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714 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Bourogne, traitement du receveur : décompte (1927, 1939). Budgets (1927-1936).

Date

1927-1939

Cote

2 X 19

Résultat n°2
Commune de Bourogne (11 feuilles).

11 medias

Commune de Bourogne (11 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 39

Résultat n°3

Commune de Bourogne

Date

1823

Cote

3 P 39

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1847-1927

Cote

3 O 1330

Résultat n°5

Réparation d'un mur d'un soutènement : avant-métré, bordereau des prix, plans, dessins.

Date

1867

Cote

3 O 1329

Résultat n°6

Construction d'un aqueduc : procès verbal d'adjudications, décomptes, rapports, plan.

Date

1839-1840

Cote

3 O 1328

Résultat n°7

Construction et réparation de ponts : rapports, correspondance, documents techniques.

Date

1821-1928

Cote

3 O 1327

Résultat n°8

Finances. – Rentes, rachat de rentes dues à l’église, état des rentes (1825-1846). Impositions (1813). Subventions (1919-1939). Crédits supplémentaires (1873-1937). Comptabilité diverse (1813-1931).

Date

1813-1939

Cote

2 O 17/38

Résultat n°9

1888-1940

Date

-

Cote

2 O 17/37

Résultat n°10

1825-1888

Date

-

Cote

2 O 17/36

Résultat n°11

Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation, demande d’utiliser une mare communale pour l’irrigation (1857). Prise d’eau d’irrigation dans la Bourbeuse (1852). Commerce, prix de la viande (1921).

Date

1847-1888, 1921

Cote

2 O 17/35

Résultat n°12

Garde nationale, habillement (1872). Ouvrages militaires, travaux militaires exécutés (1885-1930). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités (1871-1878). Guerre de 1939-1945, réquisitions, logement des troupes (1939). Secours aux militaires (1919-1939). Sapeurs pompiers, habillement, nourriture, frais d’incendie (1884-1938).

Date

1871-1939

Cote

2 O 17/34

Résultat n°13

Vieillards (1933). Secours à indigents (1874-1939). Fonds de chômage ; création d’atelier de charité (1847, 1855) ; embauche de chômeur pour petites réparations (1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930, 1932). Aides aux sinistrés incendie (1850) ; secours pour perte de récoltes (1877).

Date

1847-1939

Cote

2 O 17/33

Résultat n°14

Voie publique, enlèvement des neiges (1881). Destruction d’animaux nuisibles (1881). Plaintes (1846-1934).

Date

1846-1934

Cote

2 O 17/32

Résultat n°15

Fonctionnement de l’école, vote de crédits (1883-1886). Création d’une école pour sourds et muets (1883). Bibliothèque, achat de matériel et livres (1884-1938). Cours d’adultes, création (1937-1939). Cours du soir (1873). Caisse des écoles, nomination d’un vice président (1936) ; renouvellement du comité (1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1930-1939) ; crédits pour le 14 juillet (1880, 1883).

Date

1873-1939

Cote

2 O 17/31

Résultat n°16

Transports, demande de maintien de la ligne Belfort-Delle et de l’arrêt à Bourogne.

Date

1938

Cote

2 O 17/30

Résultat n°17

Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine (1931).

Date

1877, 1931

Cote

2 O 17/29

Résultat n°18

Assainissement, construction d’égouts, demande de taxe.

Date

1866-1938

Cote

2 O 17/28

Résultat n°19

Electricité, électrification de la commune.

Date

1922-1942

Cote

2 O 17/27

Résultat n°20

Eau, installation du réseau, concessions, emprunt.

Date

1894-1938

Cote

2 O 17/26

Résultat n°21

Gestion, entretien (1861-1883). Location (1821-1937). Carrières, extraction de sable et gravier (1839-1872). Chasse et pêche (1848-1937). Vaine pâture (1862-1891). Cours d’eau, entretien (an XIII-1937).

Date

An XIII-1937

Cote

2 O 17/25

Résultat n°22

Echange.

Date

1827-1935

Cote

2 O 17/24

Résultat n°23

1889-1935

Date

-

Cote

2 O 17/23

Résultat n°24

1814-1864

Date

-

Cote

2 O 17/22

Résultat n°25

Délimitation et contestations.

Date

1834-1843

Cote

2 O 17/21

Résultat n°26

Moulin, réclamations.

Date

1890-1892

Cote

2 O 17/20

Résultat n°27

Acquisition de maisons particulières (1918-1919) ; vente d’une maison à démolir (1934).

Date

1918-1919, 1934

Cote

2 O 17/19

Résultat n°28

Horloge, achat.

Date

1845-1847

Cote

2 O 17/18

Résultat n°29

Hangar pour les récoltes, construction.

Date

1850

Cote

2 O 17/17

Résultat n°30

Cimetière, acquisition du terrain (1853) ; entretien, agrandissement, concessions (1845-1934).

Date

1845-1934

Cote

2 O 17/16

Résultat n°31

Bergerie, location.

Date

1875-1934

Cote

2 O 17/15

Résultat n°32

Pompe à incendie, entretien, réclamation pour non paiement des travaux.

Date

1845-1884

Cote

2 O 17/14

Résultat n°33

Corps de garde, construction, entretien.

Date

1833-1931

Cote

2 O 17/13

Résultat n°34

Bascule, entretien.

Date

1934-1938

Cote

2 O 17/12

Résultat n°35

Monument aux morts, vote de crédits pour l'inscription de noms supplémentaires.

Date

1937

Cote

2 O 17/11

Résultat n°36

Fontaines, construction, entretien, réparations.

Date

1840-1904

Cote

2 O 17/10

Résultat n°37

Construction et entretien de lavoirs (1834-1901). Creusement d'un puits (1902-1906).

Date

1806-1934

Cote

2 O 17/9

Résultat n°38

Presbytère, achat d'une maison (1819-1820) ; construction, réparation (1846-1892).

Date

1819-1892

Cote

2 O 17/8

Résultat n°39

Eglise, construction, réparations intérieures, refonte de cloches.

Date

1843-1870

Cote

2 O 17/6

Résultat n°40

Ecole, location d’un logement pour l’instituteur (1841) ; construction d’école, réparations (1844-1936) ; construction d’une salle d’asile (1855-1857).

Date

1841-1936

Cote

2 O 17/5