Cunelières (Territoire de Belfort, France)

1
Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret, arrêté, correspondance (1911-1912). Receveur, augmentation des remises : délibération (1880). Budgets (1913-1936).

Date

1880-1936

Cote

2 X 28
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- BUREAUX DE BIENFAISANCE
- Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret,...
2

6 medias
Commune de Cunelières (6 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 53
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Cunelières (6 feuilles).
3
Alignements, permissions de voirie.

Date

1847-1917

Cote

3 O 1407
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 11 DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU...
- Communes traversées
- Commune de Cunelières
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
4
Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, dessins.

Date

1894-1895

Cote

3 O 1406
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 11 DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU...
- Communes traversées
- Commune de Cunelières
- Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal...
Producteur :

Préfecture
5
Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, devis, rapports.

Date

1899

Cote

3 O 1405
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 11 DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU...
- Communes traversées
- Commune de Cunelières
- Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
6
Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, devis, plans.

Date

1837-1845

Cote

3 O 1404
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 11 DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU...
- Communes traversées
- Commune de Cunelières
- Traverse, tracé et alignement : extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
7
Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions (1883). Crédits supplémentaires (1878-1939). Comptabilité (1846-1931).

Date

1875-1939

Cote

2 O 31/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Finances communales
- Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions...
Producteur :

Préfecture
8
1910-1940

Cote

2 O 31/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1910-1940
Producteur :

Préfecture
9
1825-1910

Cote

2 O 31/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1910
Producteur :

Préfecture
10
Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).

Date

1877-1939

Cote

2 O 31/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934)....
Producteur :

Préfecture
11
Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre de 1914-1918, remise en état des terrains communaux (1921).

Date

1871, 1921

Cote

2 O 31/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Affaires militaires
- Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre...
Producteur :

Préfecture
12
Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, aide aux chômeurs de passage (1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923). Aides aux victimes de décembre (1851-1852).

Date

1852-1939

Cote

2 O 31/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938)....
Producteur :

Préfecture
13
Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique, divagation des chiens (1928).

Date

1928-1929

Cote

2 O 31/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Police
- Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique,...
Producteur :

Préfecture
14
Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage (1851-1939). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fêtes patronales, adjudications (1882-1937) ; fête du 14 juillet, crédits (1880).

Date

1880-1937

Cote

2 O 31/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage...
Producteur :

Préfecture
15
Electricité, électrification de la commune.

Date

1925-1935

Cote

2 O 31/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune.
Producteur :

Préfecture
16
Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931). Carrières-gravières (1871-1880). Chasse (1872-1937). Vaine pâture (1845, 1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1853-1872). Etang, réparations, entretien (1861-1862). Cours d’eau, fossés ; curage, entretien (1812-1813).

Date

1808-1937

Cote

2 O 31/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931)....
Producteur :

Préfecture
17
Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation (1824-1924). Echange (1877-1889).

Date

1824-1924

Cote

2 O 31/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Terrains communaux
- Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation...
Producteur :

Préfecture
18
Mairie, loyer (1823) ; réparations (1925). Ecole, réparations, entretien (1847-1939). Lavoir, construction, réparations (1862-1886). Fontaines, entretien (1875-1938). Monument aux morts, construction, réparations (1921-1939). Pompe à incendie, achat, entretien (1852-1882). Bergerie, vente des matériaux de construction (1926).

Date

1823-1939

Cote

2 O 31/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Bâtiments communaux
- Mairie, loyer (1823) ; réparations (1925). Ecole, réparations,...
Producteur :

Préfecture
19
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930). Conseil municipal, nominations à commissions (1929) ; réunions ; contestations au sujet du lieu de réunions (1860). Archives, restauration de la matrice cadastrale (1881). Procès, dommages et intérêts, demande d’autorisation de plaider (An VII). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Louis Napoléon (1853-1938).

Date

An VII-1938

Cote

2 O 31/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930)....
Producteur :

Préfecture
20
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1845-1936). Receveur municipal, remises (1851-1939). Régisseur de recettes (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1835-1938). Taupier, traitement (1933). Berger, traitement (1871). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1850-1873). Garde forestier, traitement, indemnités (1841-1931). Curé, traitement (1852). Recensement de la population, traitement (1931). Vétérinaire, traitement (1883). Aide-géomètre, indemnités (1931). Menuisier, traitement (1880). Maires, indemnités (1937).

Date

1835-1939

Cote

2 O 31/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret, arrêté, correspondance (1911-1912). Receveur, augmentation des remises : délibération (1880). Budgets (1913-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Cunelières (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, dessins.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, devis, rapports.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, devis, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions (1883). Crédits supplémentaires (1878-1939). Comptabilité (1846-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1910-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1910

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre de 1914-1918, remise en état des terrains communaux (1921).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, aide aux chômeurs de passage (1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923). Aides aux victimes de décembre (1851-1852).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique, divagation des chiens (1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage (1851-1939). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fêtes patronales, adjudications (1882-1937) ; fête du 14 juillet, crédits (1880).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electricité, électrification de la commune.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931). Carrières-gravières (1871-1880). Chasse (1872-1937). Vaine pâture (1845, 1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1853-1872). Etang, réparations, entretien (1861-1862). Cours d’eau, fossés ; curage, entretien (1812-1813).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation (1824-1924). Echange (1877-1889).

Date

Cote