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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Botans, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1936).                                                                             

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 18

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Botans, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Communes de Botans (4 feuilles).

    4 medias

    Communes de Botans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 37

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Communes de Botans (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Botans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 37

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Botans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1936-1938). Placements, rentes (1837-1861). Impositions (1875-1888). Subventions (1929-1934). Comptabilité diverse (1812-1936). Crédits supplémentaires (1888-1933).

    Date

    1812-1936

    Cote

    2 O 15/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1936-1938). Placements, rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1889-1940

    Cote

    2 O 15/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1889-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1888

    Cote

    2 O 15/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1888

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat de matériel (1936-1939). Ateliers de distillation (1922-1939).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 O 15/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1936-1939). Ateliers...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Garde nationale, réparation du matériel (1847-1855). Réquisitions, chevaux et automobiles (1939). Indemnités diverses, aide aux blessés de l’armée d’Orient (1855).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 15/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, réparation du matériel (1847-1855)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite (1925, 1931). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1928). Secours à indigents (1855-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux familles bretonnes. (1930).

    Date

    1855-1938

    Cote

    2 O 15/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1925, 1931). Enfants...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Arrêtés, réglementation ; salubrité des eaux de la fontaine (1840). Voie publique ; enlèvement des neiges, circulation des véhicules, dépôt d’ordures (1929-1936).

    Date

    1840-1936

    Cote

    2 O 15/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation ; salubrité des eaux de la...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1884) ; congés mobiles (1929) ; état nominatif des enfants qui ont fréquenté l’école en 1847 ; interdiction d’école pour les enfants habitant des exploitations atteintes par la fièvre aphteuse (1938). Bibliothèque, achat de livres et de matériel (1828-1932). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fête publique, budget (1847).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 15/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1884)...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Eau, alimentation en eau potable (1933). Electrification de la commune (1925-1939). Cabine téléphonique, installation, transfert (1922, 1936).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 O 15/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Travaux et transports
    • Eau, alimentation en eau potable (1933). Electrification...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Gestion. – Entretien, état des terrains susceptibles d’être asséchés. Location (1849-1940). Chasse-pêche (1872-1938). Vaine pâture (1839-189). Adjudications diverses (1845-1916). Cours d’eau, entretien, curage, construction d’une digue, contestations (1811-1913).

    Date

    1811-1940

    Cote

    2 O 15/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Terrains communaux
    • Gestion. – Entretien, état des terrains susceptibles...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Echange.

    Date

    1849-1850

    Cote

    2 O 15/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Aliénation.

    Date

    1842-1929

    Cote

    2 O 15/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Contestation de propriétés.

    Date

    1813-1879

    Cote

    2 O 15/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Terrains communaux
    • Contestation de propriétés.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Délimitation.

    Date

    1829-1882

    Cote

    2 O 15/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Mairie, loyer (1833-1841). Ecole, acquisition d’une maison (1840-1841) ; construction d’une nouvelle école ; réparations, agrandissement (1843-1937). Lavoir, fontaines, abreuvoirs, réparations (1883-1931). Monument aux morts, construction (1920). Corps de garde et remise de la pompe à incendie, construction d’un bâtiment ; réparations (1847-1931).

    Date

    1833-1937

    Cote

    2 O 15/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, loyer (1833-1841). Ecole, acquisition d’une...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Affaires générales. – Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Fonctionnement de la mairie (1858-1933). Procès, dommages et intérêts (1834-1847).

    Date

    1834-1935

    Cote

    2 O 15/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Administration générale
    • Affaires générales. – Assurances, bâtiments communaux,...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement (1847-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1846-1933). Garde champêtre, traitement (1847-1899). Taupier, nomination, traitement (1845-1930). Berger, plainte (1844). Appariteur, traitement (1847-1857). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1847-1926). Gérant du téléphone, traitement (1935). Garde forestier (1847-1857). Curé, traitement (1840-1857). Recensement de la population, traitement (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1847, 1855). Arpenteur-géomètre, traitement (1857).

    Date

    1844-1935

    Cote

    2 O 15/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement...

    Producteur :

    Préfecture