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368 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 21

Résultat n°2

Commune de Bretagne

Date

1824

Cote

3 P 41

Résultat n°3
Commune de Bretagne (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bretagne (5 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 41

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1845-1928

Cote

3 O 1416

Résultat n°5

Construction d'un aqueduc : extraits du registre des délibérations de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans.

Date

1853-1860

Cote

3 O 1415

Résultat n°6

Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, actes d'acquisition de terrains.

Date

1861-1864

Cote

3 O 1414

Résultat n°7

Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes (1835-1836). Impositions (1843-1931). Vote de crédits supplémentaires (1843-1931). Subventions (1925-1938). Comptabilité, correspondance diverse, recettes et dépenses (1854-1909).

Date

1835-1938

Cote

2 O 19/16

Résultat n°8

1895-1940

Date

-

Cote

2 O 19/15

Résultat n°9

1825-1895

Date

-

Cote

2 O 19/14

Résultat n°10

Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939). Bouilleurs de crus, demande d’un local (1922-1928).

Date

1859-1939

Cote

2 O 19/13

Résultat n°11

Garde nationale, entretien des armes (1847-1855). Guerre de 1814, demande d’indemnité (1816). Guerre de 1939-1945, réquisitions des chevaux et automobiles, logement des troupes (1939), noël du soldat (1939). Indemnités diverses, secours aux familles de militaires morts en Orient (1855). Sapeurs pompiers (1931).

Date

1816-1939

Cote

2 O 19/12

Résultat n°12

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938). Secours à indigents (1871-1938). Plaintes contre le bétail (1935).

Date

1871-1938

Cote

2 O 19/11

Résultat n°13

Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889). Destruction d’animaux nuisibles (1932). Plaintes contre le bétail (1935).

Date

1880-1935

Cote

2 O 19/10

Résultat n°14

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, balayage des salles de classe, achat de mobilier (1858-1939). Cours d’adultes, création (1931-1940). Caisse des écoles, création (1884). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1874-1879).

Date

1858-1940

Cote

2 O 19/9

Résultat n°15

Electricité, électrification de la commune (1928-1931). Téléphone, installation d’un poste téléphonique (1933-1938).

Date

1928-1938

Cote

2 O 19/8

Résultat n°16

Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932). Chasse (1855-1936). Vaine pâture (1836-1890). Adjudications diverses (1929-1935).

Date

1855-1936

Cote

2 O 19/7

Résultat n°17

Aliénation.

Date

1829-1933

Cote

2 O 19/6

Résultat n°18

Acquisition.

Date

1907-1931

Cote

2 O 19/5

Résultat n°19

Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur un terrain communal (1828).

Date

1828-1859

Cote

2 O 19/4

Résultat n°20

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1937-1938). Mairie, location d’une pièce, réparations (1840-1877). Ecole, location d’une salle, construction d’une école, réparations (1847-1932). Lavoir et fontaines, construction, entretien, réparations (1836-1874). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, bâtiment, achat de la bascule (1926-1927). Corps de garde, entretien (1846-1847) ; achat d’un bâtiment (1936). Pompe à incendie, construction d’un local et achat de la pompe (1874) ; réparation du local (1933). Cimetière, construction, concessions (1911-1937). Réservoir d’eau, entretien (1837).

Date

1836-1938

Cote

2 O 19/3