Commune de Chavanatte (5 feuilles).
Date
1837
Cote
3 P 46
-
Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Chavanatte (5 feuilles).
1837
3 P 46
1837
3 P 46
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1808-1931
4 O 14
1847-1939
2 O 24/13
Préfecture
2 O 24/12
Préfecture
2 O 24/11
Préfecture
1922-1934
2 O 24/10
Préfecture
1871-1939
2 O 24/9
Préfecture
1870-1932
2 O 24/8
Préfecture
1939
2 O 24/7
Préfecture
1845-1937
2 O 24/6
Préfecture
1927-1932
2 O 24/5
Préfecture
1802-1937
2 O 24/4
Préfecture
1863-1937
2 O 24/3
Préfecture
1821-1938
2 O 24/2
Préfecture
1828-1939
2 O 24/1
Préfecture
1821-1939
1 O 51
Préfecture.
1872-1938
1 O 13
Préfecture.
1844
7 M 818
1931
6 M 147/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1926
6 M 147/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1921
6 M 147/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1911
6 M 147/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1906
6 M 147/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1901
6 M 147/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1896
6 M 147/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1891
6 M 147/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1886
6 M 147/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1881
6 M 147/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1876
6 M 147/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1872
6 M 147/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1866
6 M 147/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1861
6 M 147/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1856
6 M 147/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1851
6 M 147/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1846
6 M 147/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1841
6 M 147/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1836
6 M 147/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1936
6 M 147
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1988
80 Fi1/25
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
1 C 60
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
s.d [XVIIIe siècle]
12 B 193
Cours et juridictions d'ancien régime
1776-1777
12 B 192
Cours et juridictions d'ancien régime
1769-1773
12 B 191
Cours et juridictions d'ancien régime
1753-1786
12 B 190
Cours et juridictions d'ancien régime
1742-1783
12 B 189
Cours et juridictions d'ancien régime
1766
12 B 188
Cours et juridictions d'ancien régime
15 décembre 1700, 9 juillet 1708
12 B 187
Cours et juridictions d'ancien régime
23 mars 1763
12 B 186*
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 185
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 184
Cours et juridictions d'ancien régime
1696-1697
12 B 183
Cours et juridictions d'ancien régime
1686-1762
12 B 182
Cours et juridictions d'ancien régime
1718-1758
12 B 181
Cours et juridictions d'ancien régime
1689-1742
12 B 180
Cours et juridictions d'ancien régime
1673-1750
12 B 179
Cours et juridictions d'ancien régime
1719-1758
12 B 178
Cours et juridictions d'ancien régime
1720-1767
12 B 177
Cours et juridictions d'ancien régime
1691-1768
12 B 176
Cours et juridictions d'ancien régime
1728-1758
12 B 175
Cours et juridictions d'ancien régime
1761
12 B 174
Cours et juridictions d'ancien régime
1725-1761
12 B 173
Cours et juridictions d'ancien régime
1728-1761
12 B 172
Cours et juridictions d'ancien régime
1755-1759
12 B 171
Cours et juridictions d'ancien régime
1732-1786
12 B 170
Cours et juridictions d'ancien régime
1673-1759
12 B 169
Cours et juridictions d'ancien régime
1676-1789
12 B 168
Cours et juridictions d'ancien régime
1699-1790
12 B 167
Cours et juridictions d'ancien régime
1684-1781
12 B 166
Cours et juridictions d'ancien régime
1684-1775
12 B 165
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 164
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 163
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 162
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 161
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 160
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 159
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 158
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 157
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 156
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 155
Cours et juridictions d'ancien régime
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