Bourogne (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Bourogne, traitement du receveur : décompte (1927, 1939). Budgets (1927-1936).

Date

1927-1939

Cote

2 X 19

2

Commune de Bourogne (11 feuilles).

11 medias

Commune de Bourogne (11 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 39

3

Commune de Bourogne

Date

1823

Cote

3 P 39

4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1847-1927

Cote

3 O 1330

5

Réparation d'un mur d'un soutènement : avant-métré, bordereau des prix, plans, dessins.

Date

1867

Cote

3 O 1329

6

Construction d'un aqueduc : procès verbal d'adjudications, décomptes, rapports, plan.

Date

1839-1840

Cote

3 O 1328

7

Construction et réparation de ponts : rapports, correspondance, documents techniques.

Date

1821-1928

Cote

3 O 1327

8

Finances. – Rentes, rachat de rentes dues à l’église, état des rentes (1825-1846). Impositions (1813). Subventions (1919-1939). Crédits supplémentaires (1873-1937). Comptabilité diverse (1813-1931).

Date

1813-1939

Cote

2 O 17/38

9

1888-1940

Date

-

Cote

2 O 17/37

10

1825-1888

Date

-

Cote

2 O 17/36

11

Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation, demande d’utiliser une mare communale pour l’irrigation (1857). Prise d’eau d’irrigation dans la Bourbeuse (1852). Commerce, prix de la viande (1921).

Date

1847-1888, 1921

Cote

2 O 17/35

12

Garde nationale, habillement (1872). Ouvrages militaires, travaux militaires exécutés (1885-1930). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités (1871-1878). Guerre de 1939-1945, réquisitions, logement des troupes (1939). Secours aux militaires (1919-1939). Sapeurs pompiers, habillement, nourriture, frais d’incendie (1884-1938).

Date

1871-1939

Cote

2 O 17/34

13

Vieillards (1933). Secours à indigents (1874-1939). Fonds de chômage ; création d’atelier de charité (1847, 1855) ; embauche de chômeur pour petites réparations (1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930, 1932). Aides aux sinistrés incendie (1850) ; secours pour perte de récoltes (1877).

Date

1847-1939

Cote

2 O 17/33

14

Voie publique, enlèvement des neiges (1881). Destruction d’animaux nuisibles (1881). Plaintes (1846-1934).

Date

1846-1934

Cote

2 O 17/32

15

Fonctionnement de l’école, vote de crédits (1883-1886). Création d’une école pour sourds et muets (1883). Bibliothèque, achat de matériel et livres (1884-1938). Cours d’adultes, création (1937-1939). Cours du soir (1873). Caisse des écoles, nomination d’un vice président (1936) ; renouvellement du comité (1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1930-1939) ; crédits pour le 14 juillet (1880, 1883).

Date

1873-1939

Cote

2 O 17/31

16

Transports, demande de maintien de la ligne Belfort-Delle et de l’arrêt à Bourogne.

Date

1938

Cote

2 O 17/30

17

Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine (1931).

Date

1877, 1931

Cote

2 O 17/29

18

Assainissement, construction d’égouts, demande de taxe.

Date

1866-1938

Cote

2 O 17/28

19

Electricité, électrification de la commune.

Date

1922-1942

Cote

2 O 17/27

20

Eau, installation du réseau, concessions, emprunt.

Date

1894-1938

Cote

2 O 17/26

21

Gestion, entretien (1861-1883). Location (1821-1937). Carrières, extraction de sable et gravier (1839-1872). Chasse et pêche (1848-1937). Vaine pâture (1862-1891). Cours d’eau, entretien (an XIII-1937).

Date

An XIII-1937

Cote

2 O 17/25

22

Echange.

Date

1827-1935

Cote

2 O 17/24

23

1889-1935

Date

-

Cote

2 O 17/23

24

1814-1864

Date

-

Cote

2 O 17/22

25

Délimitation et contestations.

Date

1834-1843

Cote

2 O 17/21

26

Moulin, réclamations.

Date

1890-1892

Cote

2 O 17/20

27

Acquisition de maisons particulières (1918-1919) ; vente d’une maison à démolir (1934).

Date

1918-1919, 1934

Cote

2 O 17/19

28

Horloge, achat.

Date

1845-1847

Cote

2 O 17/18

29

Hangar pour les récoltes, construction.

Date

1850

Cote

2 O 17/17

30

Cimetière, acquisition du terrain (1853) ; entretien, agrandissement, concessions (1845-1934).

Date

1845-1934

Cote

2 O 17/16

31

Bergerie, location.

Date

1875-1934

Cote

2 O 17/15

32

Pompe à incendie, entretien, réclamation pour non paiement des travaux.

Date

1845-1884

Cote

2 O 17/14

33

Corps de garde, construction, entretien.

Date

1833-1931

Cote

2 O 17/13

34

Bascule, entretien.

Date

1934-1938

Cote

2 O 17/12

35

Monument aux morts, vote de crédits pour l'inscription de noms supplémentaires.

Date

1937

Cote

2 O 17/11

36

Fontaines, construction, entretien, réparations.

Date

1840-1904

Cote

2 O 17/10

37

Construction et entretien de lavoirs (1834-1901). Creusement d'un puits (1902-1906).

Date

1806-1934

Cote

2 O 17/9

38

Presbytère, achat d'une maison (1819-1820) ; construction, réparation (1846-1892).

Date

1819-1892

Cote

2 O 17/8

39

Eglise, construction, réparations intérieures, refonte de cloches.

Date

1843-1870

Cote

2 O 17/6

40

Ecole, location d’un logement pour l’instituteur (1841) ; construction d’école, réparations (1844-1936) ; construction d’une salle d’asile (1855-1857).

Date

1841-1936

Cote

2 O 17/5

41

Mairie, réparations (1832-1846) ; construction d’un bâtiment mairie-poste, réparations (1923-1937).

Date

1832-1937

Cote

2 O 17/4

42

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien.

Date

An IX-1934

Cote

2 O 17/3

43

Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

Date

1830-1939

Cote

2 O 17/2

44

Personnel, organisation des services en temps de guerre (1939). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, plainte (1844-1939). Receveur municipal, indemnités (1828-1935). Régisseur de recettes, nomination (1938). Garde champêtre, nomination, traitement (1830-1936). Taupier, nomination, traitement (1844-1937). Berger, frais de déménagement (1880 ). Appariteur, traitement (1854). Service de la bascule, traitement (1940). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1845-1884). Garde forestier, traitement (1844, 1930). Bûcheron – gardes-coupes, indemnités (1937-1938). Curé, traitement (1845). Recensement de la population, indemnités (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1883). Femme de service, nomination, traitement (1936-1939). Cantonnier, nomination (1937). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement (1840-1939).

Date

1828-1940

Cote

2 O 17/1

45

Syndicats d'irrigation : syndicat de la prairie Bourogne-Morvillars : comptes administratifs, comptes de gestion, dossier de travaux (1875-1940) ; syndicat de la Douce : comptes administratifs (1882-1907).

Date

1874-1940

Cote

1 O 12

46

Bourogne, délimitation.

Date

1825

Cote

7 M 1389

47

24 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 140/20

48

26 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 140/19

49

27 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 140/18

50

25 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 140/17

51

30 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 140/16

52

30 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 140/15

53

32 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 140/14

54

34 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 140/13

55

32 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 140/12

56

33 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 140/11

57

34 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 140/10

58

38 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 140/9

59

33 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 140/8

60

34 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 140/7

61

35 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 140/6

62

33 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 140/5

63

34 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 140/4

64

34 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 140/3

65

40 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 140/2

66

27 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 140/1

67

Bourogne

Date

-

Cote

5 M 239

68

Bourogne, fontaine-temple du château, XIXe siècle, rue Basse.

Date

1988

Cote

80 Fi 1/18

69

Bourogne (Territoire de Belfort), vue générale.

1 media

Bourogne (Territoire de Belfort), vue générale.

Date

-

Cote

25 Fi 478

70

Bourogne, vue générale.

1 media

Bourogne, vue générale.

Date

-

Cote

25 Fi 477

71

Bourogne, le lavoir.

1 media

Bourogne, le lavoir.

Date

-

Cote

25 Fi 476

72

Bourogne, la rue principale.

1 media

Bourogne, la rue principale.

Date

-

Cote

25 Fi 475

73

Bourogne, le pont sur la Bourbeuse.

1 media

Bourogne, le pont sur la Bourbeuse.

Date

-

Cote

25 Fi 474

74

M. Etienne, ministre de la guerre, passe la garnison de Belfort en revue sur le champ de manœuvre des Fougerais, le 23 avril 1913.

1 media

M. Etienne, ministre de la guerre, passe la garnison de Belfort en revue sur le champ de manœuvre des Fougerais, le 23 avril 1913.

Date

-

Cote

7 Fi 2365

75

Bourogne, halte du Chemin de Fer.

1 media

Bourogne, halte du Chemin de Fer.

Date

-

Cote

7 Fi 2039

76

Bourogne (Territoire de Belfort), école St François-de-Sales et canal du Rhône au Rhin.

1 media

Bourogne (Territoire de Belfort), école St François-de-Sales et canal du Rhône au Rhin.

Date

-

Cote

7 Fi 1552

77

Bourogne, le lavoir.

1 media

Bourogne, le lavoir.

Date

-

Cote

7 Fi 1551

78

Bourogne (Haut-Rhin), pont du canal et établissement des frères.

1 media

Bourogne (Haut-Rhin), pont du canal et établissement des frères.

Date

-

Cote

7 Fi 1550

79

Bourogne (Terr. de Belfort), les tuileries de Froidefontaine.

1 media

Bourogne (Terr. de Belfort), les tuileries de Froidefontaine.

Date

-

Cote

7 Fi 1549

80

Bourogne, vue prise de la Côte.

1 media

Bourogne, vue prise de la Côte.

Date

-

Cote

7 Fi 1548

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