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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret, arrêté, correspondance (1911-1912). Receveur, augmentation des remises : délibération (1880). Budgets (1913-1936).

    Date

    1880-1936

    Cote

    2 X 28

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
    • Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret,…
  2. Résultat n°2

    Listes nominatives de population.

    Date

    1946

    Cote

    100W156

    • Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des…
    • Recensement démographique : feuilles des ménages,…
    • Listes nominatives de population.

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)

  3. Résultat n°3

    Commune de Cunelières

    Date

    1831

    Cote

    3 P 53

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune de Cunelières

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Commune de Cunelières (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Cunelières (6 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 53

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Cunelières (6 feuilles).
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1847-1917

    Cote

    3 O 1407

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château…
    • Communes traversées 
    • Commune de Cunelières
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, dessins.

    Date

    1894-1895

    Cote

    3 O 1406

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château…
    • Communes traversées 
    • Commune de Cunelières
    • Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal…

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, devis, rapports.

    Date

    1899

    Cote

    3 O 1405

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château…
    • Communes traversées 
    • Commune de Cunelières
    • Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre…

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, devis, plans.

    Date

    1837-1845

    Cote

    3 O 1404

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château…
    • Communes traversées 
    • Commune de Cunelières
    • Traverse, tracé et alignement : extraits du registre…

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions (1883). Crédits supplémentaires (1878-1939). Comptabilité (1846-1931).

    Date

    1875-1939

    Cote

    2 O 31/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • CUNELIERES
    • Finances communales
    • Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions…

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    1910-1940

    Cote

    2 O 31/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • CUNELIERES
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1910-1940

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    1825-1910

    Cote

    2 O 31/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • CUNELIERES
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1910

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).

    Date

    1877-1939

    Cote

    2 O 31/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • CUNELIERES
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934).…

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre de 1914-1918, remise en état des terrains communaux (1921).

    Date

    1871, 1921

    Cote

    2 O 31/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • CUNELIERES
    • Affaires militaires
    • Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre…

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, aide aux chômeurs de passage (1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923). Aides aux victimes de décembre (1851-1852).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 31/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • CUNELIERES
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938).…

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique, divagation des chiens (1928).

    Date

    1928-1929

    Cote

    2 O 31/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • CUNELIERES
    • Police
    • Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique,…

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage (1851-1939). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fêtes patronales, adjudications (1882-1937) ; fête du 14 juillet, crédits (1880).

    Date

    1880-1937

    Cote

    2 O 31/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • CUNELIERES
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage…

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1925-1935

    Cote

    2 O 31/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • CUNELIERES
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931). Carrières-gravières (1871-1880). Chasse (1872-1937). Vaine pâture (1845, 1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1853-1872). Etang, réparations, entretien (1861-1862). Cours d’eau, fossés ; curage, entretien (1812-1813).

    Date

    1808-1937

    Cote

    2 O 31/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • CUNELIERES
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931).…

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation (1824-1924). Echange (1877-1889).

    Date

    1824-1924

    Cote

    2 O 31/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • CUNELIERES
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation…

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Mairie, loyer (1823) ; réparations (1925). Ecole, réparations, entretien (1847-1939). Lavoir, construction, réparations (1862-1886). Fontaines, entretien (1875-1938). Monument aux morts, construction, réparations (1921-1939). Pompe à incendie, achat, entretien (1852-1882). Bergerie, vente des matériaux de construction (1926).

    Date

    1823-1939

    Cote

    2 O 31/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • CUNELIERES
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, loyer (1823) ; réparations (1925). Ecole,…

    Producteur :

    Préfecture