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368 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 21
 Date
1910-1936
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Bretagne
Cote
3 P 41
 Date
1824
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bretagne
Résultat n°3
Commune de Bretagne (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bretagne (5 feuilles).
Cote
3 P 41
 Date
1824
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bretagne (5 feuilles).
Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1416
 Date
1845-1928
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Bretagne
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°5

Construction d'un aqueduc : extraits du registre des délibérations de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 O 1415
 Date
1853-1860
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Bretagne
  • Construction d'un aqueduc : extraits du registre des...
Résultat n°6

Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, actes d'acquisition de terrains.
Cote
3 O 1414
 Date
1861-1864
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Bretagne
  • Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°7

Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes (1835-1836). Impositions (1843-1931). Vote de crédits supplémentaires (1843-1931). Subventions (1925-1938). Comptabilité, correspondance diverse, recettes et dépenses (1854-1909).
Cote
2 O 19/16
 Date
1835-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Finances communales
  • Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes...
Résultat n°8

1895-1940
Cote
2 O 19/15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1895-1940
Résultat n°9

1825-1895
Cote
2 O 19/14
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1895
Résultat n°10

Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939). Bouilleurs de crus, demande d’un local (1922-1928).
Cote
2 O 19/13
 Date
1859-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939)....
Résultat n°11

Garde nationale, entretien des armes (1847-1855). Guerre de 1814, demande d’indemnité (1816). Guerre de 1939-1945, réquisitions des chevaux et automobiles, logement des troupes (1939), noël du soldat (1939). Indemnités diverses, secours aux familles de militaires morts en Orient (1855). Sapeurs pompiers (1931).
Cote
2 O 19/12
 Date
1816-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1847-1855). Guerre...
Résultat n°12

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938). Secours à indigents (1871-1938). Plaintes contre le bétail (1935).
Cote
2 O 19/11
 Date
1871-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938)....
Résultat n°13

Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889). Destruction d’animaux nuisibles (1932). Plaintes contre le bétail (1935).
Cote
2 O 19/10
 Date
1880-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Police
  • Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889)....
Résultat n°14

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, balayage des salles de classe, achat de mobilier (1858-1939). Cours d’adultes, création (1931-1940). Caisse des écoles, création (1884). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1874-1879).
Cote
2 O 19/9
 Date
1858-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...
Résultat n°15

Electricité, électrification de la commune (1928-1931). Téléphone, installation d’un poste téléphonique (1933-1938).
Cote
2 O 19/8
 Date
1928-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune (1928-1931)....
Résultat n°16

Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932). Chasse (1855-1936). Vaine pâture (1836-1890). Adjudications diverses (1929-1935).
Cote
2 O 19/7
 Date
1855-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932)....
Résultat n°17

Aliénation.
Cote
2 O 19/6
 Date
1829-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°18

Acquisition.
Cote
2 O 19/5
 Date
1907-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°19

Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur un terrain communal (1828).
Cote
2 O 19/4
 Date
1828-1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Terrains communaux
  • Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur...
Résultat n°20

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1937-1938). Mairie, location d’une pièce, réparations (1840-1877). Ecole, location d’une salle, construction d’une école, réparations (1847-1932). Lavoir et fontaines, construction, entretien, réparations (1836-1874). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, bâtiment, achat de la bascule (1926-1927). Corps de garde, entretien (1846-1847) ; achat d’un bâtiment (1936). Pompe à incendie, construction d’un local et achat de la pompe (1874) ; réparation du local (1933). Cimetière, construction, concessions (1911-1937). Réservoir d’eau, entretien (1837).
Cote
2 O 19/3
 Date
1836-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1937-1938)....