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153 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1935). Biens, location de prés : baux (1937). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1940).
Cote
2 X 14
 Date
1910-1940
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Bermont
Cote
3 P 33
 Date
1828
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bermont
Résultat n°3
Commune de Bermont (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bermont (5 feuilles).
Cote
3 P 33
 Date
1828
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bermont (5 feuilles).
Résultat n°4

Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).
Cote
2 O 11/28
 Date
1874-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Finances communales
  • Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat,...
Résultat n°5

1877-1940
Cote
2 O 11/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1877-1940
Résultat n°6

1825-1877
Cote
2 O 11/26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1877
Résultat n°7

Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).
Cote
2 O 11/25
 Date
1912-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences...
Résultat n°8

Terrains militaires, gestion, relations avec la ville (1883-1912). Réquisitions de voitures et chevaux (1939). Tombes militaires, concessions, entretien, gratuité pour indigents (1913-1921). Indemnités diverses, dégâts commis par les militaires (1913-1917) ; accident survenu à un militaire (1889) ; dommages de guerre (1923). Souscription pour l’érection d’un arc de triomphe de la voie sacrée (1922).
Cote
2 O 11/24
 Date
1883-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Affaires militaires
  • Terrains militaires, gestion, relations avec la ville...
Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards, aides diverses (1894-1937). Reliquat du budget des chemins vicinaux affectés à l’assistance (1937). Secours à indigents (1885-1912). Familles nombreuses, assistance (1920). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux populations d’Oran (1927). Aides aux sinistrés incendie (1914). Accidents du travail au fort du Bois d’Oye (1901).
Cote
2 O 11/23
 Date
1889-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés,...
Résultat n°10

Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).
Cote
2 O 11/22
 Date
1858-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Police
  • Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement...
Résultat n°11

Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).
Cote
2 O 11/21
 Date
1884-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque...
Résultat n°12

Electricité, travaux d’électrification de la commune, emprunt, cahier des charges, marché de gré à gré avec la Société des Forces motrices du Refrain, éclairage des rues (1907-1927). Téléphone, installation d’une cabine (1937). Poste, distribution du courrier (1906-1919). Transports, demande de déplacement des contre-rails du tramway (1922).
Cote
2 O 11/20
 Date
1907-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Travaux et transports
  • Electricité, travaux d’électrification de la commune,...
Résultat n°13

Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition du terrain occupé par la Batterie (1890) ; restitution de terrain par l’armée (1890, 1924). Aliénation (1837-1938). Gestion, entretien (1931-1932) ; location (1839-1931) ; extraction de sable et de gravier (1898-1926). Chasse, location (1833-1940). Vaine pâture, règlements, plaintes (1890-1917). Adjudications diverses de fruits, herbes…(1886-1934). Cours d’eau, entretien, curage (1831-1892).
Cote
2 O 11/19
 Date
1831-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Terrains communaux
  • Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition...
Résultat n°14

Salle de catéchisme, chauffage.
Cote
2 O 11/18
 Date
1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Salle de catéchisme, chauffage.
Résultat n°15

Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).
Cote
2 O 11/17
 Date
1907, 1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).
Résultat n°16

Citerne, construction.
Cote
2 O 11/16
 Date
1892-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Citerne, construction.
Résultat n°17

Maison du berger, location, aliénation.
Cote
2 O 11/15
 Date
1883-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Maison du berger, location, aliénation.
Résultat n°18

Pompe à incendie, achat.
Cote
2 O 11/14
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, achat.
Résultat n°19

Corps de garde, réparations.
Cote
2 O 11/13
 Date
1833-1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, réparations.
Résultat n°20

Fontaines, construction.
Cote
2 O 11/12
 Date
1841-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines, construction.