVIIIe siècle]
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée...
Résultat n°3

Commerce des Fers, mémoire du fermier de la forge de Belfort au Conseil Souverain sur les actions de M Rochette (1770), mémoire sur les franchises des fers sortant de la forge de Belfort (1776) ; Notes et mémoire extrait d’un projet par feu Grandidier sur le commerce du fer étranger (s.d.). Forges et fourneaux de Belfort : inventaire des outils et ustensiles des forges (1773), compte du sieur Rossé magasinier de la forge de toutes les fabrications, consommations et restes dans les magasins depuis juillet 1772 jusqu’en décembre 1773 (1773), état des fontes livrées au 1er juillet 1783 par Dubosc fermier sortant au sieur Rochard fermier entrant (1783). Etats de livraison de bois à M Vernier et Blétry en 1791-1792, aux citoyens Humbert et Menge pour la forge de Belfort (an IV).
Cote
3 E 507
 Date
1770-an IV
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Les Forges
  • Commerce des Fers, mémoire du fermier de la forge de...
Résultat n°4

Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la seigneurie de Belfort, état des redevances en dîmes, tailles et rentes.
Cote
3 E 526
 Date
s.d.
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Droits féodaux
  • Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la...
Résultat n°5

Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).
Cote
3 E 444
 Date
s.d.
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bavilliers
  • Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans...
Résultat n°6

Droit d’eau. - La duchesse de Mazarin contre le sieur Gilles bourgeois négociant pour construction d’un foulon à Belfort sur le canal du moulin : assignation (1768) ; contre le nommé Bessaux amodiateur sur le foulon sur le canal de Belfort pour réparations à faire : mémoire (1767). La veuve Rochard ancien fermier général contre Girard meunier du moulin de Belfort pour prise d’eau au détriment du moulin (construction d’une usine) : mémoire é[pave] (s.d.). Grandidier, agent du duc de Mazarin contre Deschaumotte pour droit de prise d’eau sur le canal à Belfort : requêtes, assignations, serment d’expert (1788-1791). Requête des Capucins de Belfort et permission de Reiset pour poser un coffre à poisson dans le canal de la ville (1762). Mémoire à la duchesse de bourgeois contre les fermiers de la Forge pour inondation de leurs terres suite à l’exhaussement de l’étang (s.d.).
Cote
3E 474
 Date
1767-1791
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Droit d’eau. - La duchesse de Mazarin contre le sieur...
Résultat n°7

Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772, 1790), visite du four banal de Belfort (1714), procès-verbal de mise en monte du four banal (1713).
Cote
3 E 490
 Date
1710-1790
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772,...
Résultat n°8

Livraisons en bois. - Etat des bois que la duchesse accorde lors de son nouveau bail des usines (1770). Accord avec les fermiers pour les bois à leur délivrer pour l’exploitation des usines (1771), état des livraisons faites aux fermiers du bail Dubosc en conséquence du traité de 1771 (1789), état des bois délivrées en conformité du bail passé avec le sieur Rochard, fermier, et avec l’acte de rétrocession convenu entre ledit et le fermier précédent Dubosc pendant les années 1783-1789 (1789), états des livraisons de bois au sieur Rochard (1783-1790). Copie du marché des bois pour le sieur Robert, état des bois exploitables (1780). Mémoire sur les cantons de bois livrés à la forge (affaire Dubosc Rochard) (1783). Le sieur Dubosc ancien fermier général des domaines et forges contre le sieur Rochard fermier général actuel pour paiement de bois fournis par la duchesse de Mazarin, mémoire (vers 1787), bail du sieur Dubosc (1770).
Cote
3 E 506
 Date
1770-1790
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Les Forges
  • Livraisons en bois. - Etat des bois que la duchesse...
Résultat n°9

Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.
Cote
3 E 449
 Date
1736-1789
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bavilliers
  • Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli...
Résultat n°10

« Registre des comptes du receveur de MM du Chapitre de Belfort.
Cote
3 E 470
 Date
1785-1789
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • « Registre des comptes du receveur de MM du Chapitre...
Résultat n°11

« Visite signifiée par M Rochard à M Robert et Cie 1784 ».- Visite des champs, prés et terres appartenant au duc dans les seigneuries d’Issenheim, d’Altkirch, Delle et du Rosemont : extraits du greffe du bailliage de Belfort (1783). Mémoire de la veuve Rochard contre le duc de Mazarin sur le bail de 1774 (s.d., [après 1781]). Mémoire du sieur Rochard fermier du comté de Belfort au duc de Mazarin pendant son bail sur l’exploitation des bois (s.d., [vers 1780]). Visite des logements de la forge de Belfort (1777). Bail des forges de Belfort (1788, [copie s.d.]).
Cote
3 E 508
 Date
1774-1788
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Les Forges
  • « Visite signifiée par M Rochard à M Robert et Cie...
Résultat n°12

Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.
Cote
3 E 448
 Date
1691-1788
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bavilliers
  • Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de...
Résultat n°13

Cahier des revenus en grains de M le chanoine Ferry de Belfort, bons pour livraisons de grains à des particuliers par Grandidier.
Cote
3 E 486
 Date
1785-1786
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Affaires religieuses
  • Cahier des revenus en grains de M le chanoine Ferry...
Résultat n°14

Contestation sur la banalité du moulin de Bavilliers entre le sieur Huvelin seigneur de Bavilliers et la duchesse de Mazarin.
Cote
3 E 453
 Date
1781-1784
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bavilliers
  • Contestation sur la banalité du moulin de Bavilliers...
Résultat n°15

Emphythèose du moulin de Belfort à Jean-Baptiste Girard : expédition ; Bail emphythéotique du moulin et des biens, droits, domaines, rentes, censes en dépendant.
Cote
3 E 501
 Date
1782
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Les Moulins
  • Emphythèose du moulin de Belfort à Jean-Baptiste Girard...
Résultat n°16

Litige avec la seigneurie d’Essert sur la justice. - Contentieux entre le sieur Huvelin seigneur d’Essert et la duchesse de Mazarin, portant sur des droits de justice et chasse à Bavilliers : copie du traité entre la seigneurie de Belfort et celle d’Essert (11 novembre 1592, [traduction en français de 1749]), titres en allemand (1594), permission de chasse accordée par l’archiduc (1593), précis des contestations entre les seigneuries de Belfort et celle d’Essert, état des revenus de la duchesse de Mazarin au village de Bavilliers (s.d.), correspondance (1771-1782), avec pièce de procès entre M de Klinglin et M Noblat bailli et prévot de la ville et comté de Belfort au sujet du droit de chasse à Essert (1742).
Cote
3 E 442
 Date
1592-1782
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bavilliers
  • Litige avec la seigneurie d’Essert sur la justice....
Résultat n°17

Echange de terres avec M de Mairan (s.d., [vers 1760-1789]). Baux emphitéotiques à Belfort (1741-1781). Etang de la forge : mémoire, états des pêches, états des réparations (1774-1775).
Cote
3 E 487
 Date
1741-1781
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Biens fonds
  • Echange de terres avec M de Mairan (s.d., [vers 1760-1789])....
Résultat n°18

Echange Belfort et Ballersdorf. : copie de minute, achat d’une maison au Fourneau, pour le passage des convois de la forge, en échange d’une rente sur le moulin de Ballersdorf.
Cote
3 E 478
 Date
1781, copie de 1793
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Echange Belfort et Ballersdorf. : copie de minute,...
Résultat n°19

Partie comtale de la paroisse : reconnaissances de sujets de la duchesse de Mazarin [Denney, Lacollonge, Menoncourt] : minutes notariales.
Cote
3 E 564
 Date
1779
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Paroisse de Phaffans
  • Partie comtale de la paroisse : reconnaissances de...
Résultat n°20

Dîmes novales de Châtenois, famille Courtot. - Traité et accord entre le chapitre de Montbéliard à cause du prieuré de Châtenois et les paroissiens du lieu pour réparations et ornementation de l’église de Châtenois [parchemin, deux sceaux pendant sous papier. Bonnes empreintes] (1628), observation sur les Courtot de Botans sur les droits contestés par eux (1774), observations sur les revenus de la mairie de Châtenois et les Courtot (1776), observation sur l’historique de la mairie de Châtenois (1776), extrait du registre des doits et revenus de Belfort de 1569 sur les dîmes nouvelles de la mairie de Châtenois (1569, s.d., [XVIIIes]), accord entre le chapitre de Montbéliard et les paroissiens sur des réparations à faire au chœur de l’église de Châtenois (s.d.), extrait de traité entre le curé de Châtenois et les paroissiens de Nommay pour paiement des dîmes (1543, copie s.d.), déclaration par le curé sur les revenus de la cure (1611).
Cote
3 E 517
 Date
1543-1776
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Droits féodaux
  • Dîmes novales de Châtenois, famille Courtot. - Traité...
Résultat n°21

Fondation d’une école pour filles à Bavilliers par le curé : copie de la fondation, ratification par l’intendant d’Alsace.
Cote
3 E 452
 Date
1774
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bavilliers
  • Fondation d’une école pour filles à Bavilliers par...
Résultat n°22

Revendication des justices d’Essert et Bavilliers par le duc seigneur du comté de Belfort : correspondance (1740-1747, 1773). Différent entre les seigneuries de Belfort et Essert sur la chasse et la juridiction à Bavilliers (1741). Justices d’Essert, Bavilliers, reconnaissance lors de l’établissement du terrier. Droits de justice et de tabellionnage : copies de titres, correspondance, rapport du commissaire (1742-1743).
Cote
3 E 450
 Date
1740-1773
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bavilliers
  • Revendication des justices d’Essert et Bavilliers par...
Résultat n°23

Plan d’un pré des héritiers du sieur Tétu [avec la chapelle de Lorette, levé en 1778] levé lors de la contestation relative à la dîme des Enclos, correspondance (1773). Mme de Durfort de Duras contre les héritiers de François Xavier Tétu pour succession : mémoire (s.d.). Les héritiers Têtu bailli de Zillisheim contre la duchesse de Mazarin et le chapitre de Belfort pour paiement d’impôt : requête au Conseil Souverain, inventaire de production, copie d’emphithéose accordé par la chapelle de Brasse à Têtu (1711, copie de 1778).
Cote
3 E 471
 Date
1773, 1778
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Plan d’un pré des héritiers du sieur Tétu [avec la...
Résultat n°24

Dîme novale. - Etats des particuliers contre lesquels il a été levé commission au Conseil Souverain en 1755 à cause de la dîme qu’ils refusent de payer pour les terrains convertis en jardin, prés et vergers dans le ban de Belfort.
Cote
3 E 473
 Date
1772
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Dîme novale. - Etats des particuliers contre lesquels...
Résultat n°25

Dîmes. 聳 L’abbaye de Lucelle contre le curé de Phaffans, pour perception des dîmes à la paroisse de Phaffans : mémoires, correspondance (1761). La duchesse de Mazarin contre le curé de la paroisse de Phaffans pour perception de dîmes : mémoire des frais de l’avocat (1767). Description de la paroisse de Phaffans avec état des chezeau, cens et sujets. (1772).
Cote
3 E 563
 Date
1761-1772
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Paroisse de Phaffans
  • Dîmes. – L’abbaye de Lucelle contre le curé de Phaffans,...
Résultat n°26

Moulin d’Offemont, la communuaté d’Offemont contre Piquet, meunier pour jouissance d’un pré : transaction (1724) avec extrait de registre des audiences du bailliage de Belfort (1719). Les tuteurs de la duchesse de Mazarin contre Jean Pierre Girard, bourgeois, cabaretier à Pérouse, pour non paiement d’amende suite à une condamnation pour fait de police [avoir abrité des filles de mauvaise vie dans son auberge] : assignations, procès-verbal de saisie mobilière (1741). La duchesse de Mazarin contre François Picquet carrier d’Offemont pour non paiement des sommes dues par Georges Verment de Vétrigne pour prélèvement de pierres dans la carrière (s.d., [vers 1751]). Demande de renseignements du conseiller du duc des Deux Ponts de Ribeauvillé sur une affaire entre la duchesse de Mazarin et la communauté d’Offemont concernant le bois de chauffage [question de juriprudence] (1768). La duchesse de Mazarin contre le maire de Perouse pour fourniture de bois de chauffage à cet officier : assignation (1770).
Cote
3 E 545
 Date
1719-1770
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Pérouse
  • Moulin d’Offemont, la communuaté d’Offemont contre...
Résultat n°27

Droits : transcritpion des titres de droits et privilèges accordés aux nobles et particuliers de Botans [allemand] (1557-1564), lettre de franchise des Courtot de Botans (1589). « Franchises prétendues des Courtot de Botans » : extrait d’un procés entre ke duc de Mazarin et Courtot, maire à Botans et chef des Courtot pour obtention de droits en cire, extrait d’un procès entre Dubail sous femier de l’éminage au sujet de droits de coupe (1769). Robert fermier général contre les Courtot de Botans pour paiement de droits en cire à la seigneurie [franchises prétendues] : requêtes, sentence (1769-1770).
Cote
3 E 535
 Date
1557-1770
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Botans
  • Droits : transcritpion des titres de droits et privilèges...
Résultat n°28

Ville de Belfort, banalité des fours. Mémoire de la duchesse de Mazarin contre les boulangers.
Cote
3 E 465
 Date
s.d., [vers 1769]
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Ville de Belfort, banalité des fours. Mémoire de la...
Résultat n°29

Moulin de Châtenois, le procureur contre le meunier pour bâtir un moulin comme indiqué par bail, transaction entre le meunier et de Barbaud qui a établi un lavoir (1671) ; Visite du moulin (1741, 1757) ; les fermiers du duc de Mazarin contre le meunier du moulin de Châtenois pour paiement du canon : assignations, sentence (1710) ; Certificat du garde forestier après visite des bois d’Oye pour rétablissement du moulin de Châtenois (1721) ; La duchesse de Mazarin contre Braun, banquier à Strasbourg, syndic des créanciers de Grugo et Brenner, prenant le fait de Gille Carpentier contrôleur des forges et de Jean Pierre Péquignot meunier de Châtenois, pour chômage au moulin de Châtenois à cause de réparations à faire (1741-1745) ; rupture de la digue : mémoire (1767).
Cote
3 E 531
 Date
1671-1767
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Moulins
  • Moulin de Châtenois, le procureur contre le meunier...
Résultat n°30

Litiges. - Le duc de Mazarin contre le baron de Froberg : extrait de compte (1670). Le duc de Mazarin contre le chapitre de Belfort pour construction sans permission d’un mur mitoyen : requête, reconnaissance de propriété (1698). Visite d’une grange menaçant ruine (1672). Assignation du procureur fiscal contre Nicolas Belot, tuteur Belot, bourgeois de Belfort (s.d.). Le sieur David Hugonin bourgeois de Belfort contre Claude Cuenin de Meroux pour licitation sur saisie : assignations, mémoire des frais, sentence (1704-1705). Adjudication sur saisie réelle contre Jean-Pierre Touvenin de Belfort suite à créances: correspondance (1722). La duchesse de Mazarin contre Madeleine Ancel gouvernante de Viellard, chanoine décédé de Belfort pour bois de chauffage indument pris (1739-1740) ; contre les héritiers de Keller bourgeois de Belfort pour cause non connue : mémoire (1742) ; contre le magistrat de Belfort pour opposition à la distribution des biens de Thomas fils suite à licitation judiciaire : mémoire (1767).
Cote
3 E 481
 Date
1670-1767
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Litiges. - Le duc de Mazarin contre le baron de Froberg...
Résultat n°31

Fourneau de Châtenois : visite et marché pour travaux des logements des ouvriers (1767), assignation de Robert et Cie contre la duchesse de Mazarin pour réparations à faire (1769).
Cote
3 E 532
 Date
1767, 1769
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Moulins
  • Fourneau de Châtenois : visite et marché pour travaux...
Résultat n°32

Baux emphitéotiques dans le bois d’Oye [Bermont, Châtenois…] et Châtenois : minutes et expéditions (1711-1756) ; autres titres sur le bois d’Oye [allemand] (1612-1618). N. Péquignot de Châtenois contre la communauté pour accord sur construction d’une maison sur un terrain communal : extrait de registre d’audience par le tabellion (1670). Renouvellement de reconnaissance des emphitéoses (meix) Melliere à Châtenois (1682). Requête des habitants de Bermont au duc de Mazarin pour reconnaissance d’un terrain communal (on y parle de l’ancien village d’Oye déserté depuis les guerres (1699). Litige, possession de terres, Jean-Baptiste Louis Robert et Cie fermier général en Alsace pour Mme de Mazarin contre la communauté de Châtenois, contre les héritiers du sieur Huvelin ancien fermier des forges et contre Mme de Mazarin pour possession d’un ancien lavoir en nature de prés dit « La Praye » : mémoire, extrait du bail (1753), extrait du terrier de 1742 (1765-1766).
Cote
3 E 527
 Date
1612-1766
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Biens fonds
  • Baux emphitéotiques dans le bois d’Oye [Bermont, Châtenois…]...
Résultat n°33

Jouissance de terrain., le duc de Mazarin contre Pierron, bourgeois de Belfort, pour possession d’un terrain proche de Danjoutin où on entrepose les crasses du fourneau : assignations (1722). La duchesse contre les magistrats pour dépôt de crasses sur le terrain dit du fourneau : copie de l’achat du terrain (1507, copie de 1744), requête (1744). Visite des forges de Belfort (1740), devis pour travaux à l’écluse et au canal des forges (1739), observation sur le mémoire à consulter concernant la traite des mines de fer de Belfort et Thann (s.d.). Marché pour réparations aux usines du comté de Belfort (1740). Extrait du bail des forges (1765, copie de 1788). Convention entre la duchesse de Mazarin et les fermiers des domaines, forges et fourneaux du comté pour la répartition des réparations selon leur nature (1766).
Cote
3 E 505
 Date
1507-1766
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Les Forges
  • Jouissance de terrain., le duc de Mazarin contre Pierron,...
Résultat n°34

Recettes de la seigneurie de Belfort. - Registre du directeur général de la régie des domaines de Mme de Mazarin en Alsace [Jourdain] pour servir à M. Mengaud régisseur de la seigneurie de Belfort, pour y enregistrer toutes les recettes de la seigneurie en argent et en nature.
Cote
3 E 458
 Date
1766
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Recettes de la seigneurie de Belfort. - Registre du...
Résultat n°35

Compagnie d’arquebuserie de Belfort. - Copie d’ordonnance du duc de Mazarin portant sur le rassemblement armé des bourgeois pour s’exercer (1662, copie de 1717), lettre de la Régence d’Ensisheim concernant l’arquebuse à Belfort (allemand, 1622), certificat du sieur Noblat à la compagnie pour demander les mêmes prix accordés pendant la domination autrichienne (1717), extraits de sentence contre le tambour de la tirerie (1666), requête de bourgeois à cause du prix des mousquets (français, 1622), correspondance sur le paiement de la compagnie par les seigneurs de Belfort (1763).
Cote
3 E 460
 Date
1622-1763
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Compagnie d’arquebuserie de Belfort. - Copie d’ordonnance...
Résultat n°36

Dîmes à Belfort et Phaffans. - Etat des terres converties en prés dans le finage de Belfort et transaction sur le procès intenté par le curé de Phaffans au sujet de la dîme.
Cote
3 E 472
 Date
1762
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Dîmes à Belfort et Phaffans. - Etat des terres converties...
Résultat n°37

Dîme. - Le duc de Mazarin contre le Chapitre de Belfort pour perception de la dîme novale à Belfort : mémoires (1700) ; pour perception de la grande dîme : requête (1744). Le duc de Mazarin contre le chapitre de Belfort pour dîme novale à Belfort : brouillon de requête (1719). Transaction passée entre la maison de Mazarin et le chapitre de Belfort et le sieur Jusserand conseiller au Magistrat de Belfort au sujet des biens issus des dîmes avec ratification des partis en 1761 (1761). Le duc de Mazarin contre le chapitre pour dîmes dues sur les terres nouvellement défrichées : inventaire de production, arrêts, (1694-1701, 1716-1719).
Cote
3 E 469
 Date
1694-1761
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Dîme. - Le duc de Mazarin contre le Chapitre de Belfort...
Résultat n°38

Visite d’un pré appartenant au docteur Carlan, suite aux inondations occasionnées par le canal du moulin neuf [signé Carlan] (1754). Reconstruction du moulin neuf : marché, devis, visites (1761).
Cote
3 E 500
 Date
1754-1761
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Les Moulins
  • Visite d’un pré appartenant au docteur Carlan, suite...
Résultat n°39

Chasse.- Mémoire concernant la chasse du commandant et des officiers de Belfort.
Cote
3 E 468
 Date
1760
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Chasse.- Mémoire concernant la chasse du commandant...
Résultat n°40

Lettres patentes du roi qui ordonne l’établissement de deux foires franches pour le commerce des chevaux en la ville de Belfort [imprimé en français et allemand].
Cote
3 E 475
 Date
1758
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Lettres patentes du roi qui ordonne l’établissement...