1891
Date
1891
Cote
6 M 136/12
-
Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1891
Producteur :
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1891
6 M 136/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
4 B 173
Cours et juridictions d'ancien régime
1831
3 P 35
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
4 B 60
Cours et juridictions d'ancien régime
1993-2002
1 E 13 TD 12
Collection du greffe
4 B 252
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 90
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 10
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 139
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 188
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 152
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 18
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 175
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 57
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 68
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 178
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 144
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 98
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 78
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 177
Cours et juridictions d'ancien régime
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