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Résultats de la recherche

  • 1

    15 octobre 1693-15 avril 1698

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 15 octobre 1693-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    28 août 1704-24 mai 1712

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 28 août 1704-24 mai 1712

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    27 août 1716-26 octobre 1723

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 août 1716-26 octobre 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    Enquête.

    Date

    1789

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Enquête.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    Obligations.

    Date

    1773-1787

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Inventaire après décès.

    Date

    1750

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Inventaire après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    Partage.

    Date

    1702

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Partage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Date

    1727-1762

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10
    Froidefontaine : minute et mise au net.

    1 media

    Froidefontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 87

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Froidefontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 11
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 144/1

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Charmois
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 12
    1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 144/2

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Charmois
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 13
    1846

    12 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 144/3

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Charmois
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 14
    1851

    13 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 144/4

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Charmois
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 15
    1856

    11 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 144/5

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Charmois
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 16
    1861

    12 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 144/6

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Charmois
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 17
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 144/7

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Charmois
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 18
    1872

    11 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 144/8

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Charmois
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 19
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 144/9

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Charmois
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 20
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 144/10

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Charmois
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.