Bretagne (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 21

2

Commune de Bretagne

Date

1824

Cote

3 P 41

3

Commune de Bretagne (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bretagne (5 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 41

4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1845-1928

Cote

3 O 1416

5

Construction d'un aqueduc : extraits du registre des délibérations de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans.

Date

1853-1860

Cote

3 O 1415

6

Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, actes d'acquisition de terrains.

Date

1861-1864

Cote

3 O 1414

7

Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes (1835-1836). Impositions (1843-1931). Vote de crédits supplémentaires (1843-1931). Subventions (1925-1938). Comptabilité, correspondance diverse, recettes et dépenses (1854-1909).

Date

1835-1938

Cote

2 O 19/16

8

1895-1940

Date

-

Cote

2 O 19/15

9

1825-1895

Date

-

Cote

2 O 19/14

10

Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939). Bouilleurs de crus, demande d’un local (1922-1928).

Date

1859-1939

Cote

2 O 19/13

11

Garde nationale, entretien des armes (1847-1855). Guerre de 1814, demande d’indemnité (1816). Guerre de 1939-1945, réquisitions des chevaux et automobiles, logement des troupes (1939), noël du soldat (1939). Indemnités diverses, secours aux familles de militaires morts en Orient (1855). Sapeurs pompiers (1931).

Date

1816-1939

Cote

2 O 19/12

12

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938). Secours à indigents (1871-1938). Plaintes contre le bétail (1935).

Date

1871-1938

Cote

2 O 19/11

13

Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889). Destruction d’animaux nuisibles (1932). Plaintes contre le bétail (1935).

Date

1880-1935

Cote

2 O 19/10

14

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, balayage des salles de classe, achat de mobilier (1858-1939). Cours d’adultes, création (1931-1940). Caisse des écoles, création (1884). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1874-1879).

Date

1858-1940

Cote

2 O 19/9

15

Electricité, électrification de la commune (1928-1931). Téléphone, installation d’un poste téléphonique (1933-1938).

Date

1928-1938

Cote

2 O 19/8

16

Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932). Chasse (1855-1936). Vaine pâture (1836-1890). Adjudications diverses (1929-1935).

Date

1855-1936

Cote

2 O 19/7

17

Aliénation.

Date

1829-1933

Cote

2 O 19/6

18

Acquisition.

Date

1907-1931

Cote

2 O 19/5

19

Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur un terrain communal (1828).

Date

1828-1859

Cote

2 O 19/4

20

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1937-1938). Mairie, location d’une pièce, réparations (1840-1877). Ecole, location d’une salle, construction d’une école, réparations (1847-1932). Lavoir et fontaines, construction, entretien, réparations (1836-1874). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, bâtiment, achat de la bascule (1926-1927). Corps de garde, entretien (1846-1847) ; achat d’un bâtiment (1936). Pompe à incendie, construction d’un local et achat de la pompe (1874) ; réparation du local (1933). Cimetière, construction, concessions (1911-1937). Réservoir d’eau, entretien (1837).

Date

1836-1938

Cote

2 O 19/3

21

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des services, crédits, destination, destination de la coupe (1882-1939).

Date

1882-1939

Cote

2 O 19/2

22

Personnel.- Secrétaire de mairie, traitement (1847-1859). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939) . Percepteur, indemnités (1926-1937). Garde champêtre, nomination, traitement (1832-1879). Taupier, traitement (1928-1938). Appariteur, traitement (1846-1859). Instituteur, traitement, indemnités (1845-1935). Gérant du téléphone, traitement (1933). Garde forestier, traitement (1847-1878). Curé, traitement (an XI). Recensement de la population, révisions foncières (1882-1933). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1855). Ramoneur (1880).

Date

An XI-1938

Cote

2 O 19/1

23

Brebotte Bretagne Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1821-1930). Eglise : réparations, entretien, électrification (1871-1931) ; cloches ; refonte, acquisition (1838-1877) ; mobilier et ornements : acquisition (1864-1933). Presbytère : construction et reconstruction (1820-1863), réparations, entretien (1821-1937).

Date

1820-1937

Cote

1 O 18

24

7 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 142/20

25

7 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 142/19

26

7 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 142/18

27

7 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 142/17

28

12 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 142/16

29

11 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 142/15

30

10 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 142/14

31

12 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 142/13

32

11 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 142/12

33

13 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 142/11

34

14 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 142/10

35

14 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 142/9

36

13 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 142/8

37

15 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 142/6

38

15 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 142/5

39

16 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 142/4

40

15 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 142/3

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