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714 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1815-1821

    Cote

    17 Ed 1 D 4*

    • Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1815-1821
  2. Résultat n°2

    Etats des mendiants étrangers ou domiciliés habituellement dans la commune (1841), registre d’inscription des nomades (1925-1931).

    Date

    1841-1931

    Cote

    17 Ed 1 J 2

    • Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Etats des mendiants étrangers ou domiciliés habituellement...
  3. Résultat n°3

    Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

    Date

    1830-1939

    Cote

    2 O 17/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4
    Bourogne (Haut-Rhin), la Bourbeuse et la Côte.

    1 media

    Bourogne (Haut-Rhin), la Bourbeuse et la Côte.

    Cote

    7 Fi 1546

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Bourogne
    • Bourogne (Haut-Rhin), la Bourbeuse et la Côte.
  5. Résultat n°5

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    An XI, an XIII, 1807-1812

    Cote

    17 Ed 2 E 2*

    • Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • An XI, an XIII, 1807-1812
  7. Résultat n°7

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Comptes de fabrique de l’église.

    Date

    1774-1789

    Cote

    17 Ed GG 3

    • Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Comptes de fabrique de l’église.
  9. Résultat n°9

    Carrières : autorisations d’exploitation, location.

    Date

    1864-1948

    Cote

    17 Ed 5 O 1

    • Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 5 O Mines et carrières
    • Carrières : autorisations d’exploitation, location.
  10. Résultat n°10

    Bourogne, fontaine-temple du château, XIXe siècle, rue Basse.

    Date

    1988

    Cote

    80 Fi 1/18

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Bourogne, fontaine-temple du château, XIXe siècle,...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  11. Résultat n°11

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Cartes d’alimentation : liste des familles de la commune en vue de l’établissement de la carte (1918), état récapitulatif des bénéficiaires (1940-1949), états nominatifs (1940-1949) ; bons de ravitaillement : déclarations de perte (1949) ; bons de pain, de sucre, de lait, cartes de ravitaillement (1918, 1942-1949).

    Date

    1918-1949

    Cote

    17 Ed 5 F 3

    • Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Réglementation économique en temps de guerre
    • Cartes d’alimentation : liste des familles de la commune...
  14. Résultat n°14

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Electricité : construction des lignes Belfort-Réchésy (1911-1921), Fesches-le-Châtel-Bourogne (1912-1921), Méziré-Bourogne (1913-1929), ligne militaire Delle-Pouxeux (1919,1930), Bourogne-Monteux-Château (1920), Kembs-Troyes (1931-1932), Etupes-Morvillars (1935-1940), électrification des voies publiques (1924, 1935), de la ferme du Fougerais (1942-1955), de l’immeuble Beli (1947) ; distribution : circulaires (1922-1936), contrats avec la société des forces motrices de Refrain (1910-1939), état des sommes dues par la commune (1936-1938, 1945-1947), étude de concession à l’E.D.F. (1947).

    Date

    1911-1955

    Cote

    17 Ed 3 O 3

    • Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Electricité : construction des lignes Belfort-Réchésy...
  17. Résultat n°17

    Recensement (an XI-1852), état des mutations (1833, 1850), relevés nominatifs (1832-1850), bulletins individuels de compagnie (1833), élections des officiers et sous-officiers (1831-1852), nomination au conseil de discipline [s.d.], états des armes (1830-1872).

    Date

    An XI-1872

    Cote

    17 Ed 3 H 1

    • Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Recensement (an XI-1852), état des mutations (1833,...
  18. Résultat n°18

    Monnier à Bourogne.

    Date

    Ans VIII-XII, 1810-1816

    Cote

    8 U 40

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Monnier à Bourogne.
  19. Résultat n°19
    1921

    25 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 140/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bourogne
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20

    Contribution foncière : registre des demandes de dégrèvement.

    Date

    1888-1933

    Cote

    17 Ed 1 G 15

    • Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncière : registre des demandes de dégrèvement.