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349 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Buc, création : décret, arrêté, état des biens (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1925-1935). Biens, location : délibération (1931). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 22

Résultat n°2
Commune de Buc (5 feuilles).

5 medias

Commune de Buc (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 42

Résultat n°3

Commune de Buc

Date

1828

Cote

3 P 42

Résultat n°4

Comptabilité. - Emprunts (1827-1937). Impositions extraordinaires (1874-1890). Subventions (1927-1935). Vote de crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité (1900-1935).

Date

1827-1939

Cote

2 O 20/14

Résultat n°5

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 20/13

Résultat n°6

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 20/12

Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien du matériel (1928-1929). Commerce et foires, taxation du prix de la viande (1921). Atelier de distillation, désignation de locaux (1922-1926).

Date

1922-1929

Cote

2 O 20/11

Résultat n°8

Garde nationale, entretien du matériel, surveillance des élections de 1852 (1845-1852). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités diverses, dommages de guerre (1928).

Date

1845-1939

Cote

2 O 20/10

Résultat n°9

Enfants assistés.

Date

1852

Cote

2 O 20/9

Résultat n°10

Achat d’un manuel (1845). Plaintes contre les volailles (1937).

Date

1845, 1937

Cote

2 O 20/8

Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, mobilier, jours de congés mobiles (1852-1934). Cours d’adultes, création (1926-1938).

Date

1852-1938

Cote

2 O 20/7

Résultat n°12

Electricité, électrification de la commune (1926-1935). Postes, création d’un circuit automobile des postes (1922-1930).

Date

1922-1935

Cote

2 O 20/6

Résultat n°13

Gestion, entretien (1845-1898) ; location (1838-1880) ; chasse ; adjudication (1872-1931) ; vaine pâture (1837-1890) ; adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1845-1935) ; cours d’eau ; entretien, curage (1845-1933).

Date

1837-1935

Cote

2 O 20/5

Résultat n°14

Délimitation (1844). Echange (1910). Aliénation (1838-1930).

Date

1838-1930

Cote

2 O 20/4

Résultat n°15

Mairie, entretien (1852-1877). Ecole, construction, réparations, entretien (1837-1935). Eglise, réparations du clocher, réparations diverses (1845-1934). Presbytère, réparations et location (1869-1936), plan du hangar projeté (1921). Fontaines et lavoirs, construction, entretien (1847-1932). Monument aux morts, construction (1919-1920). Corps de garde, réparations (1852-1876). Pompe à incendie, achat (1930). Cimetière, entretien (1833-1895).

Date

1833-1935

Cote

2 O 20/3

Résultat n°16

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1853-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Procès, dommages et intérêts : autorisation de plaider (1834). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1912-1939).

Date

1834-1939

Cote

2 O 20/2

Résultat n°17

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement (1845-1922). Receveur municipal, indemnités (1844-1939). Garde champêtre, nomination, traitement (1875-1931). Appariteur, traitement (1852). Service de la bascule, traitement (1932-1933). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1845-1927). Gérant du téléphone, nomination (1931-1932). Garde forestier, traitement, pension (1844-1937). Curé, traitement (1845-1852), procès (1845). Recensement de la population, traitement, prévisions foncières (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1852). Maires et adjoints, frais de déplacement (1931).

Date

1844-1939

Cote

2 O 20/1

Résultat n°18

Délimitation, abornement, partage des forêts indivises avec Urcerey (1830-1881). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1830-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1845-1939). Destination des coupes (1866-1933). Exploitation des coupes ordinaires (1817-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1827-1940). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1875-1876). Construction à distance prohibée (1937). Dégâts, incendies, chablis (1824-1934). Location du droit de chasse (1843-1868). Agents forestiers (1874-1911). Lignes électriques (1930-1937).

Date

1817-1940

Cote

7 M 668

Résultat n°19
1936

9 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 143/20

Résultat n°20
1931

10 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 143/19