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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Courcelles, création : délibération, décret, arrêté ; état de biens, correspondance (1910-1912). Biens, location de pré : arrêté, bail (1933). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 25
 Date
1910-1936
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Courcelles, création : délibération,...
Résultat n°2

Commune de Courcelles
Cote
3 P 49
 Date
1824
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Courcelles
Résultat n°3
Commune de Courcelles (5 feuilles).

5 medias

Commune de Courcelles (5 feuilles).
Cote
3 P 49
 Date
1824
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Courcelles (5 feuilles).
Résultat n°4

Budgets et comptes (1825-1909, 1909-1940). Emprunts (1876-1888). Rentes (1837-1861). Impositions extraordinaires (1882-1931). Subventions (1929-1930). Crédits supplémentaires (1871-1930). Comptabilité diverse (1873-1931).
Cote
2 O 27/20
 Date
1825-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Finances communales
  • Budgets et comptes (1825-1909, 1909-1940). Emprunts...
Résultat n°5

Atelier de distillation, locaux.
Cote
2 O 27/19
 Date
1922-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Atelier de distillation, locaux.
Résultat n°6

Réquisitions de chevaux, logements de troupe (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874-1875). Guerre de 1914-1918, comblement de tranchées (1933). Guerre de 1939-1945, don aux mobilisés (1939). Sapeurs-pompiers, subvention aux sapeurs pompiers de Delle (1937).
Cote
2 O 27/18
 Date
1874-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Affaires militaires
  • Réquisitions de chevaux, logements de troupe (1939)....
Résultat n°7

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1939). Secours à indigents (1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).
Cote
2 O 27/17
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1939). Secours...
Résultat n°8

Fonctionnement, rétribution scolaire, crédits (1884-1886). Bibliothèque, achats (1884, 1931). Cours d’adultes, éclairage (1884). Fêtes scolaires, arbre de Noël (1933) ; 14 juillet, frais de décoration (1884).
Cote
2 O 27/16
 Date
1884-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, rétribution scolaire, crédits (1884-1886)....
Résultat n°9

Electricité, électrification de la commune.
Cote
2 O 27/15
 Date
1924-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune.
Résultat n°10

Acquisition (1877). Aliénation (1837-1894). Echange (1833). Gestion, entretien, mise en valeur (1865-1868). Location (1851-1939). Carrières, exploitation (1829). Chasse (1925-1936). Pêche (1939). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1845-1937). Cours d’eau, fossés, curage, entretien (1810-1939).
Cote
2 O 27/14
 Date
1810-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Terrains communaux
  • Acquisition (1877). Aliénation (1837-1894). Echange...
Résultat n°11

Echange, vente de différentes maisons.
Cote
2 O 27/13
 Date
1861-1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Echange, vente de différentes maisons.
Résultat n°12

Logement pour le receveur des douanes.
Cote
2 O 27/12
 Date
1864-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Logement pour le receveur des douanes.
Résultat n°13

Cimetière, construction d’un nouveau cimetière.
Cote
2 O 27/11
 Date
1913-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, construction d’un nouveau cimetière.
Résultat n°14

Bergerie, aliénation.
Cote
2 O 27/10
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Bergerie, aliénation.
Résultat n°15

Pompe à incendie acquisition d’une maison, entretien des pompes.
Cote
2 O 27/9
 Date
1832-1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie acquisition d’une maison, entretien...
Résultat n°16

Bascule, construction d’un hangar.
Cote
2 O 27/8
 Date
1929-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, construction d’un hangar.
Résultat n°17

Presbytère, restauration, entretien.
Cote
2 O 27/7
 Date
1830-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, restauration, entretien.
Résultat n°18

Eglise, reconstruction, entretien, pose d’une horloge.
Cote
2 O 27/6
 Date
1844-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Eglise, reconstruction, entretien, pose d’une horloge.
Résultat n°19

Ecole, construction, entretien.
Cote
2 O 27/5
 Date
1832-1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction, entretien.
Résultat n°20

Mairie, réparations.
Cote
2 O 27/4
 Date
1833-1852
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, réparations.
Résultat n°21

Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Cote
2 O 27/3
 Date
1874-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Résultat n°22

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930-1939). Conseil municipal, nomination à commissions (1929). Fonctionnement, destination de la coupe (1884-1937). Procès, plaintes contre le maire (1832-1867).
Cote
2 O 27/2
 Date
1832-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930-1939)....
Résultat n°23

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1853-1931). Receveur municipal, indemnités (1852-1933). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1873). Taupier, traitement, contestation (1832-1930). Instituteur, traitement, indemnités (1853-1880). Garde forestier, traitement (1852-1853). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1882). Garde arroseur, nomination, traitement (1835-1874). Curé, traitement (1852-1853). Notaires, indemnités (1853-1864). Médecin vaccinateur, traitement (1853). Commissaire de police, traitement (1854). Ramoneur, traitement (1882). Maires et adjoints, frais de représentation (1884-1930).
Cote
2 O 27/1
 Date
1832-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°24

Courcelles, délimitation et bornage partiel.
Cote
7 M 1395
 Date
1860
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Courcelles, délimitation et bornage partiel.
Résultat n°25

Exploitation des coupes ordinaires (1930-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1939). Elagage, menus produits (1927-1933). Droits de passage (1844-1906). Chemins de vidange des coupes (1842-1878). Construction à distance prohibée (1862-1921). Dégâts, incendies, chablis (1874-1934). Location du droit de chasse (1842-1867). Agents forestiers (1876-1909). Vaine pâture (1931). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1879-1923). Affouage (1871).
Cote
7 M 681
 Date
1842-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Courcelles.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1930-1939). Exploitation...
Résultat n°26
1936

7 medias

1936
Cote
6 M 150/20
 Date
1936
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1936
Résultat n°27
1931

8 medias

1931
Cote
6 M 150/19
 Date
1931
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1931
Résultat n°28
1926

8 medias

1926
Cote
6 M 150/18
 Date
1926
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1926
Résultat n°29
1921

8 medias

1921
Cote
6 M 150/17
 Date
1921
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1921
Résultat n°30
1911

11 medias

1911
Cote
6 M 150/16
 Date
1911
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1911
Résultat n°31
1906

9 medias

1906
Cote
6 M 150/15
 Date
1906
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1906
Résultat n°32
1901

10 medias

1901
Cote
6 M 150/14
 Date
1901
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1901
Résultat n°33
1896

9 medias

1896
Cote
6 M 150/13
 Date
1896
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1896
Résultat n°34
1891

9 medias

1891
Cote
6 M 150/12
 Date
1891
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1891
Résultat n°35
1886

10 medias

1886
Cote
6 M 150/11
 Date
1886
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1886
Résultat n°36
1881

11 medias

1881
Cote
6 M 150/10
 Date
1881
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1881
Résultat n°37
1876

10 medias

1876
Cote
6 M 150/9
 Date
1876
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1876
Résultat n°38
1872

11 medias

1872
Cote
6 M 150/8
 Date
1872
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1872
Résultat n°39
1866

11 medias

1866
Cote
6 M 150/7
 Date
1866
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1866
Résultat n°40
1861

12 medias

1861
Cote
6 M 150/6
 Date
1861
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1861
Résultat n°41
1856

12 medias

1856
Cote
6 M 150/5
 Date
1856
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1856
Résultat n°42
1851

12 medias

1851
Cote
6 M 150/4
 Date
1851
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1851
Résultat n°43
1846

12 medias

1846
Cote
6 M 150/3
 Date
1846
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1846
Résultat n°44
1841

15 medias

1841
Cote
6 M 150/2
 Date
1841
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1841
Résultat n°45
1836

13 medias

1836
Cote
6 M 150/1
 Date
1836
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Courcelles
  • 1836
Résultat n°46

Courcelles. Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 12
 Date
1789-1810
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Courcelles. Comptes de la fabrique.
Résultat n°47

Courcelles, le Bourg, église Sainte-Agathe, XIXe siècle.
Cote
80 Fi 1/28
 Date
1991
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Courcelles, le Bourg, église Sainte-Agathe, XIXe siècle.
Résultat n°48
Courcelles, vue du village.

1 media

Courcelles, vue du village.
Cote
25 Fi 690
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Courcelles
  • Courcelles, vue du village.
Résultat n°49
Courcelles, vue générale.

1 media

Courcelles, vue générale.
Cote
25 Fi 497
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Courcelles
  • Courcelles, vue générale.
Résultat n°50
Courcelles, vue générale.

1 media

Courcelles, vue générale.
Cote
7 Fi 1569
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Courcelles
  • Courcelles, vue générale.
Résultat n°51
Courcelles, vue du village.

1 media

Courcelles, vue du village.
Cote
7 Fi 1568
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Courcelles
  • Courcelles, vue du village.
Résultat n°52
Courcelles, vue du village.

1 media

Courcelles, vue du village.
Cote
7 Fi 1354
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Courcelles
  • Courcelles, vue du village.
Résultat n°53

Minutes.
Cote
2 E 4/6
 Date
1792
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Courcelles (1760-1792)
  • Jean Jacques Bornot, greffier et tabellion (Mars 1769-1792)
  • Minutes.
Résultat n°54

Obligations.
Cote
2 E 4/5
 Date
1774-1788
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Courcelles (1760-1792)
  • Jean Jacques Bornot, greffier et tabellion (Mars 1769-1792)
  • Actes en feuilles.
  • Obligations.
Résultat n°55

Testaments.
Cote
2 E 4/4
 Date
1771-1789
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Courcelles (1760-1792)
  • Jean Jacques Bornot, greffier et tabellion (Mars 1769-1792)
  • Actes en feuilles.
  • Testaments.
Résultat n°56

Mariages.
Cote
2 E 4/3
 Date
1769-1785
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Courcelles (1760-1792)
  • Jean Jacques Bornot, greffier et tabellion (Mars 1769-1792)
  • Actes en feuilles.
  • Mariages.
Résultat n°57

Ventes, transactions, encans.
Cote
2 E 4/2
 Date
1769-1789
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Courcelles (1760-1792)
  • Jean Jacques Bornot, greffier et tabellion (Mars 1769-1792)
  • Actes en feuilles.
  • Ventes, transactions, encans.
Résultat n°58

Protocoles.
Cote
2 E 4/1*
 Date
3 mai 1760-24 août 1769
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Courcelles (1760-1792)
  • Jean Jacques Bornot, greffier et tabellion (Mars 1769-1792)
  • Protocoles.
Résultat n°59

Protocoles.
Cote
2 E 4/1*
 Date
3 mai 1760-24 août 1769
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Courcelles (1760-1792)
  • François Antoine Xavier Reiset (1760-février 1768)
  • Protocoles.
Résultat n°60
Courcelles : minute et mise au net.

2 medias

Courcelles : minute et mise au net.
Cote
1 C 63
 Date- Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Courcelles : minute et mise au net.
Résultat n°61

Pièces de procédures.
Cote
32 B 5
 Date
1738-1788
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 32 B - Seigneurie de Courcelles
  • Pièces de procédures.
Résultat n°62

8 février 1788-20 août 1790
Cote
32 B 4
 Date- Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 32 B - Seigneurie de Courcelles
  • Registres des audiences.
  • 8 février 1788-20 août 1790
Résultat n°63

26 juillet 1783-21 juillet 1785
Cote
32 B 3
 Date- Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 32 B - Seigneurie de Courcelles
  • Registres des audiences.
  • 26 juillet 1783-21 juillet 1785
Résultat n°64

27 mai 17775-30 décembre 1782
Cote
32 B 2
 Date- Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 32 B - Seigneurie de Courcelles
  • Registres des audiences.
  • 27 mai 17775-30 décembre 1782
Résultat n°65

31mars 1760-25 octobre 1769
Cote
32 B 1
 Date- Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 32 B - Seigneurie de Courcelles
  • Registres des audiences.
  • 31mars 1760-25 octobre 1769
Résultat n°66

Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer demeurant à Delle à cause de Catherine Véronique de Ferette son épouse.
Cote
12 B 193
 Date
s.d [XVIIIe siècle]
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer...
Résultat n°67

Réception de bourgeois.
Cote
12 B 192
 Date
1776-1777
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Réception de bourgeois.
Résultat n°68

Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars et Gaspard de Barbaud, seigneur de Florimont, pour réduction du canon les sommes versées à la paroisse de Grosne pour construction de la grange du presbytère.
Cote
12 B 191
 Date
1769-1773
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars...
Résultat n°69

Autres villages.
Cote
12 B 190
 Date
1753-1786
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Licitations.
  • Autres villages.
Résultat n°70

A Suarce.
Cote
12 B 189
 Date
1742-1783
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Licitations.
  • A Suarce.
Résultat n°71

Fragment de registre de reconnaissances de dettes.
Cote
12 B 188
 Date
1766
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Fragment de registre de reconnaissances de dettes.
Résultat n°72

Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la succession des familles de Barbaud, de Cointet, de la Bassinière.
Cote
12 B 187
 Date
15 décembre 1700, 9 juillet 1708
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la...
Résultat n°73

Renouvellement des biens, cens et autres droits appartenant à l’évêque de Bâle, prince de Porrentruy, sur le ban et finage de Florimont.
Cote
12 B 186*
 Date
23 mars 1763
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Renouvellement des biens, cens et autres droits appartenant...
Résultat n°74

13 juillet 1698-18 juin 1739
Cote
12 B 185
 Date- Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Registres des actes de défrichement en application...
  • 13 juillet 1698-18 juin 1739
Résultat n°75

15 décembre 1687-11 mai 1696
Cote
12 B 184
 Date- Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Registres des actes de défrichement en application...
  • 15 décembre 1687-11 mai 1696
Résultat n°76

Livre de comptes de J Lajanne, notaire et tabellion.
Cote
12 B 183
 Date
1696-1697
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Livre de comptes de J Lajanne, notaire et tabellion.
Résultat n°77

Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant (1697-1762), Florimont (1702-1709), Suarce (1686-1688).
Cote
12 B 182
 Date
1686-1762
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant...
Résultat n°78

Pièces relatives à la famille Monnier.
Cote
12 B 181
 Date
1718-1758
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Pièces relatives à la famille Monnier.
Résultat n°79

Comptes divers.
Cote
12 B 180
 Date
1689-1742
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Comptes divers.
Résultat n°80

Bois.
Cote
12 B 179
 Date
1673-1750
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Bois.