Bretagne (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 21
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Bretagne

Date

1824

Cote

3 P 41
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Bretagne
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3

5 medias
Commune de Bretagne (5 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 41
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Bretagne (5 feuilles).
Résultat n°4
Alignements, permissions de voirie.

Date

1845-1928

Cote

3 O 1416
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Bretagne
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Construction d'un aqueduc : extraits du registre des délibérations de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans.

Date

1853-1860

Cote

3 O 1415
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Bretagne
- Construction d'un aqueduc : extraits du registre des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, actes d'acquisition de terrains.

Date

1861-1864

Cote

3 O 1414
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Bretagne
- Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes (1835-1836). Impositions (1843-1931). Vote de crédits supplémentaires (1843-1931). Subventions (1925-1938). Comptabilité, correspondance diverse, recettes et dépenses (1854-1909).

Date

1835-1938

Cote

2 O 19/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Finances communales
- Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
1895-1940

Cote

2 O 19/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1895-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
1825-1895

Cote

2 O 19/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1895
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939). Bouilleurs de crus, demande d’un local (1922-1928).

Date

1859-1939

Cote

2 O 19/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Garde nationale, entretien des armes (1847-1855). Guerre de 1814, demande d’indemnité (1816). Guerre de 1939-1945, réquisitions des chevaux et automobiles, logement des troupes (1939), noël du soldat (1939). Indemnités diverses, secours aux familles de militaires morts en Orient (1855). Sapeurs pompiers (1931).

Date

1816-1939

Cote

2 O 19/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1847-1855). Guerre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938). Secours à indigents (1871-1938). Plaintes contre le bétail (1935).

Date

1871-1938

Cote

2 O 19/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889). Destruction d’animaux nuisibles (1932). Plaintes contre le bétail (1935).

Date

1880-1935

Cote

2 O 19/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Police
- Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, balayage des salles de classe, achat de mobilier (1858-1939). Cours d’adultes, création (1931-1940). Caisse des écoles, création (1884). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1874-1879).

Date

1858-1940

Cote

2 O 19/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Electricité, électrification de la commune (1928-1931). Téléphone, installation d’un poste téléphonique (1933-1938).

Date

1928-1938

Cote

2 O 19/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune (1928-1931)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932). Chasse (1855-1936). Vaine pâture (1836-1890). Adjudications diverses (1929-1935).

Date

1855-1936

Cote

2 O 19/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Aliénation.

Date

1829-1933

Cote

2 O 19/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Acquisition.

Date

1907-1931

Cote

2 O 19/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur un terrain communal (1828).

Date

1828-1859

Cote

2 O 19/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Terrains communaux
- Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1937-1938). Mairie, location d’une pièce, réparations (1840-1877). Ecole, location d’une salle, construction d’une école, réparations (1847-1932). Lavoir et fontaines, construction, entretien, réparations (1836-1874). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, bâtiment, achat de la bascule (1926-1927). Corps de garde, entretien (1846-1847) ; achat d’un bâtiment (1936). Pompe à incendie, construction d’un local et achat de la pompe (1874) ; réparation du local (1933). Cimetière, construction, concessions (1911-1937). Réservoir d’eau, entretien (1837).

Date

1836-1938

Cote

2 O 19/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1937-1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des services, crédits, destination, destination de la coupe (1882-1939).

Date

1882-1939

Cote

2 O 19/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Personnel.- Secrétaire de mairie, traitement (1847-1859). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939) . Percepteur, indemnités (1926-1937). Garde champêtre, nomination, traitement (1832-1879). Taupier, traitement (1928-1938). Appariteur, traitement (1846-1859). Instituteur, traitement, indemnités (1845-1935). Gérant du téléphone, traitement (1933). Garde forestier, traitement (1847-1878). Curé, traitement (an XI). Recensement de la population, révisions foncières (1882-1933). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1855). Ramoneur (1880).

Date

An XI-1938

Cote

2 O 19/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BRETAGNE
- Administration générale
- Personnel.- Secrétaire de mairie, traitement (1847-1859)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Brebotte Bretagne Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1821-1930). Eglise : réparations, entretien, électrification (1871-1931) ; cloches ; refonte, acquisition (1838-1877) ; mobilier et ornements : acquisition (1864-1933). Presbytère : construction et reconstruction (1820-1863), réparations, entretien (1821-1937).

Date

1820-1937

Cote

1 O 18
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Brebotte Bretagne Eglise et presbytère, cimetière :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°24

7 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 142/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

7 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 142/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

7 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 142/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

7 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 142/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

12 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 142/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

11 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 142/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

10 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 142/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

12 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 142/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

11 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 142/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

13 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 142/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

14 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 142/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

14 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 142/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

13 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 142/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

15 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 142/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

15 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 142/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

16 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 142/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

15 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 142/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

15 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 142/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

16 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 142/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

13 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 141/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bretagne
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44
Bretagne, route de Grosne.

Date

1993

Cote

80 Fi 1/20
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Bretagne, route de Grosne.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°45

1 media
Bretagne : mise au net.

Cote

1 C 56
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Bretagne : mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°46
1749-1759

Cote

15 B 124
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Inventaires et partages.
- 1749-1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°47
1740-1748

Cote

15 B 123
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Inventaires et partages.
- 1740-1748
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
1733-1739

Cote

15 B 122
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Inventaires et partages.
- 1733-1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
1727-1732

Cote

15 B 121
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Inventaires et partages.
- 1727-1732
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
1714-1726

Cote

15 B 120
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Inventaires et partages.
- 1714-1726
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
1700-1713

Cote

15 B 119
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Inventaires et partages.
- 1700-1713
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
1670-1699

Cote

15 B 118
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Inventaires et partages.
- 1670-1699
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
Comptes de tutelles.

Date

1761-1787

Cote

15 B 117
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Comptes de tutelles.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Comptes de fabriques de Montreux-Vieux.

Date

1742-1786

Cote

15 B 116
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Comptes de fabriques de Montreux-Vieux.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Montreux Vieux (1724-1788), Valdieu (1763-1787)

Cote

15 B 116
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Comptes des communautés.
- Montreux Vieux (1724-1788), Valdieu (1763-1787)
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Montreux-Jeune. 1724-1788

Cote

15 B 115
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Comptes des communautés.
- Montreux-Jeune. 1724-1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Foussemagne (1761-1788), Frais (1723-1788)

Cote

15 B 114
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Comptes des communautés.
- Foussemagne (1761-1788), Frais (1723-1788)
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Bretagne. 1714-1788

Cote

15 B 113
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Comptes des communautés.
- Bretagne. 1714-1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Inventaire des archives du greffe.

Date

1750

Cote

15 B 112
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Inventaire des archives du greffe.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Pièces diverses.

Date

1631-1785

Cote

15 B 111
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Pièces diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Nominations et réceptions d'officiers.

Date

1740-1751

Cote

15 B 110
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Nominations et réceptions d'officiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Dépôts au greffe.

Date

1743-1758

Cote

15 B 109
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Dépôts au greffe.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Procès-verbaux de visite des églises.

Date

1750

Cote

15 B 107
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Procès-verbaux de visite des églises.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
1751-1759

Cote

15 B 106
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Elections de tuteurs et de curateurs.
- 1751-1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
1739-1750

Cote

15 B 105
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Elections de tuteurs et de curateurs.
- 1739-1750
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Renonciations à successions.

Date

1744

Cote

15 B 104
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Renonciations à successions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Saisies, adjudications.

Date

1724-1785

Cote

15 B 103
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Saisies, adjudications.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Cautionnements.

Date

1746-1757

Cote

15 B 102
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Cautionnements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Procès-verbaux de comptes.

Date

1726-1757

Cote

15 B 101
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Procès-verbaux de comptes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Réparations d'honneur.

Date

1743-1754

Cote

15 B 100
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Réparations d'honneur.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Actes de voyage.

Date

1741-1758

Cote

15 B 99
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Actes de voyage.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Conclusions du procureur fiscal.

Date

1777-1786

Cote

15 B 98
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Conclusions du procureur fiscal.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Rapports de chirurgiens.

Date

1777

Cote

15 B 97
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Rapports de chirurgiens.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Procès-verbal de levée de cadavres.

Date

1777

Cote

15 B 96
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Procès-verbal de levée de cadavres.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Nominations et rapports d'experts.

Date

1736-1763

Cote

15 B 95
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Nominations et rapports d'experts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Informations de vie, moeurs, âges et religion.

Date

1742-1754

Cote

15 B 94
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Informations de vie, moeurs, âges et religion.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Descentes en vue de lieux.

Date

1743-1746

Cote

15 B 93
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Descentes en vue de lieux.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Enquêtes.

Date

1730-1790

Cote

15 B 92
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Enquêtes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Causes et moyens d'opposition.

Date

1749-1788

Cote

15 B 91
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Causes et moyens d'opposition.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Interrogatoires.

Date

1777-1785

Cote

15 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
- Interrogatoires.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Bretagne

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Bretagne (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction d'un aqueduc : extraits du registre des délibérations de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, actes d'acquisition de terrains.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes (1835-1836). Impositions (1843-1931). Vote de crédits supplémentaires (1843-1931). Subventions (1925-1938). Comptabilité, correspondance diverse, recettes et dépenses (1854-1909).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1895-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1895

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939). Bouilleurs de crus, demande d’un local (1922-1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938). Secours à indigents (1871-1938). Plaintes contre le bétail (1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889). Destruction d’animaux nuisibles (1932). Plaintes contre le bétail (1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, balayage des salles de classe, achat de mobilier (1858-1939). Cours d’adultes, création (1931-1940). Caisse des écoles, création (1884). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1874-1879).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electricité, électrification de la commune (1928-1931). Téléphone, installation d’un poste téléphonique (1933-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932). Chasse (1855-1936). Vaine pâture (1836-1890). Adjudications diverses (1929-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...