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  1. Résultat n°1

    Commune de Chaux

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 45

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Chaux

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Chaux (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Chaux (7 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 45

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chaux (7 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Chaux, don de 100 F par l'industriel Kestner pour l'achat d'une pompe à incendie : délibération.

    Date

    1850

    Cote

    4 O 13

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Chaux, don de 100 F par l'industriel Kestner pour l'achat...
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1875-1911

    Cote

    3 O 1284

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Chaux
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Comptabilité. - Emprunts (1844-1937). Rentes (1838-1927). Impositions extraordinaires, taxes (1845-1906). Subventions (1881-1932). Crédits complémentaires, vote (1881-1939). Comptabilité (1893-1937).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 23/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1844-1937). Rentes (1838-1927)....

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1883-1940

    Cote

    2 O 23/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1883-1940

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1825-1883

    Cote

    2 O 23/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1883

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1896-1933). Elevage, achat et entretien du taureau communal (1922-1932). Commerce et foires, fixation de la taxe sur le pain (1911). Bascules, achat des étalons des poids et mesures (1879), tarif de pesées publiques (1929). Atelier de distillation, installation de locaux (1919-1939).

    Date

    1879-1939

    Cote

    2 O 23/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1896-1933)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Assistance médicale gratuite (1886-1916), frais occasionnés par l’épidémie de choléra (1854). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1854-1925). Secours à indigents (1854-1938). Fonds de chômage ; états des allocations à payer (1931-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1906-1907).

    Date

    1854-1938

    Cote

    2 O 23/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1886-1916), frais occasionnés...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Electrification, pose de pylônes (1911-1939). Assainissement, construction de conduites pour évacuation des eaux (1931). Téléphone, création d’une agence postale, installation de boîtes aux lettres (1920). Chemins de fer, demande d’ouverture permanente des passages à niveau (1923).

    Date

    1911-1939

    Cote

    2 O 23/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Travaux et transports
    • Electrification, pose de pylônes (1911-1939). Assainissement,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Délimitation ; usurpation de terrains communaux (1902-1905). Acquisition (1922-1931). Aliénation (An X-1932).

    Date

    1902-1932

    Cote

    2 O 23/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Terrains communaux
    • Délimitation ; usurpation de terrains communaux (1902-1905)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Terrain d’aviation, déclaration d’utilité publique.

    Date

    1933

    Cote

    2 O 23/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Terrain d’aviation, déclaration d’utilité publique.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Logement du salpêtrier.

    Date

    1826

    Cote

    2 O 23/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Logement du salpêtrier.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Urinoir, création.

    Date

    1899

    Cote

    2 O 23/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Urinoir, création.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Poste, local.

    Date

    1926

    Cote

    2 O 23/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Poste, local.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Cimetière, achat de terrains, construction (1935) ; concessions (1935-1938).

    Date

    1935-1938

    Cote

    2 O 23/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, achat de terrains, construction (1935) ;...

    Producteur :

    Préfecture