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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Commune de Bretagne

    Date

    1824

    Cote

    3 P 41

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bretagne

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Bretagne (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bretagne (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 41

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bretagne (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1845-1928

    Cote

    3 O 1416

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bretagne
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Construction d'un aqueduc : extraits du registre des délibérations de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1853-1860

    Cote

    3 O 1415

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bretagne
    • Construction d'un aqueduc : extraits du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, actes d'acquisition de terrains.

    Date

    1861-1864

    Cote

    3 O 1414

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Bretagne
    • Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes (1835-1836). Impositions (1843-1931). Vote de crédits supplémentaires (1843-1931). Subventions (1925-1938). Comptabilité, correspondance diverse, recettes et dépenses (1854-1909).

    Date

    1835-1938

    Cote

    2 O 19/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Finances communales
    • Comptabilité.- Emprunts (1882-1883). Rachat de rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    1895-1940

    Cote

    2 O 19/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1895-1940

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1825-1895

    Cote

    2 O 19/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1895

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939). Bouilleurs de crus, demande d’un local (1922-1928).

    Date

    1859-1939

    Cote

    2 O 19/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938). Secours à indigents (1871-1938). Plaintes contre le bétail (1935).

    Date

    1871-1938

    Cote

    2 O 19/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889). Destruction d’animaux nuisibles (1932). Plaintes contre le bétail (1935).

    Date

    1880-1935

    Cote

    2 O 19/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Police
    • Voie publique, construction d’un chasse neige (1880-1889)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, balayage des salles de classe, achat de mobilier (1858-1939). Cours d’adultes, création (1931-1940). Caisse des écoles, création (1884). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1874-1879).

    Date

    1858-1940

    Cote

    2 O 19/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Electricité, électrification de la commune (1928-1931). Téléphone, installation d’un poste téléphonique (1933-1938).

    Date

    1928-1938

    Cote

    2 O 19/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune (1928-1931)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932). Chasse (1855-1936). Vaine pâture (1836-1890). Adjudications diverses (1929-1935).

    Date

    1855-1936

    Cote

    2 O 19/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932)....

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Aliénation.

    Date

    1829-1933

    Cote

    2 O 19/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Acquisition.

    Date

    1907-1931

    Cote

    2 O 19/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur un terrain communal (1828).

    Date

    1828-1859

    Cote

    2 O 19/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, plaintes (1841-1859). Anticipation sur...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des services, crédits, destination, destination de la coupe (1882-1939).

    Date

    1882-1939

    Cote

    2 O 19/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 142/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 142/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 142/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
     1921

    7 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 142/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1911

    12 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 142/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1906

    11 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 142/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1901

    10 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 142/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 142/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1891

    11 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 142/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 142/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1881

    14 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 142/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 142/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 142/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1861

    15 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 142/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1856

    15 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 142/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
     1851

    16 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 142/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 142/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 142/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1836

    16 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 142/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1866

    13 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 141/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44

    Bretagne, route de Grosne.

    Date

    1993

    Cote

    80 Fi 1/20

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Bretagne, route de Grosne.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  45. Résultat n°45
    Bretagne : mise au net.

    1 media

    Bretagne : mise au net.

    Cote

    1 C 56

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bretagne : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    1749-1759

    Cote

    15 B 124

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1749-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    1740-1748

    Cote

    15 B 123

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1740-1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    1733-1739

    Cote

    15 B 122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1733-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    1727-1732

    Cote

    15 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1727-1732

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    1714-1726

    Cote

    15 B 120

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1714-1726

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    1700-1713

    Cote

    15 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1700-1713

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    1670-1699

    Cote

    15 B 118

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1670-1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Comptes de tutelles.

    Date

    1761-1787

    Cote

    15 B 117

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes de tutelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Comptes de fabriques de Montreux-Vieux.

    Date

    1742-1786

    Cote

    15 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes de fabriques de Montreux-Vieux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Montreux Vieux (1724-1788), Valdieu (1763-1787)

    Cote

    15 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes des communautés.
    • Montreux Vieux (1724-1788), Valdieu (1763-1787)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Montreux-Jeune. 1724-1788

    Cote

    15 B 115

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes des communautés.
    • Montreux-Jeune. 1724-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Foussemagne (1761-1788), Frais (1723-1788)

    Cote

    15 B 114

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes des communautés.
    • Foussemagne (1761-1788), Frais (1723-1788)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Bretagne. 1714-1788

    Cote

    15 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes des communautés.
    • Bretagne. 1714-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Inventaire des archives du greffe.

    Date

    1750

    Cote

    15 B 112

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaire des archives du greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Pièces diverses.

    Date

    1631-1785

    Cote

    15 B 111

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Nominations et réceptions d'officiers.

    Date

    1740-1751

    Cote

    15 B 110

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Nominations et réceptions d'officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Dépôts au greffe.

    Date

    1743-1758

    Cote

    15 B 109

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Dépôts au greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux de visite des églises.

    Date

    1750

    Cote

    15 B 107

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Procès-verbaux de visite des églises.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    1751-1759

    Cote

    15 B 106

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Elections de tuteurs et de curateurs.
    • 1751-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    1739-1750

    Cote

    15 B 105

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Elections de tuteurs et de curateurs.
    • 1739-1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Renonciations à successions.

    Date

    1744

    Cote

    15 B 104

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Renonciations à successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Saisies, adjudications.

    Date

    1724-1785

    Cote

    15 B 103

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Saisies, adjudications.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Cautionnements.

    Date

    1746-1757

    Cote

    15 B 102

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Cautionnements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux de comptes.

    Date

    1726-1757

    Cote

    15 B 101

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Procès-verbaux de comptes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Réparations d'honneur.

    Date

    1743-1754

    Cote

    15 B 100

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Réparations d'honneur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Actes de voyage.

    Date

    1741-1758

    Cote

    15 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Actes de voyage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Conclusions du procureur fiscal.

    Date

    1777-1786

    Cote

    15 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Conclusions du procureur fiscal.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Rapports de chirurgiens.

    Date

    1777

    Cote

    15 B 97

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Rapports de chirurgiens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Procès-verbal de levée de cadavres.

    Date

    1777

    Cote

    15 B 96

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Procès-verbal de levée de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Nominations et rapports d'experts.

    Date

    1736-1763

    Cote

    15 B 95

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Nominations et rapports d'experts.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Informations de vie, moeurs, âges et religion.

    Date

    1742-1754

    Cote

    15 B 94

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Informations de vie, moeurs, âges et religion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Descentes en vue de lieux.

    Date

    1743-1746

    Cote

    15 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Descentes en vue de lieux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Enquêtes.

    Date

    1730-1790

    Cote

    15 B 92

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Causes et moyens d'opposition.

    Date

    1749-1788

    Cote

    15 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Causes et moyens d'opposition.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Interrogatoires.

    Date

    1777-1785

    Cote

    15 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Interrogatoires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime