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Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret, arrêté, délibérations (1910). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1912-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 20

Résultat n°2
Commune de Brebotte (6 feuilles).

6 medias

Commune de Brebotte (6 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 40

Résultat n°3

Commune de Brebotte

Date

1824

Cote

3 P 40

Résultat n°4

Finances. - Emprunts (1855-1883). Impositions extraordinaires (1880-1891). Subventions (1931-1934). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité, pièces diverses, correspondance, recettes et dépenses, gestion occulte (1871-1931).

Date

1855-1939

Cote

2 O 18/23

Résultat n°5

1896-1940

Date

-

Cote

2 O 18/22

Résultat n°6

1825-1896

Date

-

Cote

2 O 18/21

Résultat n°7

Agriculture, achat de divers matériel (1934-1936). Ateliers de distillation, locaux (1922-1928).

Date

1922-1936

Cote

2 O 18/20

Résultat n°8

Réquisitions de chevaux et de voitures (1938-1939). Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1870-1874). Secours en faveur des familles de militaires morts en Orient (1853). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendies (1880-1932).

Date

1853-1874

Cote

2 O 18/19

Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (1822, 1927). Aliénés, soins donnés aux aliénés à l’asile de Stéphansfeld (1859). Secours à indigents (1855-1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, secours pour les inondés du Midi (1930).

Date

1822-1930

Cote

2 O 18/18

Résultat n°10

Réglementation concernant les nomades (1938). Voie publique, confection d’un chasse neige (1878). Plainte contre le mauvais état des rues (1864, 1874). Réglementation de la circulation (1930).

Date

1864-1938

Cote

2 O 18/17

Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1852-1858) ; crédits de fonctionnement (1874-1930) ; congés mobiles (1928-1935). Bibliothèque, achat de matériel (1854-1934). Cours d’adultes, création (1928-1940). Cours agricole, création (1926). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1927).

Date

1852-1935

Cote

2 O 18/16

Résultat n°12

Eau, adduction (1932). Electricité, subvention aux maisons isolées (1930). Téléphone, transfert de la cabine téléphonique (1930-1935).

Date

1930-1935

Cote

2 O 18/15

Résultat n°13

Gestion, entretien (1863-1864). Location (1855-1931). Location de terrain par la commune (1879). Chasse (1872-1939). Vaine pâture (1847-1891). Adjudications diverses (1872-1930). Cours d’eau ; plaintes, entretien (1802-1933).

Date

1802-1933

Cote

2 O 18/14

Résultat n°14

Echange.

Date

1839-1896

Cote

2 O 18/13

Résultat n°15

Aliénation.

Date

1822-1936

Cote

2 O 18/12

Résultat n°16

Acquisition.

Date

1864-1890

Cote

2 O 18/11

Résultat n°17

Délimitation, contestation.

Date

An XI-1897

Cote

2 O 18/10

Résultat n°18

Cimetière, construction.

Date

1904-1913

Cote

2 O 18/9

Résultat n°19

Croix, confection et pose.

Date

1877

Cote

2 O 18/8

Résultat n°20

Pompe à incendie, location d’un hangar, construction, entretien.

Date

1819-1926

Cote

2 O 18/7