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285 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baptêmes, Mariages, Décès

    Date

    1595-1715

    Cote

    5 Mi 140

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BONCOURT (CH)
    • Baptêmes, Mariages, Décès

    Producteur :

    Communes

  2. Résultat n°2

    Frontière franco-suisse, Boncourt, douane Suisse.

    Date

    s.d.

    Cote

    82 Fi 99

    • Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales

    • Frontière franco-suisse, Boncourt, douane Suisse.

    Producteur :

    Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).

  3. Résultat n°3

    Boncourt, les ruines du donjon du château de Milandre.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 76

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Boncourt, les ruines du donjon du château de Milandre.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.

    Date

    1751-1754

    Cote

    13 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    1749

    Cote

    8 B 280

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    1728

    Cote

    8 B 279

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    1663, 1716

    Cote

    8 B 278

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1663, 1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Litiges sur successions, créances.

    Date

    1716-1789

    Cote

    8 B 277

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Litiges sur successions, créances.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

    Date

    1694-1764

    Cote

    8 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

    Date

    1662, XVIIIe siècle

    Cote

    8 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.

    Date

    1737-1788

    Cote

    8 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

    Date

    1696

    Cote

    8 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Procès criminels.

    Date

    1662-1701

    Cote

    8 B 272

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès criminels.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

    Date

    1668-1698

    Cote

    8 B 271

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

    Date

    1539-1735

    Cote

    8 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Boncourt

    Date

    1709-1769

    Cote

    8 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Boncourt

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Delle

    Date

    1715-1790

    Cote

    8 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Delle

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    Registre d’inscription des quittances données au greffier.

    Date

    1787-1790

    Cote

    8 B 264

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d’inscription des quittances données au greffier.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Registre de consignation des sommes dues au greffe.

    Date

    1784-1790

    Cote

    8 B 263

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre de consignation des sommes dues au greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    Registre des quittances consignées au greffe.

    Date

    1770-1787

    Cote

    8 B 262

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des quittances consignées au greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    Registre des actes de défrichements.

    Date

    1729-1733

    Cote

    8 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des actes de défrichements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Cote

    8 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    20 janvier 1713-15 mai 1721

    Cote

    8 B 259

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 janvier 1713-15 mai 1721

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    5 août 1703-11 août 1713

    Cote

    8 B 258

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 5 août 1703-11 août 1713

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    30 avril 1701-5 août 1703

    Cote

    8 B 257

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 30 avril 1701-5 août 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    Registre des consignations faites au greffe.

    Date

    1769-1784

    Cote

    8 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des consignations faites au greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    9 mai 1786-5 octobre 1790

    Cote

    8 B 255

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
    • 9 mai 1786-5 octobre 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    19 juillet 1779-8 mai 1786

    Cote

    8 B 254

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
    • 19 juillet 1779-8 mai 1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    Registre des audiences communes tenues à Boncourt par les Baillis de Delle et Porrentruy.

    Date

    7 juillet 1772-6 avril 1780

    Cote

    8 B 253

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences communes tenues à Boncourt par...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie de Delle.

    Date

    an XI

    Cote

    8 B 250

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    Titres sur les novalles.

    Date

    1625-XVIIe siècle

    Cote

    8 B 249

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Titres sur les novalles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.

    Date

    1715-1742

    Cote

    8 B 248

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    Seigneurie de Delle : comptes.

    Date

    1661-1681

    Cote

    8 B 246

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : comptes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    Seigneurie de Delle : gestion.

    Date

    1600, 1688-1789

    Cote

    8 B 245

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : gestion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    Rapports des gardes.

    Date

    1733-1756

    Cote

    8 B 244

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Rapports des gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime