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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Commune de Bermont

    Date

    1828

    Cote

    3 P 33

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bermont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Bermont (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bermont (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 33

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bermont (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).

    Date

    1874-1938

    Cote

    2 O 11/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Finances communales
    • Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1877-1940

    Cote

    2 O 11/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1877-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1877

    Cote

    2 O 11/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1877

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).

    Date

    1912-1938

    Cote

    2 O 11/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).

    Date

    1858-1929

    Cote

    2 O 11/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Police
    • Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).

    Date

    1884-1938

    Cote

    2 O 11/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Salle de catéchisme, chauffage.

    Date

    1885

    Cote

    2 O 11/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Salle de catéchisme, chauffage.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Date

    1907, 1911

    Cote

    2 O 11/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Citerne, construction.

    Date

    1892-1894

    Cote

    2 O 11/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Citerne, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Maison du berger, location, aliénation.

    Date

    1883-1920

    Cote

    2 O 11/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Maison du berger, location, aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Pompe à incendie, achat.

    Date

    1934

    Cote

    2 O 11/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Corps de garde, réparations.

    Date

    1833-1891

    Cote

    2 O 11/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Fontaines, construction.

    Date

    1841-1901

    Cote

    2 O 11/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction.

    Producteur :

    Préfecture