Filtrer les résultats
Multimédias
  • 604
  • 60
Nom de l'inventaire
  • 390
  • 112
  • 52
  • 31
  • 23
Afficher plus
Lieux
  • 664
  • 352
  • 348
  • 339
  • 327
Afficher plus
Période
  • 61
  • 256
  • 397
  • 198
  • 169
  • 1
Sujets
  • 456
  • 425
  • 391
  • 390
  • 64
Afficher plus
Typologies
  • 28
  • 27
  • 26
  • 20
  • 14
Afficher plus
Collectivités
  • 112
  • 54
  • 54
  • 52
  • 31
Afficher plus
Personnes
  • 52
Fonctions
Aucune valeur disponible

664 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Bessoncourt, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Biens, location de terrains : arrêté, délibération (1931). Traitement du receveur : délibération (1928).

    Date

    1910-1931

    Cote

    2 X 15

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Bessoncourt, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 34

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bessoncourt (13 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Bessoncourt

    Date

    1831

    Cote

    3 P 34

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bessoncourt

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Bessoncourt, don par divers particuliers d'une somme de 5600 F pour la construction d'une église : délibérations, correspondance, états, ordonnance royale (1839-1840) ; donation par Suzanne Monnier d'un terrain pour l'établissement du cimetière : correspondance, délibérations, ordonnance royale (1843-1844) ; legs d'une rente de 800 F par le sieur Hirtzlin pour frais d'études : délibérations (1936-1939).

    Date

    1839-1939

    Cote

    4 O 11

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Bessoncourt, don par divers particuliers d'une somme...
  5. Résultat n°5

    Finances. - Emprunts (1925-1936) ; placements-rentes (1826-1926) ; impositions (1871-1882) ; subventions ; vote de crédits supplémentaires (1870-1936) ; comptabilité ; correspondance, registre des dépenses et des recettes (1837-1935).

    Date

    1826-1936

    Cote

    2 O 12/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Finances communales
    • Finances. - Emprunts (1925-1936) ; placements-rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1910-1940

    Cote

    2 O 12/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1910-1940

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1825-1910

    Cote

    2 O 12/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1910

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Agriculture, achat et entretien de matériel (batteuse et d’une lieuse) (1877-1882) ; expériences agricoles, subvention à la Société d’agriculture pour l’école d’agriculture d’hiver et l’école des fermières (1926). Commerce et foires, acquisition des étalons, des poids et mesures (1878) ; taxes perçues pour droit de pesage, d’abattage et de visite sanitaire des viandes (1931-1939). Ateliers publics de distillation (1922-1928).

    Date

    1877-1939

    Cote

    2 O 12/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (batteuse...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Administration, construction d’une malle pour la conservation des fusils (1847). Ouvrages militaires, construction de postes de commandement (1912) ; construction d’une batterie cuirassée (1913) ; construction d’un cimetière militaire et agrandissement (1916-1917). Réquisitions (1933-1939). Guerre de 1870-1871, indemnités, fournitures. Guerre de 1939-1945, envoi de mandats aux mobilisés (1870-1939). Sapeurs pompiers, vote de crédit en faveur de la caisse des sapeurs pompiers de Belfort (1929).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 12/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Affaires militaires
    • Administration, construction d’une malle pour la conservation...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Assistance médicale gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1847-1922). Secours à indigents (1852-1926). Chômage, projet de création d’ateliers municipaux (1854). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1928). Secours aux victimes de décembre 1851 (1852).

    Date

    1847-1928

    Cote

    2 O 12/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1925). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Voie publique, construction d’un chasse neige (1881), achat (1933). Renseignements, assassinat du garde-champêtre (1834). Corbillard (1927-1928).

    Date

    1834-1933

    Cote

    2 O 12/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Police
    • Voie publique, construction d’un chasse neige (1881),...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1851), crédits (1884), jours mobiles de congés (1929-1930). Bibliothèque, liste des ouvrages reçus (1932). Cours d’adultes, création (1906-1938). Fêtes du14 juillet, vote de crédits (1929). Danse sur la place publique, adjudication (1835).

    Date

    1835-1938

    Cote

    2 O 12/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1851),...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Eau, alimentation en eau potable (1935-1940). Electricité, électrification de la commune : cahier des charges, traité, emprunt (1930-1932). Assainissement, construction d’une rigole pavée (1868) ; construction d’un réseau d’égout, (1911-1920). Téléphone, poste : bail du bâtiment (1929) ; installation d’un poste téléphonique à encaissement automatique (1931).

    Date

    1868-1940

    Cote

    2 O 12/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Travaux et transports
    • Eau, alimentation en eau potable (1935-1940). Electricité,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

    Date

    An XII-1938

    Cote

    2 O 12/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Echange.

    Date

    1869, 1923, 1925

    Cote

    2 O 12/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1824-1922

    Cote

    2 O 12/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Acquisition.

    Date

    An II-1871

    Cote

    2 O 12/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Horloge, entretien.

    Date

    1870-1926

    Cote

    2 O 12/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Cimetière, aménagement, agrandissement, concessions.

    Date

    1844-1930

    Cote

    2 O 12/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, aménagement, agrandissement, concessions.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Pompe à incendie, acquisition d’une remise, entretien de la pompe.

    Date

    1837-1922

    Cote

    2 O 12/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, acquisition d’une remise, entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Corps de garde, chauffage et éclairage.

    Date

    1847-1852

    Cote

    2 O 12/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, chauffage et éclairage.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Bascule, construction, réparations.

    Date

    1903-1928

    Cote

    2 O 12/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1921-1923

    Cote

    2 O 12/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Fontaines ; réparation, entretien.

    Date

    1808-1925

    Cote

    2 O 12/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines ; réparation, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Lavoir ; acquisition d’un terrain, construction, réparations, aménagements des abords.

    Date

    1810-1929

    Cote

    2 O 12/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir ; acquisition d’un terrain, construction, réparations,...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

    Date

    1847-1926

    Cote

    2 O 12/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Eglise ; construction, réparations.

    Date

    1843-1873

    Cote

    2 O 12/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Eglise ; construction, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Ecole ; agrandissement, réparations, aménagement.

    Date

    1865-1926

    Cote

    2 O 12/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Ecole ; agrandissement, réparations, aménagement.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Bureau de poste – salle de la mairie, construction.

    Date

    1902-1903

    Cote

    2 O 12/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste – salle de la mairie, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Mairie, réparations.

    Date

    1837-1872

    Cote

    2 O 12/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, réparations, entretien.

    Date

    1873-1920

    Cote

    2 O 12/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction,...

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Archives, classement (1851) ; achat de placard pour l’atlas cadastral (1939).

    Date

    1851, 1939

    Cote

    2 O 12/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Administration générale
    • Archives, classement (1851) ; achat de placard pour...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935) ; réunions ; insuffisance de conseillers aux réunions (1873).

    Date

    1873-1935

    Cote

    2 O 12/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Administration générale
    • Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935)...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Assurances, bâtiments communaux, personnel.

    Date

    1852-1935

    Cote

    2 O 12/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Personnel. Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1847-1927). Receveur municipal, indemnités, remises (1851-1933). Régisseur de recettes, traitement, réclamation. Garde champêtre, traitement (1834-1862). Tambour-afficheur, indemnités, nomination (1928-1930). Berger, transport du mobilier (1873-1878). Appariteur, traitement (1847-1851). Instituteur, traitement, indemnités (1847-1935). Garde forestier, traitement (1842-1931). Bûcheron, traitement, 1931-1936). Curé, traitement, indemnités de déménagement (1846-1926). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1852). Femme de service, nomination (1936). Journalier, traitement (1884). Maires et adjoints (1881-1935).

    Date

    1834-1935

    Cote

    2 O 12/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Administration générale
    • Personnel. Secrétaire de mairie, traitement, indemnités...

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Exploitation des coupes ordinaires (1925-1938). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1831) (1925-1928). Assurance des bûcherons (1928-1936). Elagage, menus produits (1843-1939). Droits de passage (1832-1855). Chemins de vidange des coupes (1873-1920) (plans). Construction à distance prohibée (1913). Extraction de pierres et de matériaux, carrières (1856-1858, 1912-1913). Dégâts, incendies, chablis (1924-1933). Location du droit de chasse (1844-1868). Agents forestiers (1872-1882). Etablissement d'un canal : plans (1875-1876).

    Date

    1828-1939

    Cote

    7 M 655

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bessoncourt.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1925-1938). Exploitation...
  37. Résultat n°37
    1936

    12 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 135/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bessoncourt
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1931

    13 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 135/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bessoncourt
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1926

    14 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 135/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bessoncourt
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1921

    13 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 135/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bessoncourt
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.