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714 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Bourogne, traitement du receveur : décompte (1927, 1939). Budgets (1927-1936).
Cote
2 X 19
 Date
1927-1939
 Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Bourogne, traitement du receveur :...
Résultat n°2
Commune de Bourogne (11 feuilles).

11 medias

Commune de Bourogne (11 feuilles).
Cote
3 P 39
 Date
1823
 Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bourogne (11 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Bourogne
Cote
3 P 39
 Date
1823
 Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bourogne
Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1330
 Date
1847-1927
 Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Bourogne
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°5

Réparation d'un mur d'un soutènement : avant-métré, bordereau des prix, plans, dessins.
Cote
3 O 1329
 Date
1867
 Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Bourogne
  • Réparation d'un mur d'un soutènement : avant-métré,...
Résultat n°6

Construction d'un aqueduc : procès verbal d'adjudications, décomptes, rapports, plan.
Cote
3 O 1328
 Date
1839-1840
 Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Bourogne
  • Construction d'un aqueduc : procès verbal d'adjudications,...
Résultat n°7

Construction et réparation de ponts : rapports, correspondance, documents techniques.
Cote
3 O 1327
 Date
1821-1928
 Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Bourogne
  • Construction et réparation de ponts : rapports, correspondance,...
Résultat n°8

Finances. – Rentes, rachat de rentes dues à l’église, état des rentes (1825-1846). Impositions (1813). Subventions (1919-1939). Crédits supplémentaires (1873-1937). Comptabilité diverse (1813-1931).
Cote
2 O 17/38
 Date
1813-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Finances communales
  • Finances. – Rentes, rachat de rentes dues à l’église,...
Résultat n°9

1888-1940
Cote
2 O 17/37
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1888-1940
Résultat n°10

1825-1888
Cote
2 O 17/36
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1888
Résultat n°11

Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation, demande d’utiliser une mare communale pour l’irrigation (1857). Prise d’eau d’irrigation dans la Bourbeuse (1852). Commerce, prix de la viande (1921).
Cote
2 O 17/35
 Date
1847-1888, 1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation,...
Résultat n°12

Garde nationale, habillement (1872). Ouvrages militaires, travaux militaires exécutés (1885-1930). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités (1871-1878). Guerre de 1939-1945, réquisitions, logement des troupes (1939). Secours aux militaires (1919-1939). Sapeurs pompiers, habillement, nourriture, frais d’incendie (1884-1938).
Cote
2 O 17/34
 Date
1871-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, habillement (1872). Ouvrages militaires,...
Résultat n°13

Vieillards (1933). Secours à indigents (1874-1939). Fonds de chômage ; création d’atelier de charité (1847, 1855) ; embauche de chômeur pour petites réparations (1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930, 1932). Aides aux sinistrés incendie (1850) ; secours pour perte de récoltes (1877).
Cote
2 O 17/33
 Date
1847-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Hygiène – Assistance
  • Vieillards (1933). Secours à indigents (1874-1939)....
Résultat n°14

Voie publique, enlèvement des neiges (1881). Destruction d’animaux nuisibles (1881). Plaintes (1846-1934).
Cote
2 O 17/32
 Date
1846-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Police
  • Voie publique, enlèvement des neiges (1881). Destruction...
Résultat n°15

Fonctionnement de l’école, vote de crédits (1883-1886). Création d’une école pour sourds et muets (1883). Bibliothèque, achat de matériel et livres (1884-1938). Cours d’adultes, création (1937-1939). Cours du soir (1873). Caisse des écoles, nomination d’un vice président (1936) ; renouvellement du comité (1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1930-1939) ; crédits pour le 14 juillet (1880, 1883).
Cote
2 O 17/31
 Date
1873-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, vote de crédits (1883-1886)....
Résultat n°16

Transports, demande de maintien de la ligne Belfort-Delle et de l’arrêt à Bourogne.
Cote
2 O 17/30
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Travaux et transports
  • Transports, demande de maintien de la ligne Belfort-Delle...
Résultat n°17

Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine (1931).
Cote
2 O 17/29
 Date
1877, 1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Travaux et transports
  • Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine...
Résultat n°18

Assainissement, construction d’égouts, demande de taxe.
Cote
2 O 17/28
 Date
1866-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Travaux et transports
  • Assainissement, construction d’égouts, demande de taxe.
Résultat n°19

Electricité, électrification de la commune.
Cote
2 O 17/27
 Date
1922-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune.
Résultat n°20

Eau, installation du réseau, concessions, emprunt.
Cote
2 O 17/26
 Date
1894-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Travaux et transports
  • Eau, installation du réseau, concessions, emprunt.