454 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

    Date

    1539-1735

    Cote

    8 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Seigneurie de Delle : gestion.

    Date

    1600, 1688-1789

    Cote

    8 B 245

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : gestion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Titres sur les novalles.

    Date

    1625-XVIIe siècle

    Cote

    8 B 249

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Titres sur les novalles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    9 avril 1630-3 décembre 1630

    Date

    1630

    Cote

    8 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 9 avril 1630-3 décembre 1630

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    cote vacante

    Cote

    8 B 62

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • cote vacante

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    11 février 1650-9 août 1650

    Date

    1650

    Cote

    8 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 11 février 1650-9 août 1650

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Registre des sentences et appointements.

    Date

    1650-1659

    Cote

    8 B 168

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des sentences et appointements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    10 juillet 1651-17 juillet 1653

    Date

    1651-1653

    Cote

    8 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 10 juillet 1651-17 juillet 1653

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    21 juillet 1655-9 septembre1657

    Date

    1655-1657

    Cote

    8 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 21 juillet 1655-9 septembre1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    9 janvier 1657-23 octobre 1657

    Date

    1657

    Cote

    8 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 9 janvier 1657-23 octobre 1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Registres des lièves.

    Date

    1658-1736

    Cote

    8 B 214

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des lièves.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    22 janvier 1658-19 décembre 1658

    Date

    1658

    Cote

    8 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 janvier 1658-19 décembre 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    14 janvier 1659-19 décembre 1659

    Date

    1659

    Cote

    8 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 14 janvier 1659-19 décembre 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    17 janvier-19 décembre 1659

    Date

    1659

    Cote

    8 B 169

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain…
    • 17 janvier-19 décembre 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Pièces de procédures.

    Date

    1660-1712

    Cote

    8 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    13 janvier 1660-17 décembre 1660

    Date

    1660

    Cote

    8 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 janvier 1660-17 décembre 1660

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    25 janvier 1661-5 décembre 1661

    Date

    1661

    Cote

    8 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 25 janvier 1661-5 décembre 1661

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Seigneurie de Delle : comptes.

    Date

    1661-1681

    Cote

    8 B 246

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : comptes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Registre des audiences tenues à Grosne.

    Date

    1662

    Cote

    8 B 163

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences tenues à Grosne.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime