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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret, arrêté, correspondance (1911-1912). Receveur, augmentation des remises : délibération (1880). Budgets (1913-1936).

    Date

    1880-1936

    Cote

    2 X 28

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Cunelières

    Date

    1831

    Cote

    3 P 53

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Cunelières

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Cunelières (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Cunelières (6 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 53

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Cunelières (6 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1847-1917

    Cote

    3 O 1407

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Cunelières
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, dessins.

    Date

    1894-1895

    Cote

    3 O 1406

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Cunelières
    • Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, devis, rapports.

    Date

    1899

    Cote

    3 O 1405

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Cunelières
    • Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, devis, plans.

    Date

    1837-1845

    Cote

    3 O 1404

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Cunelières
    • Traverse, tracé et alignement : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions (1883). Crédits supplémentaires (1878-1939). Comptabilité (1846-1931).

    Date

    1875-1939

    Cote

    2 O 31/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Finances communales
    • Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1910-1940

    Cote

    2 O 31/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1910-1940

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    1825-1910

    Cote

    2 O 31/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1910

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).

    Date

    1877-1939

    Cote

    2 O 31/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934)....

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre de 1914-1918, remise en état des terrains communaux (1921).

    Date

    1871, 1921

    Cote

    2 O 31/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Affaires militaires
    • Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, aide aux chômeurs de passage (1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923). Aides aux victimes de décembre (1851-1852).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 31/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique, divagation des chiens (1928).

    Date

    1928-1929

    Cote

    2 O 31/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Police
    • Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage (1851-1939). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fêtes patronales, adjudications (1882-1937) ; fête du 14 juillet, crédits (1880).

    Date

    1880-1937

    Cote

    2 O 31/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1925-1935

    Cote

    2 O 31/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931). Carrières-gravières (1871-1880). Chasse (1872-1937). Vaine pâture (1845, 1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1853-1872). Etang, réparations, entretien (1861-1862). Cours d’eau, fossés ; curage, entretien (1812-1813).

    Date

    1808-1937

    Cote

    2 O 31/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931)....

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation (1824-1924). Echange (1877-1889).

    Date

    1824-1924

    Cote

    2 O 31/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Mairie, loyer (1823) ; réparations (1925). Ecole, réparations, entretien (1847-1939). Lavoir, construction, réparations (1862-1886). Fontaines, entretien (1875-1938). Monument aux morts, construction, réparations (1921-1939). Pompe à incendie, achat, entretien (1852-1882). Bergerie, vente des matériaux de construction (1926).

    Date

    1823-1939

    Cote

    2 O 31/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, loyer (1823) ; réparations (1925). Ecole, réparations,...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930). Conseil municipal, nominations à commissions (1929) ; réunions ; contestations au sujet du lieu de réunions (1860). Archives, restauration de la matrice cadastrale (1881). Procès, dommages et intérêts, demande d’autorisation de plaider (An VII). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Louis Napoléon (1853-1938).

    Date

    An VII-1938

    Cote

    2 O 31/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930)....

    Producteur :

    Préfecture