Bourogne (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1815-1821

Cote

17 Ed 1 D 4*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1815-1821
Résultat n°2
Etats des mendiants étrangers ou domiciliés habituellement dans la commune (1841), registre d’inscription des nomades (1925-1931).

Date

1841-1931

Cote

17 Ed 1 J 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 1 J Police locale
- Etats des mendiants étrangers ou domiciliés habituellement...
Résultat n°3
Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

Date

1830-1939

Cote

2 O 17/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOUROGNE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4

1 media
Bourogne (Haut-Rhin), la Bourbeuse et la Côte.

Cote

7 Fi 1546
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bourogne
- Bourogne (Haut-Rhin), la Bourbeuse et la Côte.
Résultat n°5
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°6
An XI, an XIII, 1807-1812

Cote

17 Ed 2 E 2*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- An XI, an XIII, 1807-1812
Résultat n°7
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8
Comptes de fabrique de l’église.

Date

1774-1789

Cote

17 Ed GG 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Comptes de fabrique de l’église.
Résultat n°9
Carrières : autorisations d’exploitation, location.

Date

1864-1948

Cote

17 Ed 5 O 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 5 O Mines et carrières
- Carrières : autorisations d’exploitation, location.
Résultat n°10
Bourogne, fontaine-temple du château, XIXe siècle, rue Basse.

Date

1988

Cote

80 Fi 1/18
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Bourogne, fontaine-temple du château, XIXe siècle,...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°11
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12
1777-1789

Cote

8 B 218
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1777-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13
Cartes d’alimentation : liste des familles de la commune en vue de l’établissement de la carte (1918), état récapitulatif des bénéficiaires (1940-1949), états nominatifs (1940-1949) ; bons de ravitaillement : déclarations de perte (1949) ; bons de pain, de sucre, de lait, cartes de ravitaillement (1918, 1942-1949).

Date

1918-1949

Cote

17 Ed 5 F 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Réglementation économique en temps de guerre
- Cartes d’alimentation : liste des familles de la commune...
Résultat n°14
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

8 B 154
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°15
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°16
Electricité : construction des lignes Belfort-Réchésy (1911-1921), Fesches-le-Châtel-Bourogne (1912-1921), Méziré-Bourogne (1913-1929), ligne militaire Delle-Pouxeux (1919,1930), Bourogne-Monteux-Château (1920), Kembs-Troyes (1931-1932), Etupes-Morvillars (1935-1940), électrification des voies publiques (1924, 1935), de la ferme du Fougerais (1942-1955), de l’immeuble Beli (1947) ; distribution : circulaires (1922-1936), contrats avec la société des forces motrices de Refrain (1910-1939), état des sommes dues par la commune (1936-1938, 1945-1947), étude de concession à l’E.D.F. (1947).

Date

1911-1955

Cote

17 Ed 3 O 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Electricité : construction des lignes Belfort-Réchésy...
Résultat n°17
Recensement (an XI-1852), état des mutations (1833, 1850), relevés nominatifs (1832-1850), bulletins individuels de compagnie (1833), élections des officiers et sous-officiers (1831-1852), nomination au conseil de discipline [s.d.], états des armes (1830-1872).

Date

An XI-1872

Cote

17 Ed 3 H 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 3 H Garde nationale
- Recensement (an XI-1852), état des mutations (1833,...
Résultat n°18
Monnier à Bourogne.

Date

Ans VIII-XII, 1810-1816

Cote

8 U 40
- Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels
- Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.
- Delle (et Bourogne)
- Monnier à Bourogne.
Résultat n°19

25 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 140/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bourogne
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°20
Contribution foncière : registre des demandes de dégrèvement.

Date

1888-1933

Cote

17 Ed 1 G 15
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contribution foncière : registre des demandes de dégrèvement.
Résultat n°21
1981-1992

Date

1981-1992

Cote

1 E 17 NDM 14
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BOUROGNE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1981-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°22
Assistance aux vieillards et infirmes : circulaires (1922-1942), demandes (1917-1939).

Date

1917-1942

Cote

17 Ed 4 Q 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Assistance aux vieillards et infirmes : circulaires...
Résultat n°23
3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

8 B 199
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
- 3 avril 1770-4 avril 1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°24

279 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1649-1731

Date

1649-1731

Cote

17 Ed GG 1
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BOUROGNE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1649-1731
Producteur :

Communes
Résultat n°25
27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

8 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 27 mai 1669-17 juin 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°26
1853-1862

Cote

17 Ed 3 E 7*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1853-1862
Résultat n°27
1823-1832

Cote

17 Ed 1 E 4*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances.
- 1823-1832
Résultat n°28
Bascule, entretien.

Date

1934-1938

Cote

2 O 17/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOUROGNE
- Bâtiments communaux
- Bascule, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

8 B 127
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 13 octobre 1759-23 février 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°30
Roland Jean-Baptiste.

Date

An XIV-1837

Cote

8 U 42
- Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels
- Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.
- Delle (et Bourogne)
- Roland Jean-Baptiste.
Résultat n°31
Registre d'enregistrements des grains.

Date

1709

Cote

8 B 187
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre d'enregistrements des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°32
30 juin 1685-29 novembre 1686

Cote

8 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 30 juin 1685-29 novembre 1686
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°33
6 novembre 1742-18 mars 1743

Cote

8 B 93
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 6 novembre 1742-18 mars 1743
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34
1786

Date

1786

Cote

17 Ed CC 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Livre terrier « Dénombrement en forme d’inventaire...
- 1786
Résultat n°35
Monument aux morts, vote de crédits pour l'inscription de noms supplémentaires.

Date

1937

Cote

2 O 17/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOUROGNE
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, vote de crédits pour l'inscription...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Taxes sur les chiens : rôles de déclaration.

Date

1878-1919

Cote

17 Ed 1 G 16
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Taxes sur les chiens : rôles de déclaration.
Résultat n°37
28 septembre-21 décembre 1768

Cote

8 B 147
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 28 septembre-21 décembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
1854-1936

Date

1854-1936

Cote

7 S 107
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Bourogne
- 1854-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°39
7 mai 1772-5 novembre 1776

Cote

8 B 167
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences particulières.
- 7 mai 1772-5 novembre 1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°40
20 septembre 1720-23 décembre 1747

Cote

8 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 20 septembre 1720-23 décembre 1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1815-1821

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Etats des mendiants étrangers ou domiciliés habituellement dans la commune (1841), registre d’inscription des nomades (1925-1931).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Bourogne (Haut-Rhin), la Bourbeuse et la Côte.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

An XI, an XIII, 1807-1812

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Comptes de fabrique de l’église.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Carrières : autorisations d’exploitation, location.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Bourogne, fontaine-temple du château, XIXe siècle, rue Basse.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1777-1789

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Recensement (an XI-1852), état des mutations (1833, 1850), relevés nominatifs (1832-1850), bulletins individuels de compagnie (1833), élections des officiers et sous-officiers (1831-1852), nomination au conseil de discipline [s.d.], états des armes (1830-1872).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Monnier à Bourogne.

Date

Cote

Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

1921

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

Contribution foncière : registre des demandes de dégrèvement.