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  • 1

    22 janvier 1682-12 octobre 1684

    Cote

    7 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 22 janvier 1682-12 octobre 1684

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    7 juillet 1688-22 septembre1690

    Cote

    7 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 7 juillet 1688-22 septembre1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    6 mars 1692-14 juin 1692

    Cote

    7 B 3

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 6 mars 1692-14 juin 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    30 janvier 1693-18 août 1694

    Cote

    7 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 30 janvier 1693-18 août 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    22 janvier 1695-25 mai 1696

    Cote

    7 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 22 janvier 1695-25 mai 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    16-17 octobre 1698

    Cote

    7 B 6

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 16-17 octobre 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    17 février 1699-23 mars 1700

    Cote

    7 B 7

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 17 février 1699-23 mars 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    30 avril 1711-31 août 1713

    Cote

    7 B 8

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 30 avril 1711-31 août 1713

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    22 février 1714-2 août 1719

    Cote

    7 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 22 février 1714-2 août 1719

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    25 octobre 1719-22 octobre 1728

    Cote

    7 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 25 octobre 1719-22 octobre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    Audiences extraordinaires.

    Date

    1704

    Cote

    7 B 11

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Audiences extraordinaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    Accords, arbitrages.

    Date

    1701-1711

    Cote

    7 B 12

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Accords, arbitrages.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    Délit de chasse : procès-verbal.

    Date

    1734

    Cote

    7 B 13

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Délit de chasse : procès-verbal.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    Compte de tutelle.

    Date

    1701

    Cote

    7 B 14

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Compte de tutelle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    Pièces de procédure.

    Date

    1676-1780

    Cote

    7 B 15

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Pièces de procédure.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    1645-1689

    Cote

    7 B 16

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Tabellionné de Brebotte.
    • Minutes.
    • 1645-1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    1690-1699

    Cote

    7 B 17

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Tabellionné de Brebotte.
    • Minutes.
    • 1690-1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    1700-1709

    Cote

    7 B 18

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Tabellionné de Brebotte.
    • Minutes.
    • 1700-1709

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    1710-1719

    Cote

    7 B 19

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Tabellionné de Brebotte.
    • Minutes.
    • 1710-1719

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    1723, 1726, 1743

    Cote

    7 B 20

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Tabellionné de Brebotte.
    • Minutes.
    • 1723, 1726, 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 21

    Registre des contrats.

    Date

    23 février 1714-3 avril 1720

    Cote

    7 B 21

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Brebotte
    • Tabellionné de Brebotte.
    • Registre des contrats.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 22
    Brebotte : minute (1762), mise au net.

    1 media

    Brebotte : minute (1762), mise au net.

    Cote

    1 C 55

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Brebotte : minute (1762), mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 23
    Brebotte, environs de Belfort, le Moulin.

    1 media

    Brebotte, environs de Belfort, le Moulin.

    Cote

    7 Fi 1554

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Brebotte
    • Brebotte, environs de Belfort, le Moulin.
  • 24

    Brebotte. Comptes de la fabrique (1750-1779). Devis et marché pour la construction de la grange curiale (1743) ; travaux à entreprendre dans l'église, la cure et les dépendances (1787).

    Date

    1743-1787

    Cote

    2 G 6

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - FONDS DES FABRIQUES D'EGLISES
    • Brebotte. Comptes de la fabrique (1750-1779). Devis...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  • 25
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 141/1

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 26
    1841

    17 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 141/2

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 27
    1846

    14 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 141/3

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 28
    1851

    15 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 141/4

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 29
    1856

    14 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 141/5

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 30
    1861

    13 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 141/6

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 31
    1866

    14 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 141/7

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 32
    1872

    12 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 141/8

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 33
    1876

    13 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 141/9

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 34
    1881

    13 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 141/10

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 35
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 141/11

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 36
    1891

    12 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 141/12

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 37
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 141/13

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 38
    1901

    12 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 141/14

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 39
    1906

    10 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 141/15

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 40
    1911

    10 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 141/16

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Brebotte
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.