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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Bourogne, traitement du receveur : décompte (1927, 1939). Budgets (1927-1936).

    Date

    1927-1939

    Cote

    2 X 19

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Bourogne, traitement du receveur :...
  2. Résultat n°2
    Commune de Bourogne (11 feuilles).

    11 medias

    Commune de Bourogne (11 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 39

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bourogne (11 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Bourogne

    Date

    1823

    Cote

    3 P 39

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bourogne

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1847-1927

    Cote

    3 O 1330

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bourogne
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Réparation d'un mur d'un soutènement : avant-métré, bordereau des prix, plans, dessins.

    Date

    1867

    Cote

    3 O 1329

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bourogne
    • Réparation d'un mur d'un soutènement : avant-métré,...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Construction d'un aqueduc : procès verbal d'adjudications, décomptes, rapports, plan.

    Date

    1839-1840

    Cote

    3 O 1328

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bourogne
    • Construction d'un aqueduc : procès verbal d'adjudications,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Construction et réparation de ponts : rapports, correspondance, documents techniques.

    Date

    1821-1928

    Cote

    3 O 1327

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bourogne
    • Construction et réparation de ponts : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Finances. – Rentes, rachat de rentes dues à l’église, état des rentes (1825-1846). Impositions (1813). Subventions (1919-1939). Crédits supplémentaires (1873-1937). Comptabilité diverse (1813-1931).

    Date

    1813-1939

    Cote

    2 O 17/38

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Finances communales
    • Finances. – Rentes, rachat de rentes dues à l’église,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1888-1940

    Cote

    2 O 17/37

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1888-1940

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    1825-1888

    Cote

    2 O 17/36

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1888

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation, demande d’utiliser une mare communale pour l’irrigation (1857). Prise d’eau d’irrigation dans la Bourbeuse (1852). Commerce, prix de la viande (1921).

    Date

    1847-1888, 1921

    Cote

    2 O 17/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Garde nationale, habillement (1872). Ouvrages militaires, travaux militaires exécutés (1885-1930). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités (1871-1878). Guerre de 1939-1945, réquisitions, logement des troupes (1939). Secours aux militaires (1919-1939). Sapeurs pompiers, habillement, nourriture, frais d’incendie (1884-1938).

    Date

    1871-1939

    Cote

    2 O 17/34

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, habillement (1872). Ouvrages militaires,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Vieillards (1933). Secours à indigents (1874-1939). Fonds de chômage ; création d’atelier de charité (1847, 1855) ; embauche de chômeur pour petites réparations (1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930, 1932). Aides aux sinistrés incendie (1850) ; secours pour perte de récoltes (1877).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 17/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Hygiène – Assistance
    • Vieillards (1933). Secours à indigents (1874-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Voie publique, enlèvement des neiges (1881). Destruction d’animaux nuisibles (1881). Plaintes (1846-1934).

    Date

    1846-1934

    Cote

    2 O 17/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges (1881). Destruction...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Fonctionnement de l’école, vote de crédits (1883-1886). Création d’une école pour sourds et muets (1883). Bibliothèque, achat de matériel et livres (1884-1938). Cours d’adultes, création (1937-1939). Cours du soir (1873). Caisse des écoles, nomination d’un vice président (1936) ; renouvellement du comité (1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1930-1939) ; crédits pour le 14 juillet (1880, 1883).

    Date

    1873-1939

    Cote

    2 O 17/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, vote de crédits (1883-1886)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Transports, demande de maintien de la ligne Belfort-Delle et de l’arrêt à Bourogne.

    Date

    1938

    Cote

    2 O 17/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Travaux et transports
    • Transports, demande de maintien de la ligne Belfort-Delle...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine (1931).

    Date

    1877, 1931

    Cote

    2 O 17/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Travaux et transports
    • Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Assainissement, construction d’égouts, demande de taxe.

    Date

    1866-1938

    Cote

    2 O 17/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Travaux et transports
    • Assainissement, construction d’égouts, demande de taxe.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1922-1942

    Cote

    2 O 17/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Eau, installation du réseau, concessions, emprunt.

    Date

    1894-1938

    Cote

    2 O 17/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Travaux et transports
    • Eau, installation du réseau, concessions, emprunt.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Gestion, entretien (1861-1883). Location (1821-1937). Carrières, extraction de sable et gravier (1839-1872). Chasse et pêche (1848-1937). Vaine pâture (1862-1891). Cours d’eau, entretien (an XIII-1937).

    Date

    An XIII-1937

    Cote

    2 O 17/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien (1861-1883). Location (1821-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Echange.

    Date

    1827-1935

    Cote

    2 O 17/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    1889-1935

    Cote

    2 O 17/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
    • 1889-1935

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    1814-1864

    Cote

    2 O 17/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
    • 1814-1864

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Délimitation et contestations.

    Date

    1834-1843

    Cote

    2 O 17/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Terrains communaux
    • Délimitation et contestations.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Moulin, réclamations.

    Date

    1890-1892

    Cote

    2 O 17/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Moulin, réclamations.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Acquisition de maisons particulières (1918-1919) ; vente d’une maison à démolir (1934).

    Date

    1918-1919, 1934

    Cote

    2 O 17/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Acquisition de maisons particulières (1918-1919) ;...

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Horloge, achat.

    Date

    1845-1847

    Cote

    2 O 17/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, achat.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Hangar pour les récoltes, construction.

    Date

    1850

    Cote

    2 O 17/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Hangar pour les récoltes, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Cimetière, acquisition du terrain (1853) ; entretien, agrandissement, concessions (1845-1934).

    Date

    1845-1934

    Cote

    2 O 17/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, acquisition du terrain (1853) ; entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Bergerie, location.

    Date

    1875-1934

    Cote

    2 O 17/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, location.

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Pompe à incendie, entretien, réclamation pour non paiement des travaux.

    Date

    1845-1884

    Cote

    2 O 17/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, entretien, réclamation pour non paiement...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Corps de garde, construction, entretien.

    Date

    1833-1931

    Cote

    2 O 17/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Bascule, entretien.

    Date

    1934-1938

    Cote

    2 O 17/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Monument aux morts, vote de crédits pour l'inscription de noms supplémentaires.

    Date

    1937

    Cote

    2 O 17/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, vote de crédits pour l'inscription...

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Fontaines, construction, entretien, réparations.

    Date

    1840-1904

    Cote

    2 O 17/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction, entretien, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Construction et entretien de lavoirs (1834-1901). Creusement d'un puits (1902-1906).

    Date

    1806-1934

    Cote

    2 O 17/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Construction et entretien de lavoirs (1834-1901). Creusement...

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Presbytère, achat d'une maison (1819-1820) ; construction, réparation (1846-1892).

    Date

    1819-1892

    Cote

    2 O 17/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, achat d'une maison (1819-1820) ; construction,...

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Eglise, construction, réparations intérieures, refonte de cloches.

    Date

    1843-1870

    Cote

    2 O 17/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, construction, réparations intérieures, refonte...

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Ecole, location d’un logement pour l’instituteur (1841) ; construction d’école, réparations (1844-1936) ; construction d’une salle d’asile (1855-1857).

    Date

    1841-1936

    Cote

    2 O 17/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, location d’un logement pour l’instituteur (1841)...

    Producteur :

    Préfecture