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Résultats de la recherche

  • 1
    1921

    14 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 148/17

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Chavannes-les-Grands
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 2
    Baptêmes 1651-1792

    396 medias

    Baptêmes 1651-1792

    Date

    1651-1792

    Cote

    Archives départementales du Haut-Rhin

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • MONTREUX-JEUNE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1651-1792
    • Baptêmes 1651-1792

    Producteur :

    Communes

  • 3

    Rodolphe de Reinach-Montreux décide que ceux qui ont construit sur le communal paieront un denier de rente annuelle à la communauté.

    Date

    1659

    Cote

    25 Ed AA 16

    • Contexte : 25 Ed Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA   Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Rodolphe de Reinach-Montreux décide que ceux qui ont...
  • 4

    Guerres de la Révolution, réquisition de vivres et de leur chariot ; approvisionnement de l’armée et du marché de Belfort.

    Date

    1793-an II

    Cote

    25 Ed 4 H 1

    • Contexte : 25 Ed Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H  Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerres de la Révolution, réquisition de vivres et...
  • 5

    Passeport pour l’intérieur.

    Date

    1818-1865

    Cote

    25 Ed 1 J 1

    • Contexte : 25 Ed Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 1 J  Police locale
    • Passeport pour l’intérieur.
  • 6

    1825-1909

    Cote

    2 O 25/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes. 
    • 1825-1909

    Producteur :

    Préfecture

  • 7

    Amodiation du droit à Jean-Jacques Berthot, 1753.

    Cote

    25 Ed DD 40

    • Contexte : 25 Ed Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Ponts et chaussées ; droit de pontenage.
    • Amodiation du droit à Jean-Jacques Berthot, 1753.
  • 8

    Procès-verbal de fouilles d’Etienne Damotte, salpêtrier du roi.                     1774

    Cote

    25 Ed DD 24

    • Contexte : 25 Ed Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Procès-verbal de fouilles d’Etienne Damotte, salpêtrier...
  • 9
    1891

    17 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 148/12

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Chavannes-les-Grands
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 10

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 25 NDM 7

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe