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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Copie de plan d'aménagement coté.

    Date

    s.d.

    Cote

    7 M 1458

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bretagne.
    • Copie de plan d'aménagement coté.
  2. Résultat n°2

    Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).

    Cote

    7 M 667

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bretagne.
    • Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique...
  3. Résultat n°3

    Bretagne, route de Grosne.

    Date

    1993

    Cote

    80 Fi 1/20

    • Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle...
    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Bretagne, route de Grosne.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  4. Résultat n°4

    1981-1992

    Date

    1981-1992

    Cote

    1 E 19 NDM 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • BRETAGNE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1981-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  5. Résultat n°5

    1973-1982 (communes de A à E)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  6. Résultat n°6

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 19 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • BRETAGNE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  7. Résultat n°7
    1963-1972 (communes de A à E)

    268 medias

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  8. Résultat n°8

    1958-1968

    Date

    1958-1968

    Cote

    1 E 19 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • BRETAGNE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1958-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  9. Résultat n°9
    1953-1962 (communes de A à E)

    232 medias

    1953-1962 (communes de A à E)

    Date

    1953-1962

    Cote

    1 E - TD 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1953-1962 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  10. Résultat n°10

    1937-1957

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 E 19 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • BRETAGNE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1937-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  11. Résultat n°11
    1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    157 medias

    1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    Date

    1943-1952

    Cote

    1 E - TD 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de...

    Producteur :

    Collection du greffe

  12. Résultat n°12

    Copies de la matrice générale, 1931-1951.

    Date

    1931-1951

    Cote

    19 Ed 1 G 3

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Matrice générale.
    • Copies de la matrice générale, 1931-1951.
  13. Résultat n°13

    Liste des contribuables en retard.

    Date

    s.d.

    Cote

    19 Ed 1 G 21

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Liste des contribuables en retard.
  14. Résultat n°14

    Sous-répartition de la contribution foncière.

    Date

    s.d.

    Cote

    19 Ed 1 G 22

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Sous-répartition de la contribution foncière.
  15. Résultat n°15

    Souscription pour la réception des anciens défenseurs du siège de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    19 Ed 4 H 1

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H   Mesures d'exception en temps de guerre ou de...
    • Souscription pour la réception des anciens défenseurs...
  16. Résultat n°16

    Corps spéciaux des gardes civils.

    Date

    1914-1944

    Cote

    19 Ed 4 H 7

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H   Mesures d'exception en temps de guerre ou de...
    • Corps spéciaux des gardes civils.
  17. Résultat n°17
    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    270 medias

    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    Date

    1933-1942

    Cote

    1 E - TD 3

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...

    Producteur :

    Collection du greffe

  18. Résultat n°18

    Plan de remembrement section ZB.

    Date

    Vers 1941

    Cote

    7 M 1459

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bretagne.
    • Plan de remembrement section ZB.
  19. Résultat n°19

    1825-1895

    Cote

    2 O 19/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BRETAGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1895

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, balayage des salles de classe, achat de mobilier (1858-1939). Cours d’adultes, création (1931-1940). Caisse des écoles, création (1884). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1874-1879).

    Date

    1858-1940

    Cote

    2 O 19/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BRETAGNE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...

    Producteur :

    Préfecture