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664 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Bessoncourt, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Biens, location de terrains : arrêté, délibération (1931). Traitement du receveur : délibération (1928).

Date

1910-1931

Cote

2 X 15

Résultat n°2
Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

13 medias

Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 34

Résultat n°3

Commune de Bessoncourt

Date

1831

Cote

3 P 34

Résultat n°4

Bessoncourt, don par divers particuliers d'une somme de 5600 F pour la construction d'une église : délibérations, correspondance, états, ordonnance royale (1839-1840) ; donation par Suzanne Monnier d'un terrain pour l'établissement du cimetière : correspondance, délibérations, ordonnance royale (1843-1844) ; legs d'une rente de 800 F par le sieur Hirtzlin pour frais d'études : délibérations (1936-1939).

Date

1839-1939

Cote

4 O 11

Résultat n°5

Finances. - Emprunts (1925-1936) ; placements-rentes (1826-1926) ; impositions (1871-1882) ; subventions ; vote de crédits supplémentaires (1870-1936) ; comptabilité ; correspondance, registre des dépenses et des recettes (1837-1935).

Date

1826-1936

Cote

2 O 12/30

Résultat n°6

1910-1940

Date

-

Cote

2 O 12/29

Résultat n°7

1825-1910

Date

-

Cote

2 O 12/28

Résultat n°8

Agriculture, achat et entretien de matériel (batteuse et d’une lieuse) (1877-1882) ; expériences agricoles, subvention à la Société d’agriculture pour l’école d’agriculture d’hiver et l’école des fermières (1926). Commerce et foires, acquisition des étalons, des poids et mesures (1878) ; taxes perçues pour droit de pesage, d’abattage et de visite sanitaire des viandes (1931-1939). Ateliers publics de distillation (1922-1928).

Date

1877-1939

Cote

2 O 12/27

Résultat n°9

Administration, construction d’une malle pour la conservation des fusils (1847). Ouvrages militaires, construction de postes de commandement (1912) ; construction d’une batterie cuirassée (1913) ; construction d’un cimetière militaire et agrandissement (1916-1917). Réquisitions (1933-1939). Guerre de 1870-1871, indemnités, fournitures. Guerre de 1939-1945, envoi de mandats aux mobilisés (1870-1939). Sapeurs pompiers, vote de crédit en faveur de la caisse des sapeurs pompiers de Belfort (1929).

Date

1847-1939

Cote

2 O 12/26

Résultat n°10

Assistance médicale gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1847-1922). Secours à indigents (1852-1926). Chômage, projet de création d’ateliers municipaux (1854). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1928). Secours aux victimes de décembre 1851 (1852).

Date

1847-1928

Cote

2 O 12/25

Résultat n°11

Voie publique, construction d’un chasse neige (1881), achat (1933). Renseignements, assassinat du garde-champêtre (1834). Corbillard (1927-1928).

Date

1834-1933

Cote

2 O 12/25

Résultat n°12

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1851), crédits (1884), jours mobiles de congés (1929-1930). Bibliothèque, liste des ouvrages reçus (1932). Cours d’adultes, création (1906-1938). Fêtes du14 juillet, vote de crédits (1929). Danse sur la place publique, adjudication (1835).

Date

1835-1938

Cote

2 O 12/24

Résultat n°13

Eau, alimentation en eau potable (1935-1940). Electricité, électrification de la commune : cahier des charges, traité, emprunt (1930-1932). Assainissement, construction d’une rigole pavée (1868) ; construction d’un réseau d’égout, (1911-1920). Téléphone, poste : bail du bâtiment (1929) ; installation d’un poste téléphonique à encaissement automatique (1931).

Date

1868-1940

Cote

2 O 12/23

Résultat n°14

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

Résultat n°15

Echange.

Date

1869, 1923, 1925

Cote

2 O 12/21

Résultat n°16

Aliénation.

Date

1824-1922

Cote

2 O 12/20

Résultat n°17

Acquisition.

Date

An II-1871

Cote

2 O 12/19

Résultat n°18

Horloge, entretien.

Date

1870-1926

Cote

2 O 12/18

Résultat n°19

Cimetière, aménagement, agrandissement, concessions.

Date

1844-1930

Cote

2 O 12/17

Résultat n°20

Pompe à incendie, acquisition d’une remise, entretien de la pompe.

Date

1837-1922

Cote

2 O 12/16

Résultat n°21

Corps de garde, chauffage et éclairage.

Date

1847-1852

Cote

2 O 12/15

Résultat n°22

Bascule, construction, réparations.

Date

1903-1928

Cote

2 O 12/14

Résultat n°23

Monument aux morts, construction.

Date

1921-1923

Cote

2 O 12/13

Résultat n°24

Fontaines ; réparation, entretien.

Date

1808-1925

Cote

2 O 12/12

Résultat n°25

Lavoir ; acquisition d’un terrain, construction, réparations, aménagements des abords.

Date

1810-1929

Cote

2 O 12/11

Résultat n°26

Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

Date

1847-1926

Cote

2 O 12/10

Résultat n°27

Eglise ; construction, réparations.

Date

1843-1873

Cote

2 O 12/9

Résultat n°28

Ecole ; agrandissement, réparations, aménagement.

Date

1865-1926

Cote

2 O 12/8

Résultat n°29

Bureau de poste – salle de la mairie, construction.

Date

1902-1903

Cote

2 O 12/7

Résultat n°30

Mairie, réparations.

Date

1837-1872

Cote

2 O 12/6

Résultat n°31

Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, réparations, entretien.

Date

1873-1920

Cote

2 O 12/5

Résultat n°32

Archives, classement (1851) ; achat de placard pour l’atlas cadastral (1939).

Date

1851, 1939

Cote

2 O 12/4

Résultat n°33

Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935) ; réunions ; insuffisance de conseillers aux réunions (1873).

Date

1873-1935

Cote

2 O 12/3

Résultat n°34

Assurances, bâtiments communaux, personnel.

Date

1852-1935

Cote

2 O 12/2

Résultat n°35

Personnel. Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1847-1927). Receveur municipal, indemnités, remises (1851-1933). Régisseur de recettes, traitement, réclamation. Garde champêtre, traitement (1834-1862). Tambour-afficheur, indemnités, nomination (1928-1930). Berger, transport du mobilier (1873-1878). Appariteur, traitement (1847-1851). Instituteur, traitement, indemnités (1847-1935). Garde forestier, traitement (1842-1931). Bûcheron, traitement, 1931-1936). Curé, traitement, indemnités de déménagement (1846-1926). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1852). Femme de service, nomination (1936). Journalier, traitement (1884). Maires et adjoints (1881-1935).

Date

1834-1935

Cote

2 O 12/1

Résultat n°36

Exploitation des coupes ordinaires (1925-1938). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1831) (1925-1928). Assurance des bûcherons (1928-1936). Elagage, menus produits (1843-1939). Droits de passage (1832-1855). Chemins de vidange des coupes (1873-1920) (plans). Construction à distance prohibée (1913). Extraction de pierres et de matériaux, carrières (1856-1858, 1912-1913). Dégâts, incendies, chablis (1924-1933). Location du droit de chasse (1844-1868). Agents forestiers (1872-1882). Etablissement d'un canal : plans (1875-1876).

Date

1828-1939

Cote

7 M 655

Résultat n°37
1936

12 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 135/20

Résultat n°38
1931

13 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 135/19

Résultat n°39
1926

14 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 135/18

Résultat n°40
1921

13 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 135/17