Boron (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Boron, création : décret, arrêtés, délibération (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1939). Budgets (1912-1936).

Date

1910-1939

Cote

2 X 17

2

Commune de Boron

Date

1824

Cote

3 P 36

3

Commune de Boron (5 feuilles).

5 medias

Commune de Boron (5 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 36

4

Finances, rentes (1856-1869). Impositions (1880-1930). Subventions (1928-1937). Dépenses imprévues, vote de crédits supplémentaires (1836-1939). Comptabilité, pièces diverses (1850-1936).

Date

1856-1939

Cote

2 O 14/26

5

1911-1940

Date

-

Cote

2 O 14/25

6

1825-1910

Date

-

Cote

2 O 14/24

7

Agriculture, achat et entretien de matériel, achat d’un trieur (1931). Commerces bascules, changement de tarif (1926). Ateliers de distillation (1922-1938).

Date

1922-1938

Cote

2 O 14/23

8

Administration. - Fourniture de fusils en bois pour l’apprentissage (1882). Ouvrages militaires, expulsion pour aménagement d’un champ de tir (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1870-1880). Guerre de 1914-1918, dégâts (1918). Guerre de 1939-1945, réquisitions des chevaux et automobiles (1939) ; envoi de paquets aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, frais occasionnés par divers incendies (1934-1938).

Date

1870-1939

Cote

2 O 14/22

9

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1856). Secours à indigents (1868-1929) ; travail effectué par des indigents (1847). Fonds de chômage, logement des chômeurs (1932-1933).

Date

1847-1929

Cote

2 O 14/21

10

Règlement de police (1838). Voie publique, enlèvement des neiges, réparation d’un chasse-neige (1880-1932). Destruction des animaux nuisibles (1925-1935).

Date

1838-1935

Cote

2 O 14/20

11

Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire (1856-1873). Bibliothèque, fourniture de matériel et de livres (1856-1932). Cours d’adultes, création (1928-1940). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1881, 1938). Cinquantenaire de la loi scolaire du 5 avril 1884 (1881-1938).

Date

1856-1940

Cote

2 O 14/19

12

Eau, projet d’adduction d’eau (1933-1933). Electrification, crédits supplémentaires (1927-1928).

Date

1927-1933

Cote

2 O 14/18

13

Gestion.- Entretien (1847, 1935). Location (1814-1934). Extractions de gravier (1926-1931). Chasse (1871-1936). Vaine pâture (1814, 1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc… (1849-1939). Cours d’eau et carpières, empoisonnement par l’usine Mozer (1934).

Date

1814-1939

Cote

2 O 14/17

14

Echange. 1858-1935

Date

-

Cote

2 O 14/16

15

Aliénation.

Date

1834-1907

Cote

2 O 14/15

16

Acquisition.

Date

1854-1888

Cote

2 O 14/14

17

Horloge, acquisition, installation, réparations.

Date

1860-1931

Cote

2 O 14/13

18

Ferme du Lomont, réparations.

Date

1848-1937

Cote

2 O 14/12

19

Cimetière, construction, entretien, mur de clôture, concessions.

Date

1853-1938

Cote

2 O 14/11

20

Pompe à incendie, achat de la maison, réparations.

Date

1868-1931

Cote

2 O 14/10

21

Bascule, réparations.

Date

1934-1935

Cote

2 O 14/9

22

Monument aux morts, construction.

Date

1924-1926

Cote

2 O 14/8

23

Fontaines, réparations.

Date

1845-1903

Cote

2 O 14/7

24

Presbytère, construction, entretien, jardin.

Date

1852-1938

Cote

2 O 14/6

25

Eglise, construction, réparations (1842-1931) ; construction des boiseries (1898).

Date

1842-1931

Cote

2 O 14/5

26

Ecole, construction, réparations.

Date

1829-1933

Cote

2 O 14/4

27

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1857-1927

Cote

2 O 14/3

28

Affaires générales. – Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1833-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1881-1929). Archives, révision du cadastre (1933-1934). Fonctionnement des bureaux (1871-1938). Procès, dommages et intérêts (1813-1833).

Date

1813-1938

Cote

2 O 14/2

29

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, nomination (1856-1928). Receveur municipal, indemnités (1855-1935). Percepteur, remise (1934). Garde champêtre, nomination, traitement (1842-1877). Pompier, traitement (1856-1857). Fontainier, nomination (1931). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1840-1936). Débit de tabac, nomination (1868). Garde forestier, traitement, demande de la commune (1857-1934). Bucheron – garde-coupes, traitement, indemnités (1922-1936). Agent-voyer – cantonnier, indemnités (1926-1937). Curé, traitement, frais de déménagement (1857-1880) Organiste, traitement (1879). Gardien des édifices du culte, nomination, traitement (1930). Recensement de la population, indemnités (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1857). Vétérinaire, traitement (1883). Commissaire de police, traitement (1857). Garde de nuit, nomination, traitement (1847). Huissier, suppression (1930). Horloger, nomination (1931). Maires et adjoints, indemnités, remboursement d’avances (1833-1929).

Date

1833-1936

Cote

2 O 14/1

30

10 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 137/20

31

10 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 137/19

32

9 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 137/18

33

10 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 137/17

34

13 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 137/16

35

11 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 137/15

36

12 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 137/14

37

12 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 137/13

38

14 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 137/12

39

14 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 137/11

40

12 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 137/10

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