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368 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 21

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Bretagne

    Date

    1824

    Cote

    3 P 41

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bretagne

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Bretagne (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bretagne (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 41

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bretagne (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1845-1928

    Cote

    3 O 1416

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bretagne
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Construction d'un aqueduc : extraits du registre des délibérations de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1853-1860

    Cote

    3 O 1415

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bretagne
    • Construction d'un aqueduc : extraits du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, actes d'acquisition de terrains.

    Date

    1861-1864

    Cote

    3 O 1414

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bretagne
    • Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes (1835-1836). Impositions (1843-1931). Vote de crédits supplémentaires (1843-1931). Subventions (1925-1938). Comptabilité, correspondance diverse, recettes et dépenses (1854-1909).

    Date

    1835-1938

    Cote

    2 O 19/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Finances communales
    • Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    1895-1940

    Cote

    2 O 19/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1895-1940

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1825-1895

    Cote

    2 O 19/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1895

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939). Bouilleurs de crus, demande d’un local (1922-1928).

    Date

    1859-1939

    Cote

    2 O 19/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Garde nationale, entretien des armes (1847-1855). Guerre de 1814, demande d’indemnité (1816). Guerre de 1939-1945, réquisitions des chevaux et automobiles, logement des troupes (1939), noël du soldat (1939). Indemnités diverses, secours aux familles de militaires morts en Orient (1855). Sapeurs pompiers (1931).

    Date

    1816-1939

    Cote

    2 O 19/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1847-1855). Guerre...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938). Secours à indigents (1871-1938). Plaintes contre le bétail (1935).

    Date

    1871-1938

    Cote

    2 O 19/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889). Destruction d’animaux nuisibles (1932). Plaintes contre le bétail (1935).

    Date

    1880-1935

    Cote

    2 O 19/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Police
    • Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, balayage des salles de classe, achat de mobilier (1858-1939). Cours d’adultes, création (1931-1940). Caisse des écoles, création (1884). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1874-1879).

    Date

    1858-1940

    Cote

    2 O 19/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Electricité, électrification de la commune (1928-1931). Téléphone, installation d’un poste téléphonique (1933-1938).

    Date

    1928-1938

    Cote

    2 O 19/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune (1928-1931)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932). Chasse (1855-1936). Vaine pâture (1836-1890). Adjudications diverses (1929-1935).

    Date

    1855-1936

    Cote

    2 O 19/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932)....

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Aliénation.

    Date

    1829-1933

    Cote

    2 O 19/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Acquisition.

    Date

    1907-1931

    Cote

    2 O 19/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur un terrain communal (1828).

    Date

    1828-1859

    Cote

    2 O 19/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1937-1938). Mairie, location d’une pièce, réparations (1840-1877). Ecole, location d’une salle, construction d’une école, réparations (1847-1932). Lavoir et fontaines, construction, entretien, réparations (1836-1874). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, bâtiment, achat de la bascule (1926-1927). Corps de garde, entretien (1846-1847) ; achat d’un bâtiment (1936). Pompe à incendie, construction d’un local et achat de la pompe (1874) ; réparation du local (1933). Cimetière, construction, concessions (1911-1937). Réservoir d’eau, entretien (1837).

    Date

    1836-1938

    Cote

    2 O 19/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1937-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des services, crédits, destination, destination de la coupe (1882-1939).

    Date

    1882-1939

    Cote

    2 O 19/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Personnel.- Secrétaire de mairie, traitement (1847-1859). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939) . Percepteur, indemnités (1926-1937). Garde champêtre, nomination, traitement (1832-1879). Taupier, traitement (1928-1938). Appariteur, traitement (1846-1859). Instituteur, traitement, indemnités (1845-1935). Gérant du téléphone, traitement (1933). Garde forestier, traitement (1847-1878). Curé, traitement (an XI). Recensement de la population, révisions foncières (1882-1933). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1855). Ramoneur (1880).

    Date

    An XI-1938

    Cote

    2 O 19/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Administration générale
    • Personnel.- Secrétaire de mairie, traitement (1847-1859)....

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Brebotte Bretagne Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1821-1930). Eglise : réparations, entretien, électrification (1871-1931) ; cloches ; refonte, acquisition (1838-1877) ; mobilier et ornements : acquisition (1864-1933). Presbytère : construction et reconstruction (1820-1863), réparations, entretien (1821-1937).

    Date

    1820-1937

    Cote

    1 O 18

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Brebotte Bretagne Eglise et presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  24. Résultat n°24
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 142/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 142/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 142/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1921

    7 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 142/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1911

    12 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 142/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1906

    11 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 142/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1901

    10 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 142/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 142/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1891

    11 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 142/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 142/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1881

    14 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 142/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 142/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 142/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1861

    15 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 142/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1856

    15 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 142/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1851

    16 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 142/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 142/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.