Chèvremont (Territoire de Belfort, France)

1

11 medias
Commune de Chèvremont (11 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 48
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Chèvremont (11 feuilles).
2
Chèvremont, don Moinet (1859) ; legs de 2000 F par Marie Lajanne : correspondance, délibérations (1910-1911) ; legs de 25 F de rente au profit des élèves méritants de la commune par M. Dupré : délibérations (1920-1939) ; don de 10000 F par Jules Tavernier moyennant l'entretien de sa tombe : délibérations (1928-1934).

Date

1859-1934

Cote

4 O 15
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Sous-série 4 O Dons et legs
- Chèvremont, don Moinet (1859) ; legs de 2000 F par...
3
1901-1940

Cote

2 O 26/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes, 1825-1901, 1901-1940.
- 1901-1940
Producteur :

Préfecture
4
1825-1901

Cote

2 O 26/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes, 1825-1901, 1901-1940.
- 1825-1901
Producteur :

Préfecture
5
Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules : état des sommes dues à la commune (1930-1933). Ateliers de distillation, locaux (1929-1934).

Date

1929-1934

Cote

2 O 26/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules...
Producteur :

Préfecture
6
Ouvrages militaires, acquisition de terrain pour la construction d’une cantine (1913-1915) ; contestation au sujet de l’utilisation par les militaires d’une source (1918). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerres de la Révolution et de l’Empire, demande d’indemnités (an III). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnité (1874). Guerre de 1939-1945, envoi de mandat aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, déclarations d’incendie (1930-1937). Garde nationale, habillement (1831).

Date

An III-1939

Cote

2 O 26/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Affaires militaires
- Ouvrages militaires, acquisition de terrain pour la...
Producteur :

Préfecture
7
Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés, aliénés (1853-1931). Secours à indigents (1891-1939). Fonds de chômage, état des allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1930). Aides aux sinistrés incendie (1930-1931).

Date

1853-1934

Cote

2 O 26/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
8
Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public (1931, 1934) ; stationnement des nomades (1933). Dépôts d’immondices (1935). Voie publique, achat d’un chasse neige (1932). Corbillard, achat et conduite (1930).

Date

1931-1935

Cote

2 O 26/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Police
- Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public...
Producteur :

Préfecture
9
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, jours de congés (1852-1929). Bibliothèque (1927, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1932). Caisse des écoles, crédits (1926-1928). Fêtes, adjudications (1845-1938).

Date

1845-1938

Cote

2 O 26/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...
Producteur :

Préfecture
10
Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone, installation d’un téléphone automatique (1931). Distribution postale, suppression de la deuxième tournée (1932). Transports, vœu pour l’arrêt d’un train (1929).

Date

1920-1932

Cote

2 O 26/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Travaux et transports
- Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone,...
Producteur :

Préfecture
11
Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location (1818-1933). Carrières, remise en exploitation (1929). Chasse (1844-1936). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau, fossés, entretien curage (1835-1858).

Date

1835-1939

Cote

2 O 26/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location...
Producteur :

Préfecture
12
Echange.

Date

1868-1883

Cote

2 O 26/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
13
Aliénation.

Date

1832-1937

Cote

2 O 26/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
14
Acquisition.

Date

1831-1930

Cote

2 O 26/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
15
Abornement.

Date

1841

Cote

2 O 26/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Terrains communaux
- Abornement.
Producteur :

Préfecture
16
Pensionnat, aménagement en asile de vieillards.

Date

1906

Cote

2 O 26/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Pensionnat, aménagement en asile de vieillards.
Producteur :

Préfecture
17
Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

Date

1926-1936

Cote

2 O 26/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Bureau de poste, construction, réparations, loyer.
Producteur :

Préfecture
18
Horloge, entretien.

Date

1845-1934

Cote

2 O 26/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Horloge, entretien.
Producteur :

Préfecture
19
Bergerie, aliénation.

Date

1931

Cote

2 O 26/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Bergerie, aliénation.
Producteur :

Préfecture
20
Pompe à incendie, achat.

Date

1814, 1869

Cote

2 O 26/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat.
Producteur :

Préfecture
21
Bascule, construction.

Date

1897-1914

Cote

2 O 26/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Bascule, construction.
Producteur :

Préfecture
22
Monument aux morts, construction, entretien.

Date

1920-1933

Cote

2 O 26/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction, entretien.
Producteur :

Préfecture
23
Finances, emprunts (1921) ; rentes (1837-1935) ; impositions extraordinaires (1879-1938) ; subventions (1925-1938) ; crédits supplémentaires (1929-1939) ; comptabilité (1837-1931).

Date

1837-1939

Cote

2 O 26/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Finances communales
- Finances, emprunts (1921) ; rentes (1837-1935) ; impositions...
Producteur :

Préfecture
24
Lavoir, réparations.

Date

1889-1935

Cote

2 O 26/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Lavoir, réparations.
Producteur :

Préfecture
25
Ecole, construction, réparations, entretien, mobilier.

Date

1841-1932

Cote

2 O 26/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, réparations, entretien, mobilier.
Producteur :

Préfecture
26
Mairie, réparations.

Date

1883-1934

Cote

2 O 26/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations.
Producteur :

Préfecture
27
Travaux concernant plusieurs bâtiments, installation de l’électricité dans les bâtiments communaux.

Date

1921

Cote

2 O 26/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, installation...
Producteur :

Préfecture
28
Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1843-1935). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Réunions, protestation du conseil municipal au sujet du rattachement à la perception de Montreux-Château (1935). Fonctionnement, frais de bureau, destination de la coupe (1845-1937).

Date

1843- 1935

Cote

2 O 26/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
Producteur :

Préfecture
29
Personnel, gratification diverses (1939). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1853-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1845-1939). Garde champêtre, traitement (1845-1873). Taupier, traitement (1939). Berger, nomination (1872-1875). Instituteur, traitement, indemnités, logement (1853-1939). Commission scolaire (1936). Garde forestier, traitement (1845, 1928). Curé, traitement (1845, 1853). Avocats, indemnités (1933, 1936). Révision foncière, nomination (1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845, 1853). Cantonnier, nomination, traitement (1929, 1931). Commissaire de police, traitement (1853).

Date

1845-1939

Cote

2 O 26/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHEVREMONT
- Administration générale
- Personnel, gratification diverses (1939). Secrétaire...
Producteur :

Préfecture
30
Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1933). Ecole : réparations (1808). Eglise : réparations (1811-1831) ; cloches : achat, restauration, électrification (1847-1937) ; mobilier : restauration (1850). Presbytère : achat d'une maison (an XIII) ; construction (1809-1811) ; réparations, entretien (1834-1931). Cimetière : construction, entretien (1910-1923), concessions (1911-1934). Chèvremont Petit-Croix : partage de terrains (1865).

Date

An XI-1934

Cote

1 O 19
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
- Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière :...
Producteur :

Préfecture.
31
Expédition.

Cote

7 M 820
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Chèvremont, délimitation générale.
- Expédition.
32
Minute.

Cote

7 M 819
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Chèvremont, délimitation générale.
- Minute.
33

21 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 149/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
34

21 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 149/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
35

19 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 149/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
36

18 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 149/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
37

25 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 149/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
38

21 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 149/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
39

22 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 149/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
40

25 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 149/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
41

22 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 149/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
42

22 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 149/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
43

23 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 149/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
44

23 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 149/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
45

20 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 149/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
46

21 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 149/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
47

22 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 149/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
48

22 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 149/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
49

22 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 149/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
50

22 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 149/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
51

24 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 149/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
52

23 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 149/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chèvremont
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
53
Chèvremont

Cote

5 M 243
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Chèvremont
54
Chèvremont. 1-7. Comptes de la fabrique (1790-1810). 8-15. Différend entre le curé de Danjoutin et la fabrique de Chèvremont au sujet du recouvrement de la dîme d'Andelnans (1753-1854, 1792). 16-18. Descente sur les lieux à Pérouse par Noblat, prévôt de la ville et comté de Belfort, afin de déterminer si la dîme d'une parcelle de terre appartient à la grande dîme de Perouse ou à la dîme de la cure de Chèvremont (1689). 19-22. Etat des rentes et cens revenant à la cure de Chèvremont sur des terrains sis à Petit-Croix (1669-1759).

Date

1669-1810

Cote

2 G 11
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Chèvremont. 1-7. Comptes de la fabrique (1790-1810)....
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
55

1 media
Chèvremont, l'intérieur de l'église.

Cote

7 fi 2934
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chèvremont
- Chèvremont, l'intérieur de l'église.
56

1 media
Chèvremont, l'église et l'école.

Cote

7 fi 2862
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chèvremont
- Chèvremont, l'église et l'école.
57

1 media
Chèvremont, la Cotonnière.

Cote

7 fi 2549
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chèvremont
- Chèvremont, la Cotonnière.
58

1 media
Chèvremont, la Choucrouterie.

Cote

7 fi 2548
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chèvremont
- Chèvremont, la Choucrouterie.
59

1 media
Chèvremont, l'église et le pensionnat.

Cote

7 Fi 1351
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chèvremont
- Chèvremont, l'église et le pensionnat.
60

2 medias
Chèvremont : minute et mise au net.

Cote

1 C 62
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Chèvremont : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
61
Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registre des audiences des juges commis par le Conseil...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
62
Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
63
Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
64
Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Procès-verbaux de défrichement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
65
Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Actes de cautionnement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
66
Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Nominations d’experts et visites.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
67
Police des grains.

Date

1771-1790

Cote

4 B 270
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Police des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
68
Ouvertures de testaments mystiques.

Date

1784-1789

Cote

4 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Ouvertures de testaments mystiques.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
69
Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

Date

1781

Cote

4 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
70
Etats des amendes.

Date

1683, 1691

Cote

4 B 267
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Etats des amendes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
71
Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Cote

4 B 266
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
72
Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
73
Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

Date

1747

Cote

4 B 264*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
74
La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

Date

1781

Cote

4 B 263*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
75
Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

Date

1600

Cote

4 B 262*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
76
23 janvier1649-16 décembre 1649

Cote

4 B 261
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 janvier1649-16 décembre 1649
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
77
1757-1759

Cote

4 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles.
- 1757-1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
78
1733-1737

Cote

4 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles.
- 1733-1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
79
janvier 1757-4 juillet 1759

Cote

4 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- janvier 1757-4 juillet 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
80
19 janvier 1677-30 mars 1678

Cote

4 B 258
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 19 janvier 1677-30 mars 1678
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune de Chèvremont (11 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

1901-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1901

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat d’un rouleau (1929). Commerce, bascules : état des sommes dues à la commune (1930-1933). Ateliers de distillation, locaux (1929-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assistance médicale gratuite (1930). Enfants assistés, aliénés (1853-1931). Secours à indigents (1891-1939). Fonds de chômage, état des allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1930). Aides aux sinistrés incendie (1930-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réglementation, autorisation d’ouvrir un bal public (1931, 1934) ; stationnement des nomades (1933). Dépôts d’immondices (1935). Voie publique, achat d’un chasse neige (1932). Corbillard, achat et conduite (1930).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, jours de congés (1852-1929). Bibliothèque (1927, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1932). Caisse des écoles, crédits (1926-1928). Fêtes, adjudications (1845-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electrification de la commune (1920-1939). Téléphone, installation d’un téléphone automatique (1931). Distribution postale, suppression de la deuxième tournée (1932). Transports, vœu pour l’arrêt d’un train (1929).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Gestion. - Entretien, mise en valeur (1864-1868). Location (1818-1933). Carrières, remise en exploitation (1929). Chasse (1844-1936). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau, fossés, entretien curage (1835-1858).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Echange.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Acquisition.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Abornement.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Pensionnat, aménagement en asile de vieillards.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :