Boron (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Boron, création : décret, arrêtés, délibération (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1939). Budgets (1912-1936).

Date

1910-1939

Cote

2 X 17
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Boron, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Boron

Date

1824

Cote

3 P 36
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Boron
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3

5 medias
Commune de Boron (5 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 36
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Boron (5 feuilles).
Résultat n°4
Finances, rentes (1856-1869). Impositions (1880-1930). Subventions (1928-1937). Dépenses imprévues, vote de crédits supplémentaires (1836-1939). Comptabilité, pièces diverses (1850-1936).

Date

1856-1939

Cote

2 O 14/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Finances communales
- Finances, rentes (1856-1869). Impositions (1880-1930)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
1911-1940

Cote

2 O 14/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1911-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
1825-1910

Cote

2 O 14/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1910
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Agriculture, achat et entretien de matériel, achat d’un trieur (1931). Commerces bascules, changement de tarif (1926). Ateliers de distillation (1922-1938).

Date

1922-1938

Cote

2 O 14/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel, achat...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Administration. - Fourniture de fusils en bois pour l’apprentissage (1882). Ouvrages militaires, expulsion pour aménagement d’un champ de tir (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1870-1880). Guerre de 1914-1918, dégâts (1918). Guerre de 1939-1945, réquisitions des chevaux et automobiles (1939) ; envoi de paquets aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, frais occasionnés par divers incendies (1934-1938).

Date

1870-1939

Cote

2 O 14/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Affaires militaires
- Administration. - Fourniture de fusils en bois pour...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Enfants assistés, aliénés, vieillards (1856). Secours à indigents (1868-1929) ; travail effectué par des indigents (1847). Fonds de chômage, logement des chômeurs (1932-1933).

Date

1847-1929

Cote

2 O 14/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés, vieillards (1856). Secours...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Règlement de police (1838). Voie publique, enlèvement des neiges, réparation d’un chasse-neige (1880-1932). Destruction des animaux nuisibles (1925-1935).

Date

1838-1935

Cote

2 O 14/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Police
- Règlement de police (1838). Voie publique, enlèvement...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire (1856-1873). Bibliothèque, fourniture de matériel et de livres (1856-1932). Cours d’adultes, création (1928-1940). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1881, 1938). Cinquantenaire de la loi scolaire du 5 avril 1884 (1881-1938).

Date

1856-1940

Cote

2 O 14/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire (1856-1873)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Eau, projet d’adduction d’eau (1933-1933). Electrification, crédits supplémentaires (1927-1928).

Date

1927-1933

Cote

2 O 14/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Travaux et transports
- Eau, projet d’adduction d’eau (1933-1933). Electrification,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Gestion.- Entretien (1847, 1935). Location (1814-1934). Extractions de gravier (1926-1931). Chasse (1871-1936). Vaine pâture (1814, 1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc… (1849-1939). Cours d’eau et carpières, empoisonnement par l’usine Mozer (1934).

Date

1814-1939

Cote

2 O 14/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Terrains communaux
- Gestion.- Entretien (1847, 1935). Location (1814-1934)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Echange. 1858-1935

Cote

2 O 14/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Terrains communaux
- Echange. 1858-1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Aliénation.

Date

1834-1907

Cote

2 O 14/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Acquisition.

Date

1854-1888

Cote

2 O 14/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Horloge, acquisition, installation, réparations.

Date

1860-1931

Cote

2 O 14/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Bâtiments communaux
- Horloge, acquisition, installation, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Ferme du Lomont, réparations.

Date

1848-1937

Cote

2 O 14/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Bâtiments communaux
- Ferme du Lomont, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Cimetière, construction, entretien, mur de clôture, concessions.

Date

1853-1938

Cote

2 O 14/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Bâtiments communaux
- Cimetière, construction, entretien, mur de clôture,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Pompe à incendie, achat de la maison, réparations.

Date

1868-1931

Cote

2 O 14/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat de la maison, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Bascule, réparations.

Date

1934-1935

Cote

2 O 14/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Bâtiments communaux
- Bascule, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Monument aux morts, construction.

Date

1924-1926

Cote

2 O 14/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Fontaines, réparations.

Date

1845-1903

Cote

2 O 14/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Bâtiments communaux
- Fontaines, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Presbytère, construction, entretien, jardin.

Date

1852-1938

Cote

2 O 14/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Bâtiments communaux
- Presbytère, construction, entretien, jardin.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Eglise, construction, réparations (1842-1931) ; construction des boiseries (1898).

Date

1842-1931

Cote

2 O 14/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Bâtiments communaux
- Eglise, construction, réparations (1842-1931) ; construction...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Ecole, construction, réparations.

Date

1829-1933

Cote

2 O 14/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1857-1927

Cote

2 O 14/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Affaires générales. – Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1833-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1881-1929). Archives, révision du cadastre (1933-1934). Fonctionnement des bureaux (1871-1938). Procès, dommages et intérêts (1813-1833).

Date

1813-1938

Cote

2 O 14/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Administration générale
- Affaires générales. – Assurances, bâtiments communaux...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, nomination (1856-1928). Receveur municipal, indemnités (1855-1935). Percepteur, remise (1934). Garde champêtre, nomination, traitement (1842-1877). Pompier, traitement (1856-1857). Fontainier, nomination (1931). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1840-1936). Débit de tabac, nomination (1868). Garde forestier, traitement, demande de la commune (1857-1934). Bucheron – garde-coupes, traitement, indemnités (1922-1936). Agent-voyer – cantonnier, indemnités (1926-1937). Curé, traitement, frais de déménagement (1857-1880) Organiste, traitement (1879). Gardien des édifices du culte, nomination, traitement (1930). Recensement de la population, indemnités (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1857). Vétérinaire, traitement (1883). Commissaire de police, traitement (1857). Garde de nuit, nomination, traitement (1847). Huissier, suppression (1930). Horloger, nomination (1931). Maires et adjoints, indemnités, remboursement d’avances (1833-1929).

Date

1833-1936

Cote

2 O 14/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BORON
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, nomination...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30

10 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 137/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

10 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 137/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

9 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 137/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

10 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 137/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

13 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 137/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

11 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 137/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

12 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 137/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

12 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 137/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

14 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 137/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

14 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 137/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

12 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 137/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

15 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 137/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

13 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 137/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

14 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 137/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

14 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 137/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

14 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 137/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

15 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 137/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

15 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 137/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

16 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 137/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

16 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 137/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Boron
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50
Boron

Cote

5 M 237
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Boron
Résultat n°51
Boron, route de Vellescot.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/15
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Boron, route de Vellescot.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°52

1 media
Boron, quartier de l'église.

Cote

7 Fi 1542
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Boron
- Boron, quartier de l'église.
Résultat n°53

1 media
Boron, vue générale.

Cote

7 Fi 1541
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Boron
- Boron, vue générale.
Résultat n°54

2 medias
Boron : minute et mise au net.

Cote

1 C 52
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Boron : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°55
Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

Date

1727-1762

Cote

16 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Partage.

Date

1702

Cote

16 B 8
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Partage.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Inventaire après décès.

Date

1750

Cote

16 B 7
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Inventaire après décès.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Obligations.

Date

1773-1787

Cote

16 B 6
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Obligations.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Enquête.

Date

1789

Cote

16 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Enquête.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
27 janvier 1724-12 décembre 1730

Cote

16 B 4
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Registres des audiences.
- 27 janvier 1724-12 décembre 1730
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
27 août 1716-26 octobre 1723

Cote

16 B 3
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Registres des audiences.
- 27 août 1716-26 octobre 1723
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
28 août 1704-24 mai 1712

Cote

16 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Registres des audiences.
- 28 août 1704-24 mai 1712
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
15 octobre 1693-15 avril 1698

Cote

16 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Registres des audiences.
- 15 octobre 1693-15 avril 1698
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.

Date

1751-1754

Cote

13 B 26
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
1749

Cote

8 B 280
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1749
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
1728

Cote

8 B 279
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
1663, 1716

Cote

8 B 278
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1663, 1716
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Litiges sur successions, créances.

Date

1716-1789

Cote

8 B 277
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Litiges sur successions, créances.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

Date

1694-1764

Cote

8 B 276
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

Date

1662, XVIIIe siècle

Cote

8 B 275
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.

Date

1737-1788

Cote

8 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

Date

1696

Cote

8 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Procès criminels.

Date

1662-1701

Cote

8 B 272
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès criminels.
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

Date

1668-1698

Cote

8 B 271
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

Date

1539-1735

Cote

8 B 270
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Boncourt

Date

1709-1769

Cote

8 B 267
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Boncourt
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Delle

Date

1715-1790

Cote

8 B 266
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Delle
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Boron, création : décret, arrêtés, délibération (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1939). Budgets (1912-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Boron

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Boron (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Finances, rentes (1856-1869). Impositions (1880-1930). Subventions (1928-1937). Dépenses imprévues, vote de crédits supplémentaires (1836-1939). Comptabilité, pièces diverses (1850-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1911-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1910

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel, achat d’un trieur (1931). Commerces bascules, changement de tarif (1926). Ateliers de distillation (1922-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1856). Secours à indigents (1868-1929) ; travail effectué par des indigents (1847). Fonds de chômage, logement des chômeurs (1932-1933).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Règlement de police (1838). Voie publique, enlèvement des neiges, réparation d’un chasse-neige (1880-1932). Destruction des animaux nuisibles (1925-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire (1856-1873). Bibliothèque, fourniture de matériel et de livres (1856-1932). Cours d’adultes, création (1928-1940). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1881, 1938). Cinquantenaire de la loi scolaire du 5 avril 1884 (1881-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Eau, projet d’adduction d’eau (1933-1933). Electrification, crédits supplémentaires (1927-1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Gestion.- Entretien (1847, 1935). Location (1814-1934). Extractions de gravier (1926-1931). Chasse (1871-1936). Vaine pâture (1814, 1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc… (1849-1939). Cours d’eau et carpières, empoisonnement par l’usine Mozer (1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Echange. 1858-1935

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Acquisition.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Horloge, acquisition, installation, réparations.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

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