Chavanatte (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune de Chavanatte (5 feuilles).

5 medias

Commune de Chavanatte (5 feuilles).

Date

1837

Cote

3 P 46

2

Commune de Chavanatte

Date

1837

Cote

3 P 46

3

Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes de Chavanatte et Suarce d'une maison pour l'établissement d'une école de filles : testament, inventaire, correspondance, délibérations, tableau généalogique (1808-1829) ; legs Dupré pour bourse scolaire (1886-1908) ; legs Tavernier (1927-1931).

Date

1808-1931

Cote

4 O 14

4

Comptabilité. - Emprunts (1938). Rentes (1847-1874). Impositions extraordinaires (1885-1928). Subventions (1929-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité (1852-1937).

Date

1847-1939

Cote

2 O 24/13

5

1887-1940

Date

-

Cote

2 O 24/12

6

An XI-1887

Date

-

Cote

2 O 24/11

7

Agriculture, achat de matériel (1934). Ateliers publics de distillation, locaux (1922-1928).

Date

1922-1934

Cote

2 O 24/10

8

Fournitures militaires, achat de fusils en bois pour enseignement (1882). Foin (1871). Guerre de 1939-45, réquisitions d’automobiles et chevaux (1939) ; logement des troupes (1939) ; Noël des mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1932).

Date

1871-1939

Cote

2 O 24/9

9

Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique (1927). Secours à indigents (1870-1932).

Date

1870-1932

Cote

2 O 24/8

10

Voie publique, déneigement.

Date

1939

Cote

2 O 24/7

11

Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, liste des enfants quittant l’école (1851-1883). Bibliothèque, achat (1928, 1936). Cours d’adultes, création (1926-1937). Caisse des écoles, crédits (1883-1927). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1845-1853) ; fête du 14 juillet (1921).

Date

1845-1937

Cote

2 O 24/6

12

Eau, concession d’eau (1931-1932). Electricité, électrification de la commune (1927-1929).

Date

1927-1932

Cote

2 O 24/5

13

Aliénation (1802-1937). Gestion, entretien (1874). Location (1829-1932). Chasse, adjudications (1854-1937). Vaine pâture (1880, 1891). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1930-1932). Cours d’eau-fossés, entretien, curage (1811-1933).

Date

1802-1937

Cote

2 O 24/4

14

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1878-1928). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1832, 1843). Ecole, construction, entretien, réparation, démolition du bâtiment (1845-1937). Fontaines, réparations, crédits (1845). Lavoir, construction (1875-1900). Monument aux morts, construction, entretien (1924-1927). Bascule, projet de construction (1931-1932). Corps de garde et pompe à incendie, achat, entretien (1863-1935).

Date

1863-1937

Cote

2 O 24/3

15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, inventaire, frais de reliure (1821, 1852). Plaintes contre le maire (1849, 1936). Fonctionnement, destination de la coupe (1845-1938).

Date

1821-1938

Cote

2 O 24/2

16

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1845-1936). Receveur municipal, indemnités (1828-1936). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1847-1937). Taupier, indemnités (1927, 1936). Appariteur, nomination, traitement (1853, 1890). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1853-1931). Garde forestier, traitement (1844-1927). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1846). Recensement de la population, indemnités (1876). Géomètre, indemnités (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1845, 1853). Sage femme, traitement (1853-1883). Architecte, indemnités (1887). Percepteur, indemnités (1853). Maires (1878-1884).

Date

1828-1939

Cote

2 O 24/1

17

Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation de l'ancien bâtiment, contentieux entre les deux communes (1824-1851). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1930). Eglise : réparations (1833-1930) ; cloches (1822-1845) ; horloge (1859). Presbytère : construction (1821-1822) ; réparations, entretien (1823-1939). Cimetière : agrandissement, entretien, construction du mur de clôture (1878-1880). Terrain : contestation (1828).

Date

1821-1939

Cote

1 O 51

18

Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

Date

1872-1938

Cote

1 O 13

19

Chavanatte, délimitation partielle.

Date

1844

Cote

7 M 818

20

6 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 147/19

21

6 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 147/18

22

7 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 147/17

23

8 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 147/16

24

8 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 147/15

25

8 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 147/14

26

8 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 147/13

27

8 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 147/12

28

9 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 147/11

29

9 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 147/10

30

10 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 147/9

31

10 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 147/8

32

9 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 147/7

33

9 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 147/6

34

8 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 147/5

35

9 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 147/4

36

10 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 147/3

37

12 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 147/2

38

11 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 147/1

39

6 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 147

40

Chavanatte, route de Suarce.

Date

1988

Cote

80 Fi1/25

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