Croix (Territoire de Belfort, France) - page 1 sur 12 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret, arrêtés, correspondance (1910-1911). Budgets (1911-1935).	Cote 3 X 27	Date 1910-1935	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret,…
Résultat n°2		Commune de Croix	Cote 3 P 52	Date 1824	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Plan cadastral, Napoléonien
		Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien Commune de Croix
Résultat n°3	7 medias	Commune de Croix (7 feuilles).	Cote 3 P 52	Date 1824	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3 P - Cadastre Cadastre napoléonien Atlas communaux Commune de Croix (7 feuilles).
Résultat n°4		Comptabilité. - Emprunts (1853, 1928). Placements, rentes (1842). Impositions (1882-1890). Subventions (1925-1929). Crédits supplémentaires (1873-1939). Comptabilité (1888-1931). Gestion occulte du maire (1809-1810). Déclaration des revenus patrimoniaux (an XI).	Cote 2 O 30/20	Date An XI-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Finances communales Comptabilité. - Emprunts (1853, 1928). Placements,…
Résultat n°5		1911-1940	Cote 2 O 30/19	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Finances communales Budgets et comptes. 1911-1940
Résultat n°6		1825-1911	Cote 2 O 30/18	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Finances communales Budgets et comptes. 1825-1911
Résultat n°7		Agriculture, achat et entretien de matériel (1935-1937). Ateliers de distillation, locaux (1922).	Cote 2 O 30/17	Date 1922-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Agriculture – Commerce – Industrie Agriculture, achat et entretien de matériel (1935-1937).…
Résultat n°8		Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités.	Cote 2 O 30/16	Date 1871-1874	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Affaires militaires Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités.
Résultat n°9		Enfants assistés, aliénés, vieillards (1882-1932). Secours à indigents (1882-1932). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1932).	Cote 2 O 30/15	Date 1882-1932	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Hygiène – Assistance Enfants assistés, aliénés, vieillards (1882-1932).…
Résultat n°10		Voie publique, circulation automobile (1932). Plaintes, divagation des canards (1935).	Cote 2 O 30/14	Date 1932-1935	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Police Voie publique, circulation automobile (1932). Plaintes,…
Résultat n°11		Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage des classes (1869-1929). Bibliothèque, demande d’inventaire (1934). Cours d’adultes et cours de couture, création, suppression (1873-1936). Fêtes, fête patronale : adjudications (1866) ; fête du 14 juillet, vote de crédits (1880-1881).	Cote 2 O 30/13	Date 1869-1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Affaires scolaires – Loisirs Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage…
Résultat n°12		Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935). Transports, demande de coordination des transports (1935).	Cote 2 O 30/12	Date 1926-1935	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Travaux et transports Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité,…
Résultat n°13		Anticipation sur terrain communal (An X). Acquisition (1822-1933). Aliénation (1836-1937). Echange (1847-1879). Gestion, entretien (1934-1935). Location (1873-1938). Chasse, adjudication (1872-1937). Vaine pâture, taxe de pâturage (1841-1936). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1849-1853).	Cote 2 O 30/11	Date An X-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Terrains communaux Anticipation sur terrain communal (An X). Acquisition…
Résultat n°14		Cimetière, réparations, entretien, concessions.	Cote 2 O 30/10	Date 1904-1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Bâtiments communaux Cimetière, réparations, entretien, concessions.
Résultat n°15		Pompe à incendie, achat, entretien.	Cote 2 O 30/9	Date 1838-1930	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Bâtiments communaux Pompe à incendie, achat, entretien.
Résultat n°16		Bascule, construction.	Cote 2 O 30/8	Date 1933	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Bâtiments communaux Bascule, construction.
Résultat n°17		Monument aux morts, construction.	Cote 2 O 30/7	Date 1924-1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Bâtiments communaux Monument aux morts, construction.
Résultat n°18		Presbytère, construction, réparations.	Cote 2 O 30/6	Date 1831-1933	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Bâtiments communaux Presbytère, construction, réparations.
Résultat n°19		Eglise, réparations.	Cote 2 O 30/5	Date 1841-1920	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Bâtiments communaux Eglise, réparations.
Résultat n°20		Ecole, construction, entretien.	Cote 2 O 30/4	Date 1849-1931	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Bâtiments communaux Ecole, construction, entretien.
Résultat n°21		Mairie, réparations, aménagement.	Cote 2 O 30/3	Date 1878-1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Bâtiments communaux Mairie, réparations, aménagement.
Résultat n°22		Assurances, bâtiments communaux, personnel (1875-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Procès, dommages et intérêts, plaintes contre le maire (1829-1857). Frais de fonctionnement, destination de la coupe (1882-1939).	Cote 2 O 30/2	Date 1875-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Administration générale Assurances, bâtiments communaux, personnel (1875-1936).…
Résultat n°23		Personnel. - Etat nominatif du personnel communal, demande de relèvement de salaire (1928). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1884-1934). Receveur municipal, indemnités (1874-1932). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1842-1930). Taupier, nomination, traitement (1877-1937). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, plainte (1875-1932). Maitresse de couture, nomination, traitement (1927-1935). Garde forestier, nomination (1933). Curé, traitement (1871-1872). Sacristain, traitement (1876). Avocat, indemnités (1934). Greffier, maintien de poste (1930). Recensement de la population, traitement (1876, 1881). Ramoneur (1881). Maires (1884-1933).	Cote 2 O 30/1	Date 1842-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans… CROIX Administration générale Personnel. - Etat nominatif du personnel communal,…
Résultat n°24		Plan d'aménagement.	Cote 7 M 1467	Date 1910	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Croix. Plan d'aménagement.
Résultat n°25		Plan d'aménagement.	Cote 7 M 1466	Date 1910	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Croix. Plan d'aménagement.
Résultat n°26		Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.	Cote 7 M 1350	Date 1822-1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Croix. Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°27	10 medias	1936	Cote 6 M 153/20	Date 1936	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1936
Résultat n°28	11 medias	1931	Cote 6 M 153/19	Date 1931	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1931
Résultat n°29	10 medias	1926	Cote 6 M 153/18	Date 1926	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1926
Résultat n°30	10 medias	1921	Cote 6 M 153/17	Date 1921	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1921
Résultat n°31	11 medias	1911	Cote 6 M 153/16	Date 1911	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1911
Résultat n°32	12 medias	1906	Cote 6 M 153/15	Date 1906	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1906
Résultat n°33	13 medias	1901	Cote 6 M 153/14	Date 1901	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1901
Résultat n°34	13 medias	1896	Cote 6 M 153/13	Date 1896	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1896
Résultat n°35	13 medias	1891	Cote 6 M 153/12	Date 1891	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1891
Résultat n°36	14 medias	1886	Cote 6 M 153/11	Date 1886	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1886
Résultat n°37	14 medias	1881	Cote 6 M 153/10	Date 1881	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1881
Résultat n°38	14 medias	1876	Cote 6 M 153/9	Date 1876	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1876
Résultat n°39	13 medias	1872	Cote 6 M 153/8	Date 1872	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1872
Résultat n°40	14 medias	1866	Cote 6 M 153/7	Date 1866	Lieu Croix (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population… Croix 1866

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret, arrêtés, correspondance (1910-1911). Budgets (1911-1935).

Commune de Croix

Commune de Croix (7 feuilles).

Comptabilité. - Emprunts (1853, 1928). Placements, rentes (1842). Impositions (1882-1890). Subventions (1925-1929). Crédits supplémentaires (1873-1939). Comptabilité (1888-1931). Gestion occulte du maire (1809-1810). Déclaration des revenus patrimoniaux (an XI).

1911-1940

1825-1911

Agriculture, achat et entretien de matériel (1935-1937). Ateliers de distillation, locaux (1922).

Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités.

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1882-1932). Secours à indigents (1882-1932). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1932).

Voie publique, circulation automobile (1932). Plaintes, divagation des canards (1935).

Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935). Transports, demande de coordination des transports (1935).

Cimetière, réparations, entretien, concessions.

Pompe à incendie, achat, entretien.

Bascule, construction.

Monument aux morts, construction.

Presbytère, construction, réparations.

Eglise, réparations.

Ecole, construction, entretien.

Mairie, réparations, aménagement.

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1875-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Procès, dommages et intérêts, plaintes contre le maire (1829-1857). Frais de fonctionnement, destination de la coupe (1882-1939).

Plan d'aménagement.

Plan d'aménagement.

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

1936

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1896

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