Bourogne (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 17 TD 8

2

Bourogne

Date

-

Cote

5 M 239

3

1981-1992

Date

1981-1992

Cote

1 E 17 NDM 14

4

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 17 TD 7

5

Bourogne, fontaine-temple du château, XIXe siècle, rue Basse.

Date

1988

Cote

80 Fi 1/18

6

1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11

7

1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 17 NDM 13

8

1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9

9

1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 17 NDM 12

10

Chasse et pêche : concession de droits, réglementation.

Date

An III-1966

Cote

17 Ed 2 N 4

11

Recensement (an XI-1852), état des mutations (1833, 1850), relevés nominatifs (1832-1850), bulletins individuels de compagnie (1833), élections des officiers et sous-officiers (1831-1852), nomination au conseil de discipline [s.d.], états des armes (1830-1872).

Date

An XI-1872

Cote

17 Ed 3 H 1

12

Inventaires des archives du mobilier appartenant à la commune.

Date

An VI-1883

Cote

17 Ed 6 D 1

13

Elevage : fourniture de bêtes mâles (1806-1872), perte de bétail : demande d’indemnités (an VI), registre statistique des ressources chevalines (1853), recensement de bétail existant dans la commune (1918), subvention attribuée au syndicat d’élevage (1923).

Date

An VI-1923

Cote

17 Ed 3 F 2

14

Cours d’eau : entretien (1805, 1852-1931) ; canal du Rhône au Rhin : adjudication des herbes (1822), travaux (1832, 1860-1870). 1805-1931

Date

-

Cote

17 Ed 6 O 1

15

Plans de propriétés.

Date

1947-1965

Cote

17 Ed 1 T 2

16

Dossier relatif à plusieurs bâtiments communaux.

Date

An XI, 1846-1950

Cote

17 Ed 1 M 1

17

Ecriture du nom des communes : instruction (an XII), inventaire du mobilier appartenant à la commune [s.d.], inventaire du mobilier laissé aux Sœurs de la Providence de Portieux (1885).

Date

An XII-1885

Cote

17 Ed 3 D 1

18

1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7

19

1911-1960

Date

-

Cote

17 Ed 1 G 5

20

1882-1908

Date

-

Cote

17 Ed 1 G 4

21

Mutilés et réformés de guerre (1920-1931) ; soutien de famille : circulaires et demandes d’allocations (1932-1942) ; caisse autonome nationale de retraite des anciens combattants : affiche (1960).

Date

1920-1960

Cote

17 Ed 4 Q 2

22

1950-1957

Date

1950-1957

Cote

1 E 17 NDM 11

23

Emprunts effectués pour réaliser des travaux communaux.

Date

1924-1956

Cote

17 Ed 2 L 2

24

Electricité : construction des lignes Belfort-Réchésy (1911-1921), Fesches-le-Châtel-Bourogne (1912-1921), Méziré-Bourogne (1913-1929), ligne militaire Delle-Pouxeux (1919,1930), Bourogne-Monteux-Château (1920), Kembs-Troyes (1931-1932), Etupes-Morvillars (1935-1940), électrification des voies publiques (1924, 1935), de la ferme du Fougerais (1942-1955), de l’immeuble Beli (1947) ; distribution : circulaires (1922-1936), contrats avec la société des forces motrices de Refrain (1910-1939), état des sommes dues par la commune (1936-1938, 1945-1947), étude de concession à l’E.D.F. (1947).

Date

1911-1955

Cote

17 Ed 3 O 3

25

Registre de déclaration (1851), registre d’immatriculation (1888-1891), 1851-1891.

Date

-

Cote

17 Ed 2 J 2

26

Registres d’immatriculation, 1914-1933.

Date

-

Cote

17 Ed 2 J 3

27

Registres des cartes d’identité délivrées (1920-1924) ; liste des étrangers demeurant dans la commune (1942) ; registre des visas d’arrivée et de départ délivrés (1948-1955) ; carnet d’étranger (1916), 1916-1955.

Date

-

Cote

17 Ed 2 J 4

28

Assainissement : réparation de conduites (1847), construction du réseau (1935-1954).

Date

1847-1954

Cote

17 Ed 3 O 2

29

Logements des troupes : indemnités aux habitants (1939-1941, 1944) ; réquisitions (1939-1944) ; dommages de guerre (1939-1954), souscription publique pour l’érection d’un monument à la mémoire des fusillés d’Etobon (1948), 1939-1954.

Date

-

Cote

17 Ed 4 H 6

30

Entretien des chemins vicinaux et ruraux : chemin de grande communication n° 4 (1883-1922), n° 18 (1847-1848) ; chemins d’intérêt commun n° 23 (1887-1893), n° 29 (1896-1898), de Bourogne à Cunelières (1884) ; chemins vicinaux ordinaires n° 1 (1847-1890, 1954), n° 2 (1886-1940), n° 3 (1847-1954), n° 4 (1867), n° 5 (1884-1893) ; chemin rural de la prairie (1899-1923) ; chemin de défruitement (1891-1927).

Date

1847-1954

Cote

17 Ed 1 O 6

31

Mesures générales : circulaires (1939-1941) ; listes et situations des démobilisés (1940-1941), détention d’armes par des particuliers (1939-1940) ; agriculture : main d’œuvre (1939-1940) ; circulation automobile : circulaires, laissez-passer (1939-1945) ; allocations militaires ; secours aux prisonniers et à la population civile (1940) ; anciens combattants : demandes de subventions (1946) ; prisonniers de guerre : emploi (1945-1948), 1939-1948.

Date

-

Cote

17 Ed 4 H 5

32

Voirie municipale : règlement [s.d.], construction de rigoles pavées (1874-1883), travaux et entretien de la rue du moulin (1878-1896), de la rue haute (1865-1914), de la rue basse (1937), de la rue Bernardot (1947-1948), de la rue derrière l’église (1950-1954).

Date

1865-1954

Cote

17 Ed 1 O 1

33

Eau potable : recherches de sources et constructions de puits (1876-1919), installation du réseau (1876-1955), exploitation (1892-1953).

Date

1876-1953

Cote

17 Ed 3 O 1

34

1880-1914

Date

-

Cote

17 Ed 1 L 3

35

1834, 1838-1888

Date

-

Cote

17 Ed 1 L 5

36

1850-1879

Date

-

Cote

17 Ed 1 L 2

37

1890-1952

Date

-

Cote

17 Ed 1 L 6

38

1943-1952 (communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5

39

1915-1952

Date

-

Cote

17 Ed 1 L 4

40

Registre des dépenses [s.d.] ; décompte pour servir de base au traitement du receveur (1918) ; registres d’inscription des mandats (1946-1948, 1950-1951).

Date

1918-1951

Cote

17 Ed 4 L 1

41

Terrains communaux : baux (1835, 1880-1951) ; locations de bâtiments (1909-1934) ; droit de pâturage (an IX-1814).

Date

An IX-1951

Cote

17 Ed 2 N 2

42

Tribunal de commerce : listes électorales consulaires, extraits des matrices des patentes destinées à la confection de la liste des électeurs consulaires.

Date

1920-1951

Cote

17 Ed 1 K 12

43

Hygiène : instructions relatives à la lutte contre le choléra (1849), à l’enlèvement des fumiers (1915) ; surveillance de l’eau : analyse bactériologique (1904, 1951,), autorisation d’un dépôt d’eau minérale (1938) ; établissements insalubres : autorisations (1932-1934).

Date

1849-1951

Cote

17 Ed 5 J 1

44

Circulaires, 1918-1943, 1951.

Date

1918-1951

Cote

17 Ed 2 J 1

45

Chambre de commerce : listes électorales consulaires, listes électorales par catégories professionnelles.

Date

1884-1951

Cote

17 Ed 1 K 11

46

Bourogne (Haut-Rhin), la Bourbeuse et la Côte.

1 media

Bourogne (Haut-Rhin), la Bourbeuse et la Côte.

Date

-

Cote

7 Fi 1546

47

Bourogne (Terr. de Belfort), les tuileries de Froidefontaine.

1 media

Bourogne (Terr. de Belfort), les tuileries de Froidefontaine.

Date

-

Cote

7 Fi 1549

48

Bourogne, la Bourbeuse et la Côte.

1 media

Bourogne, la Bourbeuse et la Côte.

Date

-

Cote

7 Fi 1544

49

1927-1950

Date

-

Cote

17 Ed 1 G 13

50

Affouage : listes des affouagers, répartition (1806-1950), réclamations de particuliers, demandes d’élagage (1861-1898), 1806-1950.

Date

-

Cote

17 Ed 2 N 12

51

Mairie, bureau de poste : construction, entretien (1809, 1923-1924, 1950) ; écoles : construction d’une salle d’asile (1856), réparations (1859-1947).

Date

1809-1950

Cote

17 Ed 1 M 2

52

Bourogne, halte du Chemin de Fer.

1 media

Bourogne, halte du Chemin de Fer.

Date

-

Cote

7 Fi 2039

53

1865-1884

Date

-

Cote

17 Ed 2 N 8

54

Bourogne, vue prise de la Côte.

1 media

Bourogne, vue prise de la Côte.

Date

-

Cote

7 Fi 1548

55

Bourogne (Territoire de Belfort), vue prise du pont de la Bourbeuse, dans le fond, la Côte où la Société Belfortaine d'émulation fait pratiquer des fouilles dans un cimetière Burgonde.

1 media

Bourogne (Territoire de Belfort), vue prise du pont de la Bourbeuse, dans le fond, la Côte où la Société Belfortaine d'émulation fait pratiquer des fouilles dans un cimetière Burgonde.

Date

-

Cote

7 Fi 1545

56

1885-1900

Date

-

Cote

17 Ed 2 N 9

57

Bois de marnage : liste des bénéficiaires, demandes, an XII-1821.

Date

-

Cote

17 Ed 2 N 13

58

M. Etienne, ministre de la guerre, passe la garnison de Belfort en revue sur le champ de manœuvre des Fougerais, le 23 avril 1913.

1 media

M. Etienne, ministre de la guerre, passe la garnison de Belfort en revue sur le champ de manœuvre des Fougerais, le 23 avril 1913.

Date

-

Cote

7 Fi 2365

59

Eglise : réparations diverses avec plans (1853-1926), réfection du clocher (1947-1950), installation d’une horloge (1897-1898), reconstruction de l’escalier (1946), cloches (1811-1813, 1947-1948) ; presbytère : réparations et agrandissement avec plan (1854-1950) ; cimetière : agrandissement (1854-1950).

Date

1811-1950

Cote

17 Ed 1 M 3

60

1891-1926

Date

-

Cote

17 Ed 1 G 12

61

Exploitation de la forêt : aménagement, recepage, glandée (an VIII-1872) ; coupes : délimitation, permis d’exploiter, destruction (an XIV-1948), procès-verbaux de dénombrement (1814-1890), procès-verbaux de dénombrement et de réception des travaux (1890-1945), adjudication des travaux (1846-1950), plan géométrique de la forêt de 1827 modifié (1905). (an VIII-1950).

Date

-

Cote

17 Ed 2 N 6

62

Bordereaux (1805-1807, 1812-1819); droits divers à percevoir par la commune (1806), demande de crédit supplémentaire (1825), rachat de rentes foncières dues à la commune (1838), état débiteurs à poursuivre (1950).

Date

1805-1950

Cote

17 Ed 3 L 1

63

Bourogne (Territoire de Belfort), école St François-de-Sales et canal du Rhône au Rhin.

1 media

Bourogne (Territoire de Belfort), école St François-de-Sales et canal du Rhône au Rhin.

Date

-

Cote

7 Fi 1552

64

Bourogne (Haut-Rhin), pont de Vauban.

1 media

Bourogne (Haut-Rhin), pont de Vauban.

Date

-

Cote

7 Fi 1547

65

1850-1853, 1862-1889

Date

-

Cote

17 Ed 1 G 11

66

Bourogne, le lavoir.

1 media

Bourogne, le lavoir.

Date

-

Cote

7 Fi 1551

67

Bourogne (Haut-Rhin), pont du canal et établissement des frères.

1 media

Bourogne (Haut-Rhin), pont du canal et établissement des frères.

Date

-

Cote

7 Fi 1550

68

Organismes agricoles : circulaires (1924-1925) ; coopérative de vente de lait : statuts (1946) ; foyer rural : projet de construction d’une salle de spectacle (1950).

Date

1924-1950

Cote

17 Ed 3 F 4

69

1901-1918

Date

-

Cote

17 Ed 2 N 10

70

Bourogne, le canal et les écoles.

1 media

Bourogne, le canal et les écoles.

Date

-

Cote

7 Fi 1543

71

1822-1828, 1833-1842

Date

-

Cote

17 Ed 1 G 10

72

An VI-1864

Date

-

Cote

17 Ed 2 N 7

73

Recensement : circulaires (1921-1939), correspondance, demandes d’exemption, états des militaires rentrés dans leur foyer (an VIII-1882), avis d’inscription sur les tableaux d’autres communes (1904, 1923-1940) ; renseignements concernant la situation militaire de particuliers (1882-1929, 1950) ; registre à souche des avis de décès (1883-1937).

Date

An VIII-1950

Cote

17 Ed 1 H 1

74

Bourogne, revue des troupes de garnison au champ de manœuvre des Fougerais.

1 media

Bourogne, revue des troupes de garnison au champ de manœuvre des Fougerais.

Date

-

Cote

7 Fi 1277

75

1920-1950

Date

-

Cote

17 Ed 2 N 11

76

Cartes d’alimentation : liste des familles de la commune en vue de l’établissement de la carte (1918), état récapitulatif des bénéficiaires (1940-1949), états nominatifs (1940-1949) ; bons de ravitaillement : déclarations de perte (1949) ; bons de pain, de sucre, de lait, cartes de ravitaillement (1918, 1942-1949).

Date

1918-1949

Cote

17 Ed 5 F 3

77

Port fluvial de Bourogne : construction du port privé Viellard-Migeon (1937), reconstruction du port (1945-1949).

Date

1937-1949

Cote

17 Ed 6 O 2

78

Assistance médicale gratuite : circulaire et correspondance (1925-1941), registre de délibérations du bureau (1895-1919), nomination des membres (1915), listes des bénéficiaires (1926-1935) ; commission cantonale : notifications de décisions (1937-1949) ; commission départementale d’appel : notifications (1937-1941).

Date

1895-1949

Cote

17 Ed 4 Q 4

79

1925-1948

Date

-

Cote

17 Ed 1 D 26

80

Impôt sur le revenu : circulaires, listes des assujettis.

Date

1921-1949

Cote

17 Ed 1 G 19

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