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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 21
 Date
1910-1936
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Bretagne
Cote
3 P 41
 Date
1824
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bretagne
Résultat n°3
Commune de Bretagne (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bretagne (5 feuilles).
Cote
3 P 41
 Date
1824
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bretagne (5 feuilles).
Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1416
 Date
1845-1928
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Bretagne
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°5

Construction d'un aqueduc : extraits du registre des délibérations de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 O 1415
 Date
1853-1860
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Bretagne
  • Construction d'un aqueduc : extraits du registre des...
Résultat n°6

Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, actes d'acquisition de terrains.
Cote
3 O 1414
 Date
1861-1864
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Bretagne
  • Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°7

Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes (1835-1836). Impositions (1843-1931). Vote de crédits supplémentaires (1843-1931). Subventions (1925-1938). Comptabilité, correspondance diverse, recettes et dépenses (1854-1909).
Cote
2 O 19/16
 Date
1835-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Finances communales
  • Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes...
Résultat n°8

1895-1940
Cote
2 O 19/15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1895-1940
Résultat n°9

1825-1895
Cote
2 O 19/14
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1895
Résultat n°10

Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939). Bouilleurs de crus, demande d’un local (1922-1928).
Cote
2 O 19/13
 Date
1859-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939)....
Résultat n°11

Garde nationale, entretien des armes (1847-1855). Guerre de 1814, demande d’indemnité (1816). Guerre de 1939-1945, réquisitions des chevaux et automobiles, logement des troupes (1939), noël du soldat (1939). Indemnités diverses, secours aux familles de militaires morts en Orient (1855). Sapeurs pompiers (1931).
Cote
2 O 19/12
 Date
1816-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1847-1855). Guerre...
Résultat n°12

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938). Secours à indigents (1871-1938). Plaintes contre le bétail (1935).
Cote
2 O 19/11
 Date
1871-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938)....
Résultat n°13

Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889). Destruction d’animaux nuisibles (1932). Plaintes contre le bétail (1935).
Cote
2 O 19/10
 Date
1880-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Police
  • Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889)....
Résultat n°14

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, balayage des salles de classe, achat de mobilier (1858-1939). Cours d’adultes, création (1931-1940). Caisse des écoles, création (1884). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1874-1879).
Cote
2 O 19/9
 Date
1858-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...
Résultat n°15

Electricité, électrification de la commune (1928-1931). Téléphone, installation d’un poste téléphonique (1933-1938).
Cote
2 O 19/8
 Date
1928-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune (1928-1931)....
Résultat n°16

Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932). Chasse (1855-1936). Vaine pâture (1836-1890). Adjudications diverses (1929-1935).
Cote
2 O 19/7
 Date
1855-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932)....
Résultat n°17

Aliénation.
Cote
2 O 19/6
 Date
1829-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°18

Acquisition.
Cote
2 O 19/5
 Date
1907-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°19

Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur un terrain communal (1828).
Cote
2 O 19/4
 Date
1828-1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Terrains communaux
  • Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur...
Résultat n°20

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1937-1938). Mairie, location d’une pièce, réparations (1840-1877). Ecole, location d’une salle, construction d’une école, réparations (1847-1932). Lavoir et fontaines, construction, entretien, réparations (1836-1874). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, bâtiment, achat de la bascule (1926-1927). Corps de garde, entretien (1846-1847) ; achat d’un bâtiment (1936). Pompe à incendie, construction d’un local et achat de la pompe (1874) ; réparation du local (1933). Cimetière, construction, concessions (1911-1937). Réservoir d’eau, entretien (1837).
Cote
2 O 19/3
 Date
1836-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1937-1938)....
Résultat n°21

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des services, crédits, destination, destination de la coupe (1882-1939).
Cote
2 O 19/2
 Date
1882-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939)....
Résultat n°22

Personnel.- Secrétaire de mairie, traitement (1847-1859). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939) . Percepteur, indemnités (1926-1937). Garde champêtre, nomination, traitement (1832-1879). Taupier, traitement (1928-1938). Appariteur, traitement (1846-1859). Instituteur, traitement, indemnités (1845-1935). Gérant du téléphone, traitement (1933). Garde forestier, traitement (1847-1878). Curé, traitement (an XI). Recensement de la population, révisions foncières (1882-1933). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1855). Ramoneur (1880).
Cote
2 O 19/1
 Date
An XI-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BRETAGNE
  • Administration générale
  • Personnel.- Secrétaire de mairie, traitement (1847-1859)....
Résultat n°23

Brebotte Bretagne Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1821-1930). Eglise : réparations, entretien, électrification (1871-1931) ; cloches ; refonte, acquisition (1838-1877) ; mobilier et ornements : acquisition (1864-1933). Presbytère : construction et reconstruction (1820-1863), réparations, entretien (1821-1937).
Cote
1 O 18
 Date
1820-1937
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Brebotte Bretagne Eglise et presbytère, cimetière :...
Résultat n°24
1936

7 medias

1936
Cote
6 M 142/20
 Date
1936
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1936
Résultat n°25
1931

7 medias

1931
Cote
6 M 142/19
 Date
1931
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1931
Résultat n°26
1926

7 medias

1926
Cote
6 M 142/18
 Date
1926
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1926
Résultat n°27
1921

7 medias

1921
Cote
6 M 142/17
 Date
1921
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1921
Résultat n°28
1911

12 medias

1911
Cote
6 M 142/16
 Date
1911
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1911
Résultat n°29
1906

11 medias

1906
Cote
6 M 142/15
 Date
1906
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1906
Résultat n°30
1901

10 medias

1901
Cote
6 M 142/14
 Date
1901
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1901
Résultat n°31
1896

12 medias

1896
Cote
6 M 142/13
 Date
1896
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1896
Résultat n°32
1891

11 medias

1891
Cote
6 M 142/12
 Date
1891
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1891
Résultat n°33
1886

13 medias

1886
Cote
6 M 142/11
 Date
1886
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1886
Résultat n°34
1881

14 medias

1881
Cote
6 M 142/10
 Date
1881
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1881
Résultat n°35
1876

14 medias

1876
Cote
6 M 142/9
 Date
1876
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1876
Résultat n°36
1872

13 medias

1872
Cote
6 M 142/8
 Date
1872
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1872
Résultat n°37
1861

15 medias

1861
Cote
6 M 142/6
 Date
1861
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1861
Résultat n°38
1856

15 medias

1856
Cote
6 M 142/5
 Date
1856
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1856
Résultat n°39
1851

16 medias

1851
Cote
6 M 142/4
 Date
1851
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1851
Résultat n°40
1846

15 medias

1846
Cote
6 M 142/3
 Date
1846
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1846
Résultat n°41
1841

15 medias

1841
Cote
6 M 142/2
 Date
1841
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1841
Résultat n°42
1836

16 medias

1836
Cote
6 M 142/1
 Date
1836
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1836
Résultat n°43
1866

13 medias

1866
Cote
6 M 141/7
 Date
1866
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bretagne
  • 1866
Résultat n°44

Bretagne, route de Grosne.
Cote
80 Fi 1/20
 Date
1993
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Bretagne, route de Grosne.
Résultat n°45
Bretagne : mise au net.

1 media

Bretagne : mise au net.
Cote
1 C 56
 Date- Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bretagne : mise au net.
Résultat n°46

1749-1759
Cote
15 B 124
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Inventaires et partages.
  • 1749-1759
Résultat n°47

1740-1748
Cote
15 B 123
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Inventaires et partages.
  • 1740-1748
Résultat n°48

1733-1739
Cote
15 B 122
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Inventaires et partages.
  • 1733-1739
Résultat n°49

1727-1732
Cote
15 B 121
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Inventaires et partages.
  • 1727-1732
Résultat n°50

1714-1726
Cote
15 B 120
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Inventaires et partages.
  • 1714-1726
Résultat n°51

1700-1713
Cote
15 B 119
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Inventaires et partages.
  • 1700-1713
Résultat n°52

1670-1699
Cote
15 B 118
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Inventaires et partages.
  • 1670-1699
Résultat n°53

Comptes de tutelles.
Cote
15 B 117
 Date
1761-1787
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Comptes de tutelles.
Résultat n°54

Comptes de fabriques de Montreux-Vieux.
Cote
15 B 116
 Date
1742-1786
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Comptes de fabriques de Montreux-Vieux.
Résultat n°55

Montreux Vieux (1724-1788), Valdieu (1763-1787)
Cote
15 B 116
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Comptes des communautés.
  • Montreux Vieux (1724-1788), Valdieu (1763-1787)
Résultat n°56

Montreux-Jeune. 1724-1788
Cote
15 B 115
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Comptes des communautés.
  • Montreux-Jeune. 1724-1788
Résultat n°57

Foussemagne (1761-1788), Frais (1723-1788)
Cote
15 B 114
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Comptes des communautés.
  • Foussemagne (1761-1788), Frais (1723-1788)
Résultat n°58

Bretagne. 1714-1788
Cote
15 B 113
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Comptes des communautés.
  • Bretagne. 1714-1788
Résultat n°59

Inventaire des archives du greffe.
Cote
15 B 112
 Date
1750
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Inventaire des archives du greffe.
Résultat n°60

Pièces diverses.
Cote
15 B 111
 Date
1631-1785
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Pièces diverses.
Résultat n°61

Nominations et réceptions d'officiers.
Cote
15 B 110
 Date
1740-1751
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Nominations et réceptions d'officiers.
Résultat n°62

Dépôts au greffe.
Cote
15 B 109
 Date
1743-1758
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Dépôts au greffe.
Résultat n°63

Procès-verbaux de visite des églises.
Cote
15 B 107
 Date
1750
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Procès-verbaux de visite des églises.
Résultat n°64

1751-1759
Cote
15 B 106
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Elections de tuteurs et de curateurs.
  • 1751-1759
Résultat n°65

1739-1750
Cote
15 B 105
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Elections de tuteurs et de curateurs.
  • 1739-1750
Résultat n°66

Renonciations à successions.
Cote
15 B 104
 Date
1744
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Renonciations à successions.
Résultat n°67

Saisies, adjudications.
Cote
15 B 103
 Date
1724-1785
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Saisies, adjudications.
Résultat n°68

Cautionnements.
Cote
15 B 102
 Date
1746-1757
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Cautionnements.
Résultat n°69

Procès-verbaux de comptes.
Cote
15 B 101
 Date
1726-1757
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Procès-verbaux de comptes.
Résultat n°70

Réparations d'honneur.
Cote
15 B 100
 Date
1743-1754
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Réparations d'honneur.
Résultat n°71

Actes de voyage.
Cote
15 B 99
 Date
1741-1758
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Actes de voyage.
Résultat n°72

Conclusions du procureur fiscal.
Cote
15 B 98
 Date
1777-1786
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Conclusions du procureur fiscal.
Résultat n°73

Rapports de chirurgiens.
Cote
15 B 97
 Date
1777
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Rapports de chirurgiens.
Résultat n°74

Procès-verbal de levée de cadavres.
Cote
15 B 96
 Date
1777
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Procès-verbal de levée de cadavres.
Résultat n°75

Nominations et rapports d'experts.
Cote
15 B 95
 Date
1736-1763
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Nominations et rapports d'experts.
Résultat n°76

Informations de vie, moeurs, âges et religion.
Cote
15 B 94
 Date
1742-1754
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Informations de vie, moeurs, âges et religion.
Résultat n°77

Descentes en vue de lieux.
Cote
15 B 93
 Date
1743-1746
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Descentes en vue de lieux.
Résultat n°78

Enquêtes.
Cote
15 B 92
 Date
1730-1790
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Enquêtes.
Résultat n°79

Causes et moyens d'opposition.
Cote
15 B 91
 Date
1749-1788
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Causes et moyens d'opposition.
Résultat n°80

Interrogatoires.
Cote
15 B 90
 Date
1777-1785
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
  • Interrogatoires.