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  1. Résultat n°1
    Mariages (1765-1787), sépultures (1763-1787).

    80 medias

    Mariages (1765-1787), sépultures (1763-1787).

    Date

    1763-1787

    Cote

    18 Ed GG 8

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BREBOTTE
    • Mariages (1765-1787), sépultures (1763-1787).

    Producteur :

    Communes

  2. Résultat n°2
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 142/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  3. Résultat n°3

    Taxe de prestation pour les chemins vicinaux.

    Date

    1919

    Cote

    19 Ed 1 G 25

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Taxe de prestation pour les chemins vicinaux.
  4. Résultat n°4

    17 décembre 1716-21 juillet 1717

    Cote

    15 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 17 décembre 1716-21 juillet 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Réparations d'honneur.

    Date

    1743-1754

    Cote

    15 B 100

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Réparations d'honneur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    8 février 1782-21 décembre 1787

    Cote

    15 B 85

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registre des oppositions.
    • 8 février 1782-21 décembre 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    1733-1739

    Cote

    15 B 122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1733-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Nominations et rapports d'experts.

    Date

    1736-1763

    Cote

    15 B 95

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Nominations et rapports d'experts.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux de vente de la coupe ordinaire ou extraordinaire.

    Date

    1879-1930

    Cote

    19 Ed 2 N 13

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Procès-verbaux de vente de la coupe ordinaire ou extraordinaire.
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux et recensement des chevaux, mulets, pigeons voyageurs et voitures.

    Date

    1899-1919

    Cote

    19 Ed 2 H 2

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H  Administration militaire
    • Procès-verbaux et recensement des chevaux, mulets,...
  11. Résultat n°11

    Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 21

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret,...
  12. Résultat n°12

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939). Bouilleurs de crus, demande d’un local (1922-1928).

    Date

    1859-1939

    Cote

    2 O 19/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1859-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    3 janvier 1742-8 février 1743

    Cote

    15 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 3 janvier 1742-8 février 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Procès-verbal d’arpentage.

    Date

    1835-1853

    Cote

    19 Ed 2 N 6

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Procès-verbal d’arpentage.
  15. Résultat n°15

    Réquisitions militaires.

    Date

    1914

    Cote

    19 Ed 2 H 4

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H  Administration militaire
    • Réquisitions militaires.
  16. Résultat n°16

    1740-1748

    Cote

    15 B 123

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1740-1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    FERRAND (J.). De la propriété communale en France et de sa mise en valeur, Paris : Librairie P. Dupont.

    Date

    1859

    Cote

    19 Ed C 4

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE C  Bibliot hèque administrative
    • FERRAND (J.). De la propriété communale en France et...
  18. Résultat n°18
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 142/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19

    13 avril 1764-11 juin 1766

    Cote

    15 B 59

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 13 avril 1764-11 juin 1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    2 mars 1782-24 décembre 1783

    Cote

    15 B 65

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 2 mars 1782-24 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    10 septembre1786-9 avril 1788

    Cote

    15 B 67

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 10 septembre1786-9 avril 1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Comptes de fabriques de Montreux-Vieux.

    Date

    1742-1786

    Cote

    15 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes de fabriques de Montreux-Vieux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    Mesure permettant d’étendre les pouvoirs des communes.

    Date

    1907

    Cote

    19 Ed 2 D 3

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D  Administration générale de la commune
    • 2 D  Actes de l’administration municipale
    • Mesure permettant d’étendre les pouvoirs des communes.
  24. Résultat n°24

    Contribution foncière : relevé sommaire de la matrice.

    Date

    1813

    Cote

    19 Ed 1 G 23

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncière : relevé sommaire de la matrice.
  25. Résultat n°25

    Procès-verbal de délimitation du territoire.

    Date

    1824

    Cote

    19 Ed 1 G 1

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire.
  26. Résultat n°26

    23 juin 1759-31 janvier 1761

    Cote

    15 B 56

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 23 juin 1759-31 janvier 1761

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    2 juin 1745-18 juin 1746

    Cote

    15 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 2 juin 1745-18 juin 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    Statistiques agricoles, 1895, 1901, 1908.

    Date

    1895-1908

    Cote

    19 Ed 3 F 1

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F  Agriculture
    • Statistiques agricoles, 1895, 1901, 1908.
  29. Résultat n°29

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

    Date

    1826-1916

    Cote

    19 Ed 1 G 5*

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
  30. Résultat n°30

    26 août 1677-12 janvier 1678

    Cote

    15 B 70

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Extraits d'audiences.
    • 26 août 1677-12 janvier 1678

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31
    1921

    7 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 142/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32

    Tables décennales, 1903-1912, 1923-1932.

    Date

    1903-1932

    Cote

    19 Ed 2 E 1

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 2 E  Tables décennales
    • Tables décennales, 1903-1912, 1923-1932.
  33. Résultat n°33
    1963-1972 (communes de A à E)

    268 medias

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  34. Résultat n°34

    1749-1759

    Cote

    15 B 124

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1749-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35
    Baptêmes (1686-1707), mariages (1705-1707), sépultures (1704-1707).

    37 medias

    Baptêmes (1686-1707), mariages (1705-1707), sépultures (1704-1707).

    Date

    1686-1707

    Cote

    18 Ed GG 2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BREBOTTE
    • Baptêmes (1686-1707), mariages (1705-1707), sépultures...

    Producteur :

    Communes

  36. Résultat n°36
    1851

    16 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 142/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37

    3 avril 1761-7 septembre1762

    Cote

    15 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 3 avril 1761-7 septembre1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    29 janvier 1748-18 juin 1749

    Cote

    15 B 50

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 29 janvier 1748-18 juin 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    Bretagne, route de Grosne.

    Date

    1993

    Cote

    80 Fi 1/20

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Bretagne, route de Grosne.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  40. Résultat n°40

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et portes et fenêtres : mandements.

    Date

    1826-1883

    Cote

    19 Ed 1 G 15

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  41. Résultat n°41

    Assignations.

    Date

    1777-1785

    Cote

    15 B 88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Assignations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    Enquête administrative, 1921-1925.

    Cote

    19 Ed 4 Q 5

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
    • Enquête administrative, 1921-1925.
  43. Résultat n°43

    Rôle pour servir au recouvrement des prestations en nature ou en argent.

    Date

    1829

    Cote

    19 Ed 1 G 20

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Rôle pour servir au recouvrement des prestations en...
  44. Résultat n°44

    Rapports de l’agent de police.

    Date

    1889-1892

    Cote

    19 Ed 1 J 2

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 1 J  Police locale
    • Rapports de l’agent de police.
  45. Résultat n°45

    1853-1862

    Cote

    19 Ed 1 E 8*

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 1 E  Naissances, mariages, décès
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • 1853-1862
  46. Résultat n°46
    1901

    10 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 142/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  47. Résultat n°47

    Cadastre : registre des contributions directes.

    Date

    1828-1844

    Cote

    19 Ed 1 G 16

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Cadastre : registre des contributions directes.
  48. Résultat n°48
    4 avril 1669-7 septembre 1670

    23 medias

    4 avril 1669-7 septembre 1670

    Cote

    15 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 4 avril 1669-7 septembre 1670

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Fondation Carnot : assistance aux veuves d’ouvriers ayant à charges des enfants, 1895.

    Cote

    19 Ed 4 Q 6

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
    • Fondation Carnot : assistance aux veuves d’ouvriers...
  50. Résultat n°50

    Procédure opposant la commune au préfet du département du Haut-Rhin.

    Date

    1799-1813

    Cote

    19 Ed 4 D 2

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D  Administration générale de la commune
    • 4 D  Contentieux et assurances
    • Procédure opposant la commune au préfet du département...
  51. Résultat n°51

    Service vicinal : budget.

    Date

    1920

    Cote

    19 Ed 1 O 7

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 1 O  Travaux publics, voirie
    • Service vicinal : budget.
  52. Résultat n°52

    17 décembre 1756-5 avril 1759

    Cote

    15 B 55

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 17 décembre 1756-5 avril 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    21 juin 1723-29 novembre 1724

    Cote

    15 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 21 juin 1723-29 novembre 1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Conclusions du procureur fiscal.

    Date

    1777-1786

    Cote

    15 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Conclusions du procureur fiscal.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Demande de placer un aqueduc en tuyaux dans un fossé du chemin communal.

    Date

    1894

    Cote

    19 Ed 3 O 3

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 3 O  Distributions et gestion des eaux
    • Demande de placer un aqueduc en tuyaux dans un fossé...
  56. Résultat n°56
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 142/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  57. Résultat n°57

    27 août-3 septembre1700

    Cote

    15 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 27 août-3 septembre1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Procédure opposant la commune au comte de Reinach.

    Date

    1715-1789

    Cote

    19 Ed FF 1

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procédure opposant la commune au comte de Reinach.
  59. Résultat n°59

    Ouvrages : Aux héros de l’armée noire, Comité du monument à la victoire et aux soldats de Verdun.

    Date

    1921-1922

    Cote

    19 Ed C 3

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE C  Bibliot hèque administrative
    • Ouvrages : Aux héros de l’armée noire, Comité du monument...
  60. Résultat n°60

    16 janvier 1764-7 février 1782

    Cote

    15 B 84

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registre des oppositions.
    • 16 janvier 1764-7 février 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932). Chasse (1855-1936). Vaine pâture (1836-1890). Adjudications diverses (1929-1935).

    Date

    1855-1936

    Cote

    2 O 19/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1861, 1872). Location (1818-1932)....

    Producteur :

    Préfecture

  62. Résultat n°62

    1958-1968

    Date

    1958-1968

    Cote

    1 E 19 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BRETAGNE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1958-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  63. Résultat n°63

    7 juin 1720-21 septembre1721

    Cote

    15 B 29

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 7 juin 1720-21 septembre1721

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Fontaine : reconstruction, réception des travaux.

    Date

    1865

    Cote

    19 Ed 1 M 1

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M  Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M   Edifices et monuments communaux
    • Fontaine : reconstruction, réception des travaux.
  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux de comptes.

    Date

    1726-1757

    Cote

    15 B 101

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Procès-verbaux de comptes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Comptes de tutelles.

    Date

    1761-1787

    Cote

    15 B 117

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes de tutelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Matrice du cadastre pré napoléonien.

    Date

    1820

    Cote

    19 Ed 1 G 6*

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Etats de sections.
    • Matrice du cadastre pré napoléonien.
  68. Résultat n°68
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    12 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737

    Cote

    18 Ed GG 4

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BREBOTTE
    • Baptêmes, mariages, sépultures.

    Producteur :

    Communes

  69. Résultat n°69
    Baptêmes (1737-1774, 1778), mariages, sépultures (1737-1744).

    43 medias

    Baptêmes (1737-1774, 1778), mariages, sépultures (1737-1744).

    Date

    1737-1778

    Cote

    18 Ed GG 5

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BREBOTTE
    • Baptêmes (1737-1774, 1778), mariages, sépultures (1737-1744).

    Producteur :

    Communes

  70. Résultat n°70
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 142/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bretagne
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  71. Résultat n°71

    23 décembre 1717-14 juin 1718

    Cote

    15 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 23 décembre 1717-14 juin 1718

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Causes et moyens d'opposition.

    Date

    1749-1788

    Cote

    15 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Causes et moyens d'opposition.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    1825-1895

    Cote

    2 O 19/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1895

    Producteur :

    Préfecture

  74. Résultat n°74

    Destruction : procès-verbal.

    Date

    1914

    Cote

    19 Ed 4 H 8

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H   Mesures d’exception en temps de guerre ou de...
    • Destruction : procès-verbal.
  75. Résultat n°75

    du 29 février 1752 au 15 février 1765

    Cote

    15 B 76

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des enquêtes.
    • du 29 février 1752 au 15 février 1765

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    MINISTERE DE L’INTERIEUR. Instruction du 16 avril 1906 sur l’assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, paris-Nancy : Librairie Berger-Levrault.

    Date

    1906

    Cote

    19 Ed C 8

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE C  Bibliot hèque administrative
    • MINISTERE DE L’INTERIEUR. Instruction du 16 avril 1906...
  77. Résultat n°77

    Aliénation.

    Date

    1829-1933

    Cote

    2 O 19/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BRETAGNE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  78. Résultat n°78

    Traité et procès-verbal pour la réparation de la digue d’un étang.

    Date

    1876

    Cote

    19 Ed 3 O 1

    • Contexte : 19 E dépôt - Bretagne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 3 O  Distributions et gestion des eaux
    • Traité et procès-verbal pour la réparation de la digue...
  79. Résultat n°79

    28 septembre 1713-7 mai 1714

    Cote

    15 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 28 septembre 1713-7 mai 1714

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    23 octobre 1714-19 août 1715

    Cote

    15 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 23 octobre 1714-19 août 1715

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime